Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - skm c300i23082515100 2
Arrêté - skm c300i26011416250
Procès Verbal - skm c300i23052610260 2
Procès Verbal - skm c300i26020212150 2
Procès Verbal - skm c300i24060913570
Procès Verbal - skm c300i23040509060
unknown - skm c300i22112515570 2
Procès Verbal - skm c300i24082915210
Procès Verbal - skm c300i24111311070
Procès Verbal - skm c300i24121809030
Procès Verbal - skm c300i26020212170 2
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021 par la commune de Vaulx.
Lien du pdf (Procès Verbal - skm c300i26020212170 2)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Aménagement du territoire,
COMMUNE DE VAULX (Haute-Savoie)
D UE
me
|
C7
Procès-verbal du Conseil municipal
du 04 décembre 2025 à 19h00
m Tour de table des présents, absents, excusés et représentés : Présents: Isabelle VENDRASCO, Chantal MARCHAND, Philippe HELF, Cédric VERNEY, Cécile FANTINI, Murielle NAGEL, Philippe BREVET, Danielle DEPLANTE, Gil BENICHOU, Damien MISSILLIER, Christophe DOUARD.
Absents excusés: Christophe BOCQUET (arrivée à 19h45), Emmanuel SERRIER, Marie-Noëlle NOIREAUX-FATTAZ.
Procurations : /
m Désignation d'un secrétaire de séance : Cécile FANTINI
M Approbation du procès-verbal du 07 novembre 2025 à l'unanimité
# Décision prises par délégation
M Ordre du jour :
A. ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Délibération 20251204 045
Adhésion ADM 74
Madame le Maire informe les membres du Conseil municipal que l'Association des Maires, Adjoints et Conseillers Départementaux de la Haute-Savoie (ADM74) a validé, au cours de son assemblée générale du 17 octobre 2025, une nouvelle grille de tarifs d’adhésion, incluant une révision des tarifs du service informatique.
Madame le Maire présente aux élus ces nouveaux tarifs, en précisant qu'ils prennent en considération les évolutions à venir de la solution logicielle métiers (gestion financière, paie et ressources humaines, gestion des assemblées délibérantes, services à la population)
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité :
-__VALIDE l'adhésion à l'ADM74,
- SOUSCRIT au pack métier complet (engagement de 3 ans) dès 2026 - AUTORISE Madame le Maire à signer le bulletin d’adhésion 2026 D Délibération 20251204 046 | Tarifs de la garderie périscolaire
Madame le Maire rappelle aux membres du Conseil municipal la délibération n°20250905 033 du 05 septembre dernier, qui validait les tarifs applicables pour la garderie périscolaire.
Le bureau de l'association ATOUT MOME ayant récemment revu ses tarifs pour être à l'équilibre financier, il est proposé aux élus de valider cette évolution. L'ensemble des tarifs reste le même, à l'exception de la prestation de temps de garde : elle passe de 1,25 € à 1,45 € la demi-heure.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à Funanimité :
- ADOPTE les tarifs tels que présentés ci-après :
o Adhésion : 15€
o Adhésion pour 2 enfants : 25 €
o Adhésion pour 3 enfants et + : 30 €
o 1€45 par 1/2h de temps de garde (matin ou soir)
o 1€ pour la fourniture du goûter (obligatoire sauf pour les enfants sous PAI) o Pénalités enfant présent mais non inscrit : 2€
o Pénalité enfant inscrit mais absent : 2€
o Pénalité dépassement horaire : 5€
- RAPPELLE les tarifs de la cantine :
o Repas enfant : 5,20 €
o Repas enseignant : 6,20 €
o Repas adulte surveillant : gratuit
o Repas enfant non inscrit : 10,00 €
o Pénalités absence parent surveillant : 80,00 €
o PAI:1,50 €
- PRECISE que l'association Atout Môme a décidé d’une application de ces nouveaux tarifs à
compter du 1° janvier 2026.
B. INTERCOMMUNALITE
1) Commissions intercommunales
Commission Transports : l'abonnement aux transports scolaires va augmenter de 5%, en précisant que les abonnements ne représentent que 10% du coût réel du service. Un système de covoiturage est en cours d'organisation. La convention J'Y Vélo se poursuit. La fréquentation des lignes de bus est en hausse, notamment la ligne J5 qui passe par Vaulx. Le renouvellement des 5 minibus a été acté.
Commission eau assainissement : démarrage des travaux en avril pour les réseaux, Commission Urbanisme : la présentation de l’arrêt du projet de PLUiÏHM sera faite lors de la séance du 15 décembre du Conseil Communautaire, pour un document opposable à l'automne.
2) Informations diverses
Election de Madame Isabelle BOUCHET Maire de BLOYE, suite à démission du Maire. C. COMMISSIONS / GROUPES DE TRAVAIL / INFORMATIONS
3) Commission urbanisme et voirie
o Urbanisme : Point sur les dossiers en cours d'étude.
