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Déliberation - documents 53
Document publié le Mercredi 12 juillet 2017 par la commune de Beaumont-en-Cambrésis.
Lien du pdf (Déliberation - documents 53)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
De / TK
Communauté de Communes du
Caudrésis - Catésis
EXTRAIT DU REGISTRE AUX DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU 12 juillet 2017
Délibération N°2017/ 53
Date de convocation : 29 juin 2017
Nombre de conseillers en exercice : 74
L’an deux mille dix- sept, le 12 juillet à dix-huit heures, les membres du Conseil de la
Communauté de Communes du Caudrésis — Catésis se sont réunis à la Salle du Val de Riot de Caudry, sur la convocation qui leur a été adressée par Monsieur Serge SIMEON, 1er Vice- Avesnes-Les-Aubert
Bazuel
Beaumont-en-Cis
Beauvois-en-Cis
Etaient présents (66 titulaires — 2 suppléants) :
Président de la Communauté de Communes du Caudrésis et du Catésis.
Bertry Alexandre BASQUIN Denise LESAGE Jean Félix MACAREZ
Béthencourt Hubert DEJARDIN Yannick HERBET Virginie LE BERRIGAUD
Bévillers Jacques OLIVIER Nathalie GAVE Christian PAYEN
Boussières-en-Cis Pierre Henri DUDANT Gérard LENOBLE Christian PECQUEUX
Briastre Brigitte ROLAND-BEC Thierry WALEMME (S) Francis LEBLON
Busigny Dominique LAMOURET Alban BAJODEK Agnès BERANGER
Carnières Didier BONIFACE Frédéric BRICOUT Guy BRICOUT
Catillon-sur-Sambre Denis COLLIN Régine DHOLLANDE Pierre LEVEQUE
Cattenières Anne-Sophie MERY-DUEZ Bernard POULAIN Brigitte PRUVOT
Caudry Liliane RICHOMME Alain RIQUET Martine THUILLEZ
csbliar Sandrine TRIOUX Alain GOETGHELUCK Odile SAUTIERE (S)
ciuy Gilles PELLETIER Pierre LAUDE Bernard PLET
Behéties Patrice BONIFACE Bertrand LEFEBVRE Jean-Louis CAUDRELIER
Elincourt Karine ELOIR Laurent COULON Annie DORLOT
ES Bruno MANNEL Joseph MODARELLI Isabelle PIERRARD
nn Serge SIMEON Pascal FOULON Janine TOURAINNE
. Marc PLATEAU Pascal LEVEQUE Pascal COQUELLE
cher Gis Michel HENNEQUART Laurence RIBES Francis GOURAUD
La éroise Didier BLEUSE Daniel BLAIRON Augustine NOIRMAIN
ES Jean Pierre RICHEZ Daniel CATTIAUX Véronique NICAISE
ESPN Maurice DEFAUX Henri QUONIOU Stéphane JUMEAUX
Lignÿrerecis. Pascal ROELS Jean-Paul CAILLIEZ Axelle DOERLER
Malincourt Daniel FIEVET Chantal MAILLY
Maretz
Maurois
Mezinghien
Montay
Montigny-en-Cis
Neuvilly
Ors
Quiévy
Rejet-de-Beaulieu
Reumont
Saint-Aubert
Saint-Benin
Saint-Hilaire-Lez-Cambrai
Saint-Souplet-Escaufourt
Membres absents (1) :. Marc DUFRENNE
Membre ayant donné procuration (5): Vincent WAXIN à Denise LESAGE; Jean Pierre THIEULEUX à Jacques OLIVIER; Jean Claude GERARD à Patrice BONIFACE; Charles
BLANGIS à Serge SIMEON, Jacky DUMINY à Michel HENNEQUART
est élu secrétaire de séance Pascal LEVEQUE.
