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Déliberation - Liste DES Deliberations cm 2 OCTOBRE 202370
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Épinay-sur-Orge.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm 2 OCTOBRE 202370)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Institutions publiques,
Épina “Orge
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DÜU
2
OCTOBRE
2023
(Article
L.2121.25
du
Code
général
des
Collectivités
Territoriales)
L’an
deux
mil
vingt-trois,
le
2
octobre
à
20H00,
le
Conseil
municipal
de
la
commune
d'EPINAY-SUR-ORGE,
légalement
convoqué,
s’est
assemblé
salle
de
la
Giiquinière
sous
la
présidence
de
Monsieur
Olivier
MARCHAU,
Maire
d'Epinay-sur-Orge.
ÉTAIENT
PRÉSENTS
M.
MARCHAU,
Maire,
Mme
CASTAINGS,
M.
V.
GALLET,
Mme
PANZANI,
M.
BARRIERE,
Mme
LEQUEUX,
M.
FABBRO,
Mme
MARTIN,
M.
WALTER,
Maires-Adijoints,
Mme
CHABRILLAT,
M.
MARAIS,
M.
LUTIER,
M.
SCHILTZ,
M.
RANDOING,
Mme
BOURDOUX,
Mme
LE
POULAIN,
M.
TURCHI,
M.
DUGAST,
Mme
GAUDRY,
M.
HADDAD,
Mme
DRAGHI,
M.
BLOTTIERE,
Mme
BAIRRAS,
Mme
DORLENCOURT,
M.
FUTOL,
M.
M.
LEGOUGE,
Conseillers
municipaux.
ÉTAIENT
REPRÉSENTÉS
:
M.
DUCHESNE,
représentée
par
M.
FABBRO,
Maire
adjoint,
Mme
DORLAND,
représentée
par
Mme
LEQUEUX,
Maire
adjoint,
M.
O.
GALLET,
représenté
par
M.
SCHILTZ,
Conseiller
municipal,
M.
DIDRY,
représenté
par
M.
BARRIERE,
Maire
adjoint,
Mme
DESSAILLY,
représentée
par
M.
MARCHAU,
Maire,
M.
LACASSAGNE,
représenté
par
Mme
MARTIN,
Maire
adjoint,
M.
P.
LEGOUGE,
représenté
par
Mme
BAIRRAS,
Conseillère
municipale.
ÉTAIT
ABSENT
EXCUSÉ
: néant
ETAIT
ABSENT
: néant
Conformément
à
l’article
L2121-17
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
le
nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
présents
à la séance
étant
supérieur
à la moitié
du
nombre
des
membres
en
exercice,
il a été
procédé
à
la désignation
d'un
secrétaire
de
séance
pris
au
sein
du
Conseil
municipal.
Madame
Monique
DRAGHI
a été
désignée
pour
remplir
cette
fonction
qu'elle
a acceptée.
Le
conseil
municipal
a
procédé
à
l'examen
des
dossiers
inscrits
à
l'ordre
du
jour
et
les
a
adoptés
dans
les
conditions
suivantes
:
ARRET
DU
PROCES
VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
29
JUIN
2023
>
ADOPTION
A
L'UNANIMITE
Délibération
79/2023
-
APPROBATION
DU
DEPLOIEMENT
DE
LA
VIDEO
PROTECTION
SUR
LE
CENTRE
DE
SECOURS
DE
LA
COMMUNE
D’EPINAY-SUR-ORGE
ADOPTION
A
L'UNANIMITE
Délibération
80/2023
-
DECISION
BUDGETAIRE
MODIFICATIVE
N°1
ADOPTION
A
LA
MAJORITE
PAR
27
VOIX
POUR
6
voix
contre:
M.
BLOTTIERE,
Mme
BAIRRAS,
M.
P.
LEGOUGE,
Mme
DORLENCOURT,
M.
FUTOL,
M.
M.
LEGOUGE
Délibération
81/2023
- MISE
À
LA
REFORME
D’UN
VEHICULE
ADOPTION
A
L'UNANIMITE Délibération
82/2023
-
SOUTIEN
A
L'INVESTISSEMENT
COMMUNAL
(SIC)
DE
LA
COMMUNAUTE
D'AGGLOMERATION
PARIS-SACLAY
-
FINANCEMENT
DE
LA
REHABILITATION
ET
DE
L'EXTENSION
DU
MARCHE
COUVERT
ADOPTION
A
LA
MAJORITE
PAR
27
VOIX
POUR
6
voix
contre:
M.
BLOTTIERE,
Mme
BAIRRAS,
M.
P.
LEGOUGE,
Mme
DORLENCOURT,
M.
FUTOL,
M.
M.
