Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 2023 01 10
Compte-Rendu - 2023 10 20
Compte-Rendu - 2016 10 11
Compte-Rendu - 2017 10 05
Compte-Rendu - 2019 10 29
Compte-Rendu - 2019 02 27
Compte-Rendu - 2016 11 10
Compte-Rendu - 2024 08 27
Compte-Rendu - 2024 02 27
PLU - Rapport de présentation - Rapport
Compte-Rendu - 2023 10 27
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Triors.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2023 10 27)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Environnement,
ñ
Commune
de
TRIORS
Procès-Verbal
du
conseil
municipal
du
27
octobre
2023
à 18h30
Düûment
convoqué
le
24
octobre
2023,
le
conseil
municipal
s'est
tenu
dans
la
salle
des
associations,
sous
la
présidence
de
Pascal
HANSBERQUE,
Maire.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 15
Nombre
de
conseillers
votants
: 15
Présents
:
Pascal
HANSBERQUE,
Maire
Michel
BOUY,
Anne-Laure
COINDRE,
Jean-Luc
REYNAUD,
Sébastien
AVIT
adjoints
Pascal
MINODIER,
Marie-Ange
CHABERT,
Nicole
BOUY,
Sébastien
BOUTHERIN,
Guy
LEYDIER,
Séverine
LUYTON,
Sébastien
XERRI,
Jean
Marc
COINDRE,
Sonia
CHABERT,
J onathan
PEYRAUD
conseillers
municipaux. Secrétaire
de
séance
: Nicole
BOUY
Auxiliaire
de
séance
: Séverine
MACHON
Quorum
: 8
Ordre
du
jour
:
1°)
Délibérations
:
-
Désignation
des
délégués
dans
les
différentes
commissions.
- _
Défense
devant
le
tribunal
correctionnel
-
Décision
Modificative
pour
augmenter
les
comptes
739223
(FPIC),
7391171
(Dégrèvement
taxes
foncières),
21312
(Bâtiments
scolaires)
21318
(Autres
bâtiments
publics)
et
2183
(Matériel
de
bureau
et
informatique)
-
Lieux
des
réunions
pour
les
conseils
municipaux
2°)
Points
sur
les
travaux
des
commissions
et
groupes
consultatifs.
3°}
Questions
diverses.
-
Rapports
sur
le
Prix
et
la
Qualité
du
Service
pour
les
déchets,
l’eau
potable
et
l'assainissement
de
l'année
2022
de
l'agglomération
Valence
Romans
Agglo
Le
procès-verbal
du
conseil
du
26
septembre
2023
a été
approuvé
à l'unanimité
(8
votants).
Le
procès-verbal
du
conseil
du
14
octobre
2023
a été
approuvé
à l'unanimité
(14
votants)
4°)
DELIBERATIONS
- Désignation
des
délégués
dans
les
différentes
commissions
:
Urbanisme:
Michel
BOUY,
Jean-Luc
REYNAUD,
Sébastien
BOUTHERIN,
Jonathan
PEYRAUD,
Pascal
MINODIER,
Sébastien
XERRI,
Pascal
HANSBERQUE.
Budget
finances
:Sébastien
AVIT,
Michel
BOUY,
Jonathan
PEYRAUD,
Jean-Luc
REYNAUD,
Anne-
Laure
COINDRE.
Travaux
:Jean-Luc
REYNAUD,
Jean-Marc
COINDRE,
Sébastien
XERRI,
Sébastien
BOUTHERIN
Pascal
MINODIER.
Commission
information
:Anne-Laure
COINDRE,
Nicole
BOUY,
Marie-Ange
CHABERT,
Jonathan
PEYRAUD. Ecole
et
IME
:Anne-Laure
COINDRE,
Sonia
CHABERT,
Séverine
LUYTON. Monastère
:Jean-Marc
COINDRE,
Pascal
HANSBERQUE.
Archives
:Guy
LEYDIER,
Nicole
BOUVY.
CAS
:Nicole
BOUY,
Marie-Ange
CHABERT,
Sonia
CHABERT,
Séverine
LUYTON.
Correspondance
défense
:Michel
BOUY,
Pascal
HANSBERQUE.
