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Document publié le Mercredi 27 février 2019 par la commune de Triors.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2019 02 27)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Logement,
Compte rendu du Conseil du 27 février 2019
Absents excusés : A. GUIGUET-BOUVIER et G. LEYDIER
Délibérations :
1) Avis sur le projet "Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux" (SAGE) Bas Dauphiné – Plaine de Valence : le Maire présente le projet. Le Conseil Municipal par 8 voix pour et une abstention émet un avis favorable.
2) Délibérations sur le Compte Administratif 2018 et l’affectation du résultat : - Dépenses de fonctionnement : 231 934.80 €
- Recettes de fonctionnement : 286 019.45 €
- Dépenses d’investissement : 174 126.19 €
- Recette d’investissement : 267 051.09 €
Résultat de clôture : 285 535.66 €
Affectation du résultat de clôture :
- en Investissement : 25 673.50 €
- en Fonctionnement : 259 862.16 €
Ces deux délibérations sont adoptées à l’unanimité.
Analyse de l’historique du budget de fonctionnement depuis 2001.
La Dotation Générale de Fonctionnement (DGF) est encore en baisse d'où la chute de la Capacité d'Autofinancement (CAF) de la commune. Les grandes communes sont favorisées au détriment des petites communes.
Commissions :
Urbanisme :
Déclaration Préalable M. NICQUE : la Direction Départementale des Territoires (DDT) demande le retrait. Demande de permis de Construire M. HATOT : le règlement du PLU impose l’implantation dans les 20 m de l’habitation.
Budget :
Séverine et Ronan ont bien avancé. Maintien des tarifs garderie et cantine. Maintien du montant alloué à l’école. Pour les associations maintien des subventions. Le sujet des Indemnités des élus reste ouvert sachant qu'à Triors les Indemnités sont inférieures aux maximums recommandées par l'administration et que leurs charges ont augmenté l'an passée.
Informatisation des écoles : réunion le 12 mars pour répartir les demandes.
Voirie :
Zone de rencontre (limitation à 20Km/h autour de la place de l'Europe) : Pour éviter d'endommager les réseaux (eau, électricité, téléphone…) lors de travaux de la zone de rencontre, les réponses aux Déclaration d'Intention de Commencement de Travaux (DICT) ont été reçus. Un rendez-vous est à prendre avec le Syndicat Intercommunal des Eaux de l'Herbasse (SIEH) pour repérer les réseaux.
Chemin du BOUCHAGE : l’acte de cession à la commune a été signé auprès du notaire.
SIVOS :
Le Compte Administratif a été voté et le budget 2019 sera voté le 6 mars prochain.
ADMR :
Vente de fleurs le 16 mars.
Travaux :
Un devis a été reçu pour le sol de la classe de M. SCREMIN : 4 392 €
Un devis a été reçu pour le placard des archives dans la salle du Conseil Municipal : 2 500 €
AGGLO : Conseil Communautaire du 14 février :
- Triors bénéficierait d’un complément de Fonds de Concours pour la fin du mandat. - Proposition de remplacer les conteneurs d’ordures ménagères sur roulettes par des conteneurs semi- enterrés. Rencontre sur place du chargé de projet le 11 février. Réflexion en cours : horizon fin 2020. - Mail de Mme URBAIN concernant l’ambroisie : proposition de rencontre en Mairie.
Questions diverses : recensement de la population : 560 triorais recensés auxquels il faut rajouter le Monastère et les étudiants comptés à part. Les résultats seront connus en fin d’année.
Prochaine réunion du Conseil : Mardi 26 Mars 2019 à 20 H 30.