LEGOUGE
Délibération
83/2023
- MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
ADOPTION
A
L'UNANIMITE
Délibération
84/2023
-
REMUNERATION
DU
PERSONNEL
VACATAIRE
(HORS
CORPS
ENSEIGNANT)
ENCADRANT
LES
ETUDES
SURVEILLEES
ADOPTION
A
L'UNANIMITE
Délibération
85/2023
-
APPROBATION
DE
LA
CHARTE
D'UTILISATION
DES
SYSTEMES
D'INFORMATION
DE
LA
MAIRIE
D'EPINAY-SUR-ORGE
ADOPTION
A
L'UNANIMITE
Délibération
86/2023
-
CONVENTION
RELATIVE
AUX
MISSIONS
DU
SERVICE
DE
MEDECINE
DU
TRAVAIL
DU
CENTRE
INTER
DEPARTEMENTAL
DE
GESTION
DE
LA
GRANDE
COURONNE
(CIG
GRANDE
COURONNE)
ADOPTION
A
L’UNANIMITE
Délibération
87/2023
- CONVENTION
DE
PARTENARIAT
AVEC
LE
COLLEGE
ANDRE
MAUROIS
DANS
LE
CADRE
DE
L'EXCLUSION
DES
COLLEGIENS
-
DISPOSITIF
ALTERNATIVE
EXCLUSION
ADOPTION
A
L'UNANIMITE
Délibération
88/2023
-
MARCHE
PUBLIC
DE
PRESTATION
DE
PROPRETE
URBAINE
-
BALAYAGE
MECANISE
ET
MANUEL
ADOPTION
A
L'UNANIMITE
Délibération
89/2023
-
ACCORD-CADRE
D'ENTRETIEN
ET
TRAVAUX
DE
VOIRIE
ET
DE
RESEAUX
DIVERS ADOPTION
A
L'UNANIMITE
Délibération
90/2023
-
ACCORD
CADRE
DE
TRAVAUX
DE
MENUISERIES
INTERIEURES
ET
EXTERIEURES
POUR
LES
BATIMENTS
COMMUNAUX
ADOPTION
A
L'UNANIMITE
Délibération
91/2023
-
CONVENTION
DE
FINANCEMENT
RELATIVE
A
L'OPERATION
«
A
LA
RECONQUETE
DE
LA
BIODIVERSITE
DES
VILLES
MARAICHERES
DU
HUREPOKX
»
ADOPTION
À
LA
MAJORITE
PAR
27
VOIX
POUR
6
voix
contre:
M.
BLOTTIERE,
Mme
BAIRRAS,
M.
P.
LEGOUGE,
Mme
DORLENCOURT,
M.
FUTOL,
M.
M.
LEGOUGE
Délibération
92/2023
-
DENOMINATION
D'UNE
NOUVELLE
VOIE
DANS
LE
CADRE
DU
PROJET
IMMOBILIER
« CONNEX
» : PASSAGE
AMELIE
DE
PITTEURS
ADOPTION
A
L'UNANIMITE
Délibération
93/2023
-
DENOMINATION
DU
PASSAGE
EXISTANT
ENTRE
LA
RESIDENCE
DU
WEEK-
END
ET
LES
VOIES
FERREES
: PASSAGE
LEON
BRONCHART
ADOPTION
A
L’UNANIMITE
Délibération
94/2023
-
DENOMINATION
D'UNE
NOUVELLE
VOIE
DANS
LE
CADRE
DE
L’'AMENAGEMENT
DE
LA
ZAC
DE
LA
CROIX
RONDE
: RUE
GISELE
HALIMI
ADOPTION
A
LA
MAJORITE
PAR
27
VOIX
POUR
6
voix
contre:
M.
BLOTTIERE,
Mme
BAÏRRAS,
M.
P,
LEGOUGE,
Mme
DORLENCOURT,
M.
FUTOL,
M.
M.
LEGOUGE Délibération
95/2023
-
ZAC
DE
LA
CROIX-RONDE
-
APPROBATION
DE
L’AVENANT
N°1
AU
TRAITE
DE
CONCESSION
D’AMENAGEMENT
ADOPTION
A
LA
MAJORITE
PAR
27
VOIX
POUR
6
voix
contre:
M.
BLOTTIERE,
Mme
BAIRRAS,
M.
P.
LEGOUGE,
Mme
DORLENCOURT,
M.
FUTOL,
M.
M.
LEGOUGE
Délibération
96/2023
-
CONVENTION
D’OCCUPATION
D'UN
IMMEUBLE
NON
BATI
DEPENDANT
DU
DOMAINE
PUBLIC
DE
SNCF
RESEAU
PAR
LA
COMMUNE
D’EPINAY-SUR-ORGE
ADOPTION
A
L’UNANIMITE
En
raison
de
leurs
fonctions
au
sein
de
la
SNCF,
M.
MARCHAU
et
MME
BOURDOUX
ne
prennent
pas
part
au
vote.
Délibération
97/2023
-
RETROCESSION
PAR
L’INDIVISION
AKOUM
/
NGUYEN
AU
PROFIT
DE
LA
COMMUNE
D’UNE
PARTIE
DE
LA
PARCELLE
AL
N°272
SIS
SENTIER
DES
RUELLES
POUR
CLASSEMENT
DANS
LE
DOMAINE
PUBLIC
COMMUNAL
ADOPTION
A
L'UNANIMITE
Délibération
98/2023
-
GARANTIE
D’EMPRUNT
DE
LA
SA
HLM
«
ANTIN
RESIDENCES
»
POUR
LA
CONSTRUCTION
DE
22
LOGEMENTS
SOCIAUX
SIS
62/64
CHEMIN
DES
SABLONS
ADOPTION
A
L'UNANIMITE
D ro CZ
Affiché
et publié
le
’
|
CS cc?
—
np)
3 C2
Olivier
MARCHAU
Maire
d'Épinay-sur-Or