Saint-Vaast-en-Cis
Troisvilles
Villers-Outréaux
Walincourt-Selvigny
PREFECTURE DE CAMBRAI
| 2 5 JUIL. 2017
Le
Communauté de Communes du Caudrésis - Catésis
Siège et bureaux : 39, rue de Ligny - 59540 Caudry
Téléphone : 03 27 75 84 79 - Télécopie : 03 27 75 84 92
www.caudresis-catesis. fr Désignation des représentants de la Communauté de Communes au sein du Syndicat
Mixte du Pays du Cambrésis
Monsieur le Président rappelle que dans le cadre de notre participation au Syndicat Mixte du pays du Cambrésis, notre EPCI doit procéder à la désignation de membres devant siéger :
e Au sein du comité syndical (34 titulaires et 34 suppléants)
e Au comité de programmation Leader (3 titulaires et 3 suppléants)
e Au sein de la commission urbanisme (7 titulaires)
Monsieur le Président propose donc à l’assemblée de désigner dans un premier temps les titulaires et suppléants qui siégeront au sein du comité syndical :
Sont désignés :
DELEGUES TITULAIRES DELEGUES SUPPLEANTS
Marc PLATEAU Pierre Henri DUDANT
Pascal FOULON Denis COLLIN
Laurent COULON Anne-Sophie MERY-DUEZ
Daniel BLAIRON Sandrine TRIOUX
Thierry WALEMME Jean-Louis CAUDRELIER
Dominique LAMOURET Annie DORLOT
Gérard FILLION Isabelle PIERRARD
Liliane RICHOMME Janine TOURAINNE
Didier BONIFACE Pascal COQUELLE
Stéphane JUMEAUX Francis GOURAUD
Maurice DEFAUX Augustine NOIRMAIN
Bernard PLET Axelle DOERLER
Gérard PATOUX Gilles PELLETIER
Gérard TAISNE Gérard LENOBLE
Jacky DUMINY Laurence RIBES
Michel HENNEQUART Régine DHOLLANDE
Christian PECQUEUX Bernard POULAIN
Henri QUONIOU Alain RIQUET
Karine ELOIR Alain GOETGHELUCK Daniel FIEVET Patrice BONIFACE
Jean Claude GERARD Bruno MANNEL
Jean Félix MACAREZ Didier BLEUSE
Joseph MODARELLI Jean-Pierre RICHEZ
Serge SIMEON Pascal ROELS
Yannick HERBET Daniel FIEVET
Alexandre BASQUIN Virginie LE BERRIGAUD
Pierre LEVEQUE Christian PAYEN
Véronique NICAISE Francis LEBLON
Frédéric BRICOUT Agnès BERANGER
Jacques OLIVIER Chantal MAHY WAYEMBERGUE
Bertrand LEFEBVRE Brigitte PRUVOT
Hubert DEJARDIN Martine THUILLEZ
Denise LESAGE Odile SAUTIERE
Brigitte ROLAND - BEC Pascal LEVEQUE
Monsieur le Président propose de désigner les titulaires et suppléants du comité de programmation Leader et rappelle que par délibération du 16 décembre 2015, il avait été
désigné les personnes suivantes :
DELEGUES TITULAIRES DELEGUES SUPPLEANTS
Michel HENNEQUART Karine ELOIR
Christian PECQUEUX Véronique NICAISE
Henri QUONIOU Jacques OLIVIER
Monsieur le Président propose de reconduire les mêmes personnes mais néanmoins sollicite l’assemblée en vue d’éventuelle candidature.
Sont élus :
DELEGUES TITULAIRES DELEGUES SUPPLEANTS
Michel HENNEQUART Karine ELOIR
Christian PECQUEUX Véronique NICAISE
Henri QUONIOU Jacques OLIVIER Monsieur le Président propose de désigner les membres de la commission urbanisme et rappelle que sont membres de cette commission les personnes suivantes :
- Karine ELOIR
- Daniel FIEVET
- Jean Claude GERARD
- Michel HENNEQUART
- _ Jean-Félix MACAREZ
- Joseph MODARELLI
- Christian PECQUEUX
Monsieur le Président propose la reconduction de ces personnes mais sollicite néanmoins l’assemblée en vue d’éventuelle candidature.
Sont désignés :
- Karine ELOIR
- Daniel FIEVET
- Jean Claude GERARD
- Michel HENNEQUART
- Jean-Félix MACAREZ
- Joseph MODARELLI
- Christian PECQUEUX
ADOPTE A L’UNANIMITE
Certifié exécutoire par le Président Pour expédition conforme Compte tenu de l’envoi en Sous-Préfecture Caudry, le 25 juillet 2017 Le 25 juillet 2017 et de la publication
Le 25 juillet 2017
Vu,
i(L
N % æ,°. TK Communauté de Communes du Caudrésis - Catésis
IMPORTANT
Pour le Président empêché
et par délégation
Le 5°" Vice-Président
Maire de Villers-Outréaux
Jean-Paul CAILLIEZ
DELAIS ET VOIES DE RECOURS : Conformément à l’article R421 — 1 du code de justice administrative, le tribunal administratif de Lille peut être saisi par voie de recours formé contre la présente délibération pendant un délai de deux mois commençant à courir à compter de sa
date de notification et/ou de sa publication.