Date
| de Référence Demandeur Adresse demandeur | Situation Parcelle Objet dépôt E
passe des Construction d'une villa individuelle
29/10/ | PC 074 292 25 | SERVETTAZ |Douet 74330 | 74330 Chemin des de type re sur SOUS-S0! complet avec 2025 00007 Sylvain Silingy SILLINGY __ | Marquettes A1427 p °
| 73100
31/10/ | PC 074 292 25 1400 route GRESY
2025 00008 SONJON Rémi | des Bauges | SUR AIX Rue d'Allége 262 Construction maison individuelle
30/10/ | PC 074 292 25 51 Chemin 74150 51 Chemin Construction d'un dallage pour une 2025 00009 HAAS Florent __ | de la Paraille | VAULX de la Paraille A1259 piscine hors sol
12/11/ | DP 074292 26 | PEYRARD 48 chemin 74150 48 chemin Carport ouvert 1 voiture de 19.7m? en 2025 00044 Johan des cordées | VAULX des cordées B1073 bois non attenant
| 14/11/ | DP 074292 25 | RAVOIRE 1287 chemin | 74150 1287 chemin | 2025 00045 Yannis de Nonglard | VAULX de Nonglard B1149 Installation de panneaux solaires
o Voirie : le curage des fossés a été fait, et les derniers travaux d'enrobés sont terminés pour cette année.
Arrivée de Christophe BOCQUET à 19h45
4) Commission Travaux — Aménagements
o Par mesure de sécurité en urgence, Le quai de la boulangerie sera remplacé afin d'éviter tout risque de chute, le 05 décembre.
© L'escalier arrière de la mairie sera installé le 09 décembre, celui qui mène au secrétariat sera installé au printemps 2026.
o Un maçon s'est rendu sur place pour établir un devis pour le mur de l'église, mais les travaux seront plus importants que prévus (infiltration d'eau sur la partie arrière du mur)
o Un devis est en cours pour le socle de l'abribus à Lagnat
o Crostaz : il faudrait prévoir de retirer les tuyaux et laisser le fossé à l'air libre oLes cheneaux de l'église sont pleins, il faut prévoir de les faire vider et d'installer des grilles
o Contact avec le nouveau responsable du CRD Rumilly: il faut respecter le protocole voulu par le Cabinet du Conseil Départemental de la Haute-Savoie, et transmettre des propositions de dates pour organiser une rencontre.
5) Commission marché, services, culture et vie associative o Retour sur le marché « spécial anniversaire 10 ans » du 16 novembre : bonne ambiance, tombola très appréciée, buvette a bien fonctionné
oIlluminations de Noël le 12 décembre à partir de 19h00: installation des décorations lumineuses mardi 09 décembre, installation des sapins mercredi 10 décembre
o Préparation du marché de Noël du 21 décembre : la buvette sera tenue par l'association VAL,
© Retour sur le vernissage Fernand TERRIER du 22 novembre : des élus se sont rendus sur place, 60 ans de carrière célébrée par la sortie d'un ouvrage retraçant le parcours de l'artiste
o Associations: rencontre avec New Destiny (Danielle DEPLANTE) : demande d'autorisation d'installer des abris pour les chats libres du chef-lieu = validé par les élus sur le principe, avec installation en un lieu fixe déterminé à l'avance et une clause de revoyure à 1 an. Les élus demandent une officialisation de la requête avant de la valider. 6) Commission administration générale, RH, site internet
o Retour sur les entretiens annuels individuels
o Gestion du cimetière: il faudrait envisager un recrutement externe pour la saisie des concessions, le personnel n'ayant pas le temps de gérer cette charge importante.
7) Groupe de travail « sentiers et patrimoine »
o Retour sur la réunion avec le CLI du 21 novembre: bilan des interventions réalisées en 2025, l'ouverture du chemin de Compostelle entre Lovagny et Vaulx n’a pas été réalisée cette année, elle sera à reprogrammer en 2026. o Sentiers PDIPR : le socle pour le panneau directionnel est fait, mais les flèches ne seront installées qu'au printemps prochain.
o Ménage de l'église : il est programmé le 06 décembre, il nécessite l'installation d’un échafaudage intérieur.
8) Groupe de travail « Communication »
o Flyers à distribuer
o Bulletin communal annuel en cours de rédaction
9) Informations du CCAS
o Retour sur la cérémonie du 11 novembre: le chant des enfants a été très apprécié, l'apéritif a pu se faire dehors.
o Retour sur le repas des aînés du 30 novembre : 27 personnes présentes. La pérennisation de cette manifestation est à réfléchir, en effet elle demande beaucoup d'implication en temps pour les membres du CCAS pour un pourcentage de présence très faible.
o Prochaine réunion en janvier 2026
10) Informations de l’Ecole
o Enlèvement du matériel informatique : Gi! BENICHOU et l'agent technique ont débarrassé les ordinateurs qui avaient été déposés au grenier ils ont été entreposés au bâtiment technique.
o Retour sur le conseil d'école du 10 novembre: les parents d'élève ont fait remarquer laugmentation du ticket de cantine en septembre, l'APE a demandé à modifier le jour (un samedi matin) et le lieu (Grenette) de la kermesse de fin d'année scolaire.
o Travaux de peinture terminés dans la salle de sieste.
o Travaux d'électricité dans la cour sont à terminer.
o Barillets des portes d’entrée : un rendez-vous avec l'entreprise est prévu pour solutionner ce problème
o Cantine : retour sur le point annuel fait avec le prestataire
D. QUESTIONS DIVERSES |
o Une parcelle boisée est à vendre, et la Mairie dispose d’un droit de préférence. Il s’agit de la parcelle B 668, située à Juienne, d’une surface de 3070 m2. Le bien est proposé à la vente au prix de 920€. La mairie souhaite se porter acquéreur et exercer son droit
de préférence.
o Commande des pièges à frelons en cours
o Prochain conseil : compte-tenu des vacances scolaires, le prochain conseil se réunira le vendredi 09 janvier 2026, puis vendredi 06 février et le vendredi 06 mars Séance levée à 21h15
Signatures :
Cécile FANTINI, Isabell NDRASCO, Secrétaire de séance Maire
/