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Déliberation - Liste DES Deliberations cm 9 JUIN 20H52
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Épinay-sur-Orge.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm 9 JUIN 20H52)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Épina s0r
qe
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
9 juin
2023
à 20H00
{Article
L.2121.25
du
Code
général
des
Collectivités
Territoriales)
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
9 juin
à 20H00,
le
Conseil
municipal
de
la commune
d'EPINAY-SUR-ORGE,
légalement
convoqué,
s'est
assemblé
salle
de
la
Gilquinière
sous
la
présidence
de
Monsieur
Olivier
MARCHAU,
Maire
d’Epinay-sur-Orge.
ÉTAIENT
PRÉSENTS
:
M.
MARCHAU,
Maire,
Mme
CASTAINGS,
M.
V.
GALLET,
Mme
PANZANI,
M.
BARRIERE,
Mme
LEQUEUX,
Maires-Adjoints,
M.
DUCHESNE,
Mme
CHABRILLAT,
M.
MARAIS,
M.
EUTIER,
M.
SCHILTZ,
Mme
DORLAND,
M.
RANDOING,
Mme
BOURDOUX,
M.
O.
GALLET,
Mme
LE
POULAIN,
M.
TURCHI,
M.
DUGAST,
Mme
DESSAILLY,
Mme
GAUDRY,
M.
HADDAD,
Mme
DRAGHI,
M.
BLOTTIERE,
Mme
BAIRRAS,
M.
P.
LEGOUGE,
Mme
DORLENCOURT,
M.
FUTOL,
Conseillers
municipaux.
ÉTAIENT
REPRÉSENTÉS
:
M.
FABBRO,
représenté
par
Mme
PANZANI,
Maire-adjoint,
Mme
MARTIN,
représentée
par
M.
MARCHAU,
Maire,
M.
WALTER,
représenté
par
M.
V.
GALLET,
Maire-adjoint,
M.
DIDRY,
représenté
par
M.
BARRIERE,
Maire
adjoint,
Mme
BOUVIER,
représentée
par
Mme
CASTAINGS,
Maire-adjoint,
M.
M.
LEGOUGE,
représenté
par
M.
P.
LEGOUGE,
Conseiller
municipal.
ÉTAIT
ABSENT
EXCUSÉ
: néant
ETAIT
ABSENT
: néant
Conformément
à l'article
L2121-17
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
le nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
présents
à
la
séance
étant
supérieur
à
la
moitié
du
nombre
des
membres
en
exercice,
il a été
procédé
à la désignation
d’un
secrétaire
de
séance
pris
au
sein
du
Conseil
municipal.
Madame
Pauline
DESSAILLY
été
désignée
pour
remplir
cette
fonction
qu’il
a acceptée.
Le
conseil
municipal
a
procédé
à
l'examen
des
dossiers
inscrits
à
l'ordre
du
jour
et
les
a
adoptés
dans
les
conditions
suivantes
:
KRkKRKÉÉ
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
28
MARS
2023
LE
PROCES-VERBAL
EST
ARRETE
A
L'UNANIMITE
Délibération
36/2023
-
ELECTION
DES
REPRESENTANTS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
CONSEIL
D'ADMINISTRATION
DU
CENTRE
COMMUNAL
D'ACTION
SOCIALE
(CCAS)
Sont
désignés
pour
représenter
le
Conseil
municipal
au
Conseil
d'administration
du
Centre
communal
d'action
sociale :
- Mme
Hélène
LEQUEUX
- M.
Nathan
FABBRO
- Mme
Christiane
MARTIN
- M.
Omar
HADDAD
- Mme
Séverine
LE
POULAIN
- Mme
Corinne
BAIRRAS Délibération
37/2023
-
ELECTION
D’UNE
COMMISSION
D’APPEL
D’OFFRES
A
CARACTERE
PERMANENT Sont
élus
membres
titulaires
de
la commission
d'appel
d'offres
:
- M.
Vincent
GALLET
- Mme
Sylvie
PANZANI
- M.
Brice
WALTER
- M.
Jean
Marie
SCHILTZ
- Mme
Corinne
BAIRRAS
Sont
élus
membres
suppléants
de
la commission
d'appel
d’offres
:
- Mme
Sophie
GAUDRY
- M.
Olivier
GALLET
- M.
Christian
MARAIS
- M
Serge
DUCHESNE
- M.
Sébastien
BLOTTIÈRE
Délibération
38/2023
-
MODIFICATION
DE
L'INDEMNITE
DU
MAIRE,
DES
ADJOINTS
ET
DES
CONSEILLERS
DELEGUES
ADOPTION
A
L’UNANIMITE
Délibération
39/2023
-
FORMATION
DES
ELUS
ADOPTION
A
L'UNANIMITE
Délibération
40/2023-
MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
ADOPTION
A
L'UNANIMITE
Délibération
41/2023-
RECRUTEMENT
DE
VACATAIRES
AU
SERVICE
JEUNESSE
DANS
LE
CADRE
DE
L'ORGANISATION
DE
LA
SOIREE
ANNUELLE
DU
COLLEGE
ANDRE
MAUROIS
ADOPTION
A
L’'UNANIMITE
Délibération
42/2023-
RECRUTEMENT
D'UN
EDUCATEUR
SPORTIF
VACATAIRE
ADOPTION
A
L'UNANIMITE
Délibération
43/2023-
TARIFS
DES
SEJOURS
MULTI-ACTIVITES
DE
L'ACCUEIL
DE
LOISIRS
EXTRASCOLAIRE
ELEMENTAIRE
ÊTE
2023
ADOPTION
A
L'UNANIMITE
Délibération
44/2023-
SUBVENTION
DE
PROJET
AUX
ASSOCIATIOSN
AD’'HOC
ET
LES
AMIS
DE
L'ORGUE ADOPTION
A
L’UNANIMITE
Délibération
45/2023-
DESIGNATON
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
D'UN
MEMBRE
POUR
PRENDRE
LES
DECISIONS
RELATIVES
AUX
AUTORISATIONS
D'URBANISME
ET
AUTRES
AUXQUELLES
LE
MAIRE
SERAIÎT
INTERESSE
ADOPTION
A
L'UNANIMITE
Délibération
46/2023-
DESIGNATION
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
D'UN
MEMBRE
POUR
EXERCER
AU
NOM
DE
LA
COMMUNE
LES
DROIÏÎTS
DE
PREEMPTION
AUXQUELS
LE
MAIRE
SERAIÏT
INTERESSE
ADOPTION
A
L’UNANIMITE
Délibération
47/2023-
DEMANDE
DE
GARANTIE
D’EMPRUNT
DE
LA
FONDATION
FRANCO-
BRITANNIQUE
DE
SILLERY
POUR
LA
CONSTRUCTION
DE
L'INSTITUT
MEDICO-EDUCATIF
(IME)
DE
SILLERY
ADOPTION
A
L’'UNANIMITE Délibération
48/2023-
DEMANDE
DE
GARANTIE
D’EMPRUNT
DE
LA
FONDATION
FRANCO-
BRITANNIQUE
DE
SILLERY
POUR
LA
CONSTRUCTION
DE
L’'ETABLISSEMENT
ET
SERVICE
D'AIDE
PAR
LE
TRAVAIL
(ESAT)
DE
SILLERY
>
ADOPTION
A
L'UNANIMITE
Affiché et publié le
15
JUN
mn
Olivier
MARCHAU
Maire
d’Épinay-sur-Orge