Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations CM du 24 fevrier 2025?x922
Conseil Municipal - CM 17 février 2020?x27939
Conseil Municipal - Communication du Maire CM du 24 fevrier 2025?x2793
Déliberation - liste des deliberations du CM du 15 avril 2024?x27
Déliberation - Liste des deliberations CM du 15 janvier 2025 ?x27
Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal du 24 fevrier 2025?
Arrêté - DP 077 393 24 00062?x27939
Déliberation - Liste des deliberations CM du 24 fevrier 2025?x155
Conseil Municipal - CM du 16 fevrier 2023?x27939
Arrêté - DP ?x27939
Déliberation - Liste des deliberations CM du 24 fevrier 2025?x27939
Document publié le Lundi 24 février 2025 par la commune de Rozay-en-Brie.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 24 fevrier 2025?x27939)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Banque,
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
24
FÉVRIER
2025
DESIGNATION
AVIS
ADOPTION
DU
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15/01/2025
APPROUVÉE
À
L'UNANIMITÉ
ACCORD-CADRE
MONO
ATTRIBUTAIRE
- MISSION
DE
MAITRISE
D'ŒUVRE
ET
OPC
POUR
LA
1711
RÉALISATION
DES
OPÉRATIONS
ARCHITECTURALES
ENVISAGÉES
PAR
LA
COMMUNE.
CHOIX
DU
APPROUVÉE
À
L'UNANIMITÉ
MAÎTRE
D'ŒUVRE
DESAFFECTATION
ET
DECLASSEMENT
DU
DOMAINE
PUBLIC
DU
BIEN
IMMEUBLE
CADASTRE
ne
.
1712
SECTION
AC
NUMERO
115
ET
APPARTENANT
A
LA
COMMUNE
APPROUVEE
A
L'UNANIMITE
LAS
AUTORISATION
D’ACQUISITION
DES
PARCELLES
AB
0047
ET
AB
0048
—
CHEMIN
DES
MARAIS
APPROUVÉE
À
L'UNANIMITÉ
1714
AUTORISATION
D’ACQUISITION
DE
LA
PARCELLE
AB
290
-
CHEMIN
DES
MARAIS
APPROUVÉE
À
L'UNANIMITÉ
e
DEMANDE
D'AIDE
FINANCIERE
A
L’AESN
AU
TITRE
DU
PROGRAMME
«
EAU,
CLIMAT
ET
RS
L
ITS
BIODIVERSITÉ
» 2025-2030
POUR
L’ACQUISITION
DES
TERRAINS
CHEMIN
DES
MARAIS
A
RROPNEE
SR
LENONRANE
AUTORISATION
DE
LANCER
UNE
PROCEDURE
ADAPTÉE
POUR
LES
TRAVAUX
DE
VOIRIE
CR
Lee
L
1716
FAUBOURG
DE
GIRONDE
-
RUE
DE
LA
MALADRERIE
ET
BOULEVARD
THIERS
D
D
RENTE
1717
APPROBATION
DE
LA
MODIFICATION
N°
1DU
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
APPROUVÉE
À
L'UNANIMITÉ
Le
Maire,
Affichée
et
publiée
le
26
février
2025