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Déliberation - liste des deliberations du CM du 15 avril 2024?x27939
Document publié le Lundi 15 avril 2024 par la commune de Rozay-en-Brie.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du CM du 15 avril 2024?x27939)
Thèmes du document : Énergies, Eau et assainissement, Banque,
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15
AVRIL
2024
N°
DESIGNATION
AVIS
Adoption
du
compte-rendu
de
la
séance
du
29/01/2024
ADOPTÉ
1653
Compte
administratif
2023
- budget
commune
ADOPTÉ
1654
Compte
de
Gestion
2023
- budget
commune
ADOPTÉ
1655
Affectation
du
résultat
2023
- budget
commune
ADOPTÉ
1656
Vote
du
taux
d'impositon
des
taxes
directes
locales
2024
ADOPTÉ
1657
Subvention
aux
associations
2024
ADOPTÉ
1658
Emprunt
logements
pompiers
- réaménagement
de
dette
- passage
à taux
fixe
ADOPTÉ
1659
Budget
primitif
2024
- commune
ADOPTÉ
1660
Compte
administratif
2023
- budget
eau
et
assainissement
ADOPTÉ
1661
Compte
de
Gestion
2023
- budget
eau
et
assainissement
ADOPTÉ
1662
Affectation
du
résultat
2023
- budget
eau
et
assainissement
ADOPTÉ
1663
Vote
de
la
part
communale
eau
et
assainissement
2024
ADOPTÉ
1664
Budget
primitif
2024
- eau
et
assainissement
ADOPTÉ
1665
Autorisation
d'achat
bande
de
terrain
- rue
Lamartine
ADOPTÉ
1666
ni
te
Départemental
de
Seine-et-Marne
au
titre
du
Fonds
ADOPTÉ
1667
Demande
de
subvention
au
Conseil
Départemental
de Seine-et-Marne
au
tite
du
dispositif
de
ADOPTÉ
soutien
départemaental
aux
petits
équipements
sportifs
en
lien
avec
les
collèges
1668
Adoption
des
Zones
d'Accélération
de
production
d'énergies
renouvelables
(APER)
ADOPTÉ
1669
Institution
de
la
prime
de
pouvoir
d'achat
exceptionnelle
ADOPTÉ
1670
Autorisation
d'encaissement
d'un
chèque
- vente
d'un
ancien
véhicule
des
services
techniques
ADOPTÉ
1671
Approbation
de
la
convention
de
gestion
en
flux
des
réservations
avec
le
bailleur
social
ADOPTÉ
Habitat
77
de
la
commune