Acte - 81 d1736953403845

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Acte - 81 d1736953403845 Document publié le Mardi 7 novembre 2023 par la commune de Bordeaux. Lien du pdf (Acte - 81 d1736953403845)Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Sport, EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL

___________

Conseillers en exercice : 65

Reçu en Préfecture le : 08/11/2023

ID Télétransmission : 033-213300635-20231107-132747-DE-

1-1

Date de mise en ligne : 09/11/2023

certifié exact,

Séance du mardi 7 novembre

2023

D-2023/313

Aujourd'hui 7 novembre 2023, à 14h11,

le Conseil Municipal de la Ville de Bordeaux s'est réuni à Bordeaux, sous la présidence de

Monsieur Pierre HURMIC - Maire

Suspension de séance de 18H29 à 18H43

Etaient Présents :

Monsieur Pierre HURMIC, Madame Claudine BICHET, Madame Camille CHOPLIN, Monsieur Didier JEANJEAN, Madame Delphine JAMET, Monsieur Mathieu HAZOUARD, Madame Harmonie LECERF MEUNIER, Madame Sylvie SCHMITT, Monsieur Dimitri BOUTLEUX, Madame Nadia SAADI, Monsieur Bernard G BLANC, Madame Céline PAPIN, Monsieur Olivier CAZAUX, Madame Pascale BOUSQUET-PITT, Monsieur Olivier ESCOTS, Madame Fannie LE BOULANGER, Monsieur Vincent MAURIN, Madame Sylvie JUSTOME, Monsieur Dominique BOUISSON, Madame Sandrine JACOTOT, Monsieur Laurent GUILLEMIN, Madame Françoise FREMY, Madame Tiphaine ARDOUIN, Monsieur Baptiste MAURIN, Madame Marie-Claude NOEL, Monsieur Didier CUGY, Madame Véronique GARCIA, Monsieur Patrick PAPADATO, Madame Pascale ROUX, Madame Brigitte BLOCH, Madame Isabelle ACCOCEBERRY, Madame Isabelle FAURE, Monsieur Francis FEYTOUT, Madame Eve DEMANGE, Monsieur Maxime GHESQUIERE, Monsieur Matthieu MANGIN, Monsieur Guillaume MARI, Madame Marie-Julie POULAT, Monsieur Jean-Baptiste THONY, Monsieur Radouane-Cyrille JABER, Madame Charlee DA TOS, Monsieur Marc ETCHEVERRY, Madame Léa ANDRE, Madame Béatrice SABOURET, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Madame Anne FAHMY, Madame Géraldine AMOUROUX, Monsieur Marik FETOUH, Monsieur Aziz SKALLI, Monsieur Thomas CAZENAVE, Madame Catherine FABRE, Monsieur Guillaume CHABAN- DELMAS, Monsieur Philippe POUTOU, Madame Myriam ECKERT,

Monsieur Thomas CAZENAVE présent jusqu'à 17h44

Monsieur Patrick PAPADATO présent jusqu'à 18h58

Excusés :

Monsieur Stéphane PFEIFFER, Monsieur Amine SMIHI, Madame Servane CRUSSIERE, Monsieur Stéphane GOMOT, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Fabien ROBERT, Monsieur Nicolas PEREIRA, Madame Evelyne CERVANTES-DESCUBES, Monsieur Bernard-Louis BLANC,Modification du tableau des effectifs

Madame Delphine JAMET, Adjointe au Maire, présente le rapport suivant :

Mesdames, Messieurs,

Le tableau des effectifs évolue tout au long de l’année tant en fonction des différents projets menés que des évolutions des besoins de la collectivité.

Afin d’optimiser le fonctionnement des services municipaux, il apparaît nécessaire de procéder à une adaptation de certains effectifs.

Tous les postes présentés dans ce rapport et créés précédemment sont ouverts aux non- titulaires sur la base des articles L.332-8 à L.332-14 du Code général de la Fonction publique. Il est rappelé que le recours aux agents non-titulaires reste une dérogation ouverte notamment sur les postes en très grande tension sur lesquels peu ou pas de candidature d'agent titulaire n'est observée.

DIRECTION GENERALE EDUCATION, SPORTS ET SOCIETE

Direction des sports

- Création d’un poste de chargé du suivi budget participatif catégorie B (Rédacteurs territoriaux /Techniciens territoriaux / ETAPS) en contrat de projet d’une durée de 2 ans

soit du 1

er

novembre 2023 au 31 octobre 2025

Direction d’appui administratif et financier

- Ouverture du poste d’administrateur.rice de données de catégorie A (cadre d’emplois des attachés territoriaux) au cadre d’emplois des Ingénieurs territoriaux.

DIRECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES

Direction développement des publics et communication

Lors du dernier comité technique, il a été voté la création pérenne du poste de chef.fe de projet carte jeune (Cat B, Rédacteur). Ce poste était auparavant ouvert en contrat de projet et financé par une convention d’entente intercommunale relative au projet carte jeune.

Il est donc demandé de réinjecter le financement d’une partie du budget RH prévu par cette convention dans le financement d’un poste de chargé.e de partenariat et gestion (Cat C, Adjoint administratif) par le biais d’un contrat de projet d’un an.

Le renouvellement de la convention d’entente intercommunale fera l’objet d’une délibération en décembre 2024.Jardin botanique

- Création d’un poste de chargé.e de conservation des herbiers (Cat C, Adjoint technique, adjoint du patrimoine)

ADOPTE A LA MAJORITE ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

ABSTENTION DE Madame Myriam ECKERT

Fait et Délibéré à Bordeaux, le 7 novembre 2023

P/EXPEDITION CONFORME,

Madame Delphine JAMETAjustement d'effectifs comité social territorial du 12 octobre 2023

Situation actuelle Situation future poste

Action Libellé poste Direction générale Direction Cadre d'emplois Catégorie Libellé poste Direction générale Direction Cadre d'emplois Catégorie Commentaires

Action Libellé poste Direction générale Direction Cadre d'emplois Catégorie PER ACTUEL Libellé poste2 Direction générale2 Direction 2 Cadre d'emplois2 Catégorie2 Commentaires PER

Création d'un poste en contrat de projet (deux

ans)

Chargé.e du suivi budget

participatif DGESS Direction des sports

Rédacteurs territoriaux /

Techniciens territoriaux / ETAPS B

Contrat de projet d'une durée de 2 ans du 1er novemebre 2023 au 31 octobre

2025

ajout d'un cadre d'emplois Administrateur.rice de données DGESS Direction administrative et financière Attachés territoriaux A PER05269 Administrateur.rice de données DGESS Direction administrative et financière Attachés territoriaux / Ingénieurs territoriaux A ajout du cadre d'emplois des ingénieurs territoriaux

Création de poste Chargé.e de conservation des herbiers DGAC Jardin botanique