SDED
:Jean
Marc
COINDRE,
Sébastien
AVIT.
Sivos
:Sébastien
BOUTHERIN,
Marie-Ange
CHABERT,
Sonia
CHABERT.
SIEH
:Michel
BOUY,
Jean-Marc
COINDRE,
Pascal
MINODIER.
SID
:Pascal
MINODIER,
Sébastien
XERRI.
Réglementation
et
sécurité
:Michel
BOUY,
Jean-Luc
REYNAUD,
Sébastien
XERRI,
Séverine
LUYTON,
Anne-Laure
COINDRE
Sébastien
AVIT,
Pascal
HANSBERQUE.
Ambroisie
:Jean-Luc
REYNAUD,
Pascal
MINODIER.
Commission
Impôt
:
Titulaires
:Pascal
HANSBERQUE,
Nicole
BOUY,
Pascal
MINODIER
Annie
CHABERT,
Marie-Ange
CHABERT,
Jean-Luc
REYNAUD
Suppléants
:Sonia
CHABERT,
Anne-Laure
COINDRE,
Jean-Claude
BERRUYER.
Commission
de
l’agglo :
Administration
générale,
finances,
relations
humaines
: Pascal
HANSBERQUE,
Aménagement,
logement,
environnement,
mobilité,
et
agriculture
:Pascal
MINODIER
Attractivité,
économie
circulaire,
tourisme
:Michel
BOUY.
Cohésion
Sociale,
famille,
enfance
et
jeunesse
:Anne-Laure
COINDRE
Culture
et
patrimoine
:Guy
LEYDIER
Cycle
de
l’eau
et
transition
énergétique
:Jean-Luc
REYNAUD
Sport
:Anne-Laure
COINDRE
-
Défense
devant
le
tribunal
correctionnel
:
Les
conseillers
donnent
pouvoir
à
l'unanimité
à
M.
Pascai
HANSBERQUE
de
représenter
la
commune
lors
des
actions
en
justice
ou
de
défendre
la
commune
dans
les
actions
intentées
contre
elle
devant
les
juridictions
administratives,
judiciaires
et
pénales,
cette
délégation
est
consentie
tant
en
demande
qu'en
défense
et
devant
toutes
les
juridictions,
quelques
soient
les
montants
en
jeu.
_—+
Approuvée
à
l'unanimité
-
Décision
Modificative
pour
augmenter
les
comptes
739223
(FPIC),
7391171
(Dégrèvement
taxes
foncières),
21312
(Bâtiments
scolaires)
21318
(Autres
bâtiments
publics)
et
2183
(Matériel
de
bureau
et
informatique)
:——»%
Approuvée
à
l’unanimité.
-
Lieux
des
réunions
pour
les
conseils
municipaux
:la
salle
des
associations
est
choisie
comme
lieu
principal
-
la
salle
du
conseil
de
la
mairie
peut
néanmoins
continuer
d'accueillir
ces
réunions
- le
lieu
est
précisé
sur
la
convocation
——+
Approuvée
à
l'unanimité
2°}
Points
sur
les
travaux
des
commissions
et
groupes
consultatifs
Travaux
:
La
porte
d'entrée
de
la
mairie
a
été
réparée,
l'interphone
de
l'école
a
été
changé.
Le
goudronnage
aux
chemin
de
Lombret
et
chemin
des
Combes
s'effectuera
la
semaine
prochaine.
La
boite
à
livres
est
installée.
Suite
aux
épisodes
pluvieux,
les
mères
d’eau
ont
été
contrôlées.
Sivos
:
Le
conseil
d'école
s'est
déroulé
: 68
enfants
sont
accueillis
cette
année.
Les
horaires
pour
les
trois
prochaines
années
ont
été
votés
et
sont
inchangés.
La
cantine
CHATIKID
fonctionne
bien,
90
enfants
y
vont
régulièrement,
les
repas
sont
à
5
euros,
c'est
le
traiteur
CECILLON
de
Vinay
qui
prépare
les
repas.
Prochaine
réunion
SIVOS
le
15
novembre
à
Parnans
Date
des
conseils
d'école
: 6
février
et
11
juin.
