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Déliberation - N 048 ADMINISTRATION GENERALE Modification de la composition de la commission municipale des Sports
Document publié le Mercredi 5 avril 2023 par la commune de Bayonne.
Lien du pdf (Déliberation - N 048 ADMINISTRATION GENERALE Modification de la composition de la commission municipale des Sports)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Sport,
Sayonne* AIONA-FAYS RASOUE
COMMUNE DE BAYONNE
Département des Pyrénées-Atlantiques - Arrondissement de Bayonne
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 AVRIL 2023
DELIBERATION N° DE-2023-048
L'an deux mil vingt-trois, le 5 avril, le Conseil municipal dûment convoqué, s'est réuni l'Hôtel de ville, salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Jean-René ETCHEGARAY, Maire. La séance a été ouverte à 17h37.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 45
Présents :
M. ETCHEGARAY, Mme DURRUTY (à partir de 20h34), M. MILLET- BARBÉ, Mme LAUQUÉ, M.
UGALDE, Mme HARDOUIN-TORRE, M. CORRÉGÉ, Mme LOUPIEN- SUARES, M. LACASSAGNE, Mme MARTIN-DOLHAGARAY, M. LAIGUILLON, Mme CASTEL, M. ALQUIÉ, Mme MEYZENC (à partir de 21h09), M. PARRILLA ETCHART, Mme DUHART, M. AGUERRE, Mme BRAU- BOIRIE, Mme BISAUTA, M. ARCOUET, Mme LARRÉ M. SALANNE, M. PAULY (à partir de 20h57), Mme VOISIN, Mme MOTHES, M. SÉVILLA, Mme ZITTEL, Mme BENSOUSSAN (jusqu'à 21h07), Mme LARROZE-FRANCEZAT, M. ERREMUNDEGUY, M. SUSPERREGUI (à partir de 18h33), M BOUTONNET-LOUSTAU, Mme DELOBEL, Mme CAPDEVIELLE, M. DUZERT, M. ESTEBAN, Mme DUPREUILH, M. ETCHETO, Mme BROCARD, Mme HERRERA LANDA, M. ABADIE, M. BERGE.
Absents représentés par pouvoir :
Mme DURRUTY à M. ETCHEGARAY (jusqu'à 20h34 pour le vote des délibérations n° DE-2023- 047 à 054)) ; Mme MEYZENC à Mme MARTIN-DOLHAGARAY (jusqu'à 21h09 pour le vote des délibérations n° DE-2023-047 à 068) ; M. PAULY à M. CORREGE (jusqu'à 20h57 pour le vote des délibérations n° DE-2023-047 à 064)) ; M. DAUBISSE à Mme LARROZE-FRANCEZAT ; M. ALLEMAN à Mme LAUQUE ; M. SUSPERREGUI à Mme DELOBEL (jusqu'à 18h33 pour le vote des délibérations n° DE-2023-047 à 048)) ; Mme LIOUSSE à Mme BROCARD
Absent(s) :
Mme BENSOUSSAN (à partir de 21h07 pour le vote des délibérations n° DE-2023-068 à 098)
Secrétaire :
M. BOUTONNET-LOUSTAU
Entendu le rapport de M. ETCHEGARAŸ,
OBJET: ADMINISTRATION GENERALE - Modification de la composition de la commission municipale des sports.
Par délibération du 23 juillet 2020 modifiée le 8 avril 2021, le Conseil municipal a décidé de la création et fixé la composition des sept commissions municipales instituées sur le fondement de l'article L.2121-22 du code général des collectivités territoriales.
Accusé de réception en préfecture
064-216401026-20230405-23_06184-DE
Date de télétransmission : 11/04/2023
Date de réception préfecture : 11/04/2023 [ Q
DJayonne BAIONA-PAYS BASQUE
Depuis le mois de janvier 2023, Monsieur Lionel Sevilla exerce des fonctions de co- président du Club Olympique Bayonnais et souhaite en conséquence se retirer de la commission des sports au sein de laquelle il n'a pas siégé depuis sa prise de responsabilité associative.
La composition de la commission des sports s'en trouve donc modifiée et passe ainsi de 12 à 11 membres.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir en délibérer.
Ont signé au registre les membres présents.
Adopté à l'unanimité
Jean-René ETCHEGARAY
Maire de Bayonne
Par délégation du Maire
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Direc!: jénéral/des services
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Accusé de réception en préfecture
064-216401026-20230405-23_06184-DE
Date de télétransmission : 11/04/2023
Date de réception préfecture : 11/04/2023