Ecole : Conseil
d'école
du
19
octobre
: le
règlement
de
l'école
est
approuvé,
vote
pour
le
maintien
des
horaires
actuels, En
novembre
une
élève
en
plus
sera
accueillie,
l'effectif
passera
à
40
élèves.
(dérogation
autorisée) Répartition
4
GS
,8
CP
,6
CE1.
7
CE2
,7CM1,
8CM2.
Prévision
en
2024
: 36
élèves.
Réflexion
à
mener
sur
l'aménagement
du
garage
ainsi
que
des
toilettes
extérieures.
La
sécurité
incendie
a
été
faite.
La
classe
des
grands
fera
piscine
en
février.
Principal
projet
de
l'école
: Voyage
à
Paris
le
25
et
26
mars.
Informatisation
des
fiches
enfants/famille.
Cécile
reprendra
son
poste
à
la
rentrée
des
vacances
scolaires
: son
nouveau
fauteuil
a
été
reçu
Commission
sport
: réunion
du
19
septembre
Hausse
de
la
fréquentation
des
piscines
: 116000
entrées
en
juillet
et
aout
Reprise
de
diabolo
par
l'agglo
début
juillet
Projet
rénovation
piscine
de
Bourg
les
Valence
(réouverture
été
2025)
Différents
appels
à
projets
terre
de
jeux
2024
Sept
communes
représentées
lors
de
la
dernière
commission
sur
54.
Billets
d'entrées
piscine/patinoire
à
venir
-
réflexion
sur
la
distribution.
Commission
bulletin
info
:une
photo
de
l’équipe
municipale
ainsi
qu'une
photo
de
chaque
conseiller
a
été
prise
en
fin
de
séance
pour
mise
sur
le
site
et
sur
le
bulletin.
SIEH
:Prochaine
réunion
courant
novembre.
Urbanisme
:Une
réunion
est
prévue
courant
novembre.
CAS
:Le
repas
de
nos
ainés
est
prévu
le
samedi
2
décembre
à
midi,
l'équipe
municipale
sera
présente
à
l'apéritif.
Une
date
est
prévue
pour
confectionner
la
décoration.
SID
: L'eau
est
coupée
pour
l'hiver.
Rapports
sur
le
Prix
et
la
Qualité
du
Service
pour
les
déchets,
l'eau
potable
et
l'assainissement
de
l’année
2022
de
l'agglomération
Valence
Romans
Agglo
:
le
conseil
a
pris
acte.
Question
diverses
:
- Congrès
des
maires
: projet
de
refaire
le
site
internet
de
Triors.
Sécurité
école
/
surveillance
à
voir.
City
parc,
parc
jeux
d'enfants.
- IRMA
:
Mise
en
conditions
pour
le
Plan
Communal
de
Sauvegarde
lors
de
la
réunion
à
Aouste-Sur-Sye.
- La
FNACA
s'est
réuni
à
Peyrins.
Ils
cherchent
des
portes
drapeaux,
une
formation
sera
donnée,
les
personnes
à
partir
de
15
ans
peuvent
postulées.
- Gendarmerie
:une
réunion
s’est
déroulée
à
Charmes
sur
l'herbasse,
un
état
des
lieux
de
toutes
les
communes
a
été
fait,
TRIORS
est
encore
un
peu
épargné.
Relancer
les
personnes
voisins
vigilants.
-
Réunion
à
Buis
les
Baronnies
de
l'AMR26,
il
y
avait
beaucoup
de
Maires
du
sud
de
la
Drôme.
-
Deux
élues
ont
visité
quelques
villages
lors
du
Chemin
des
artistes
et
se
sont
renseignées
pour
l'organiser
éventuellement
sur
Triors
dans
les
années
futures.
- Un
camion
pizza
«
Eos
pizza
»
se
mettra
en
place
les
mercredis
de
19h
à
21h
à
partir
du
1°
novembre
2023. -
Commémoration
du
11
novembre
prévue
à
11h30
au
monument
aux
morts
—
l'information
sera
également
communiquée
aux
écoliers.
Prochain
conseil
municipal
:mardi
21
novembre
à
20h30
La
séance
est
levée
à
22h20.
La
secrétaire
de
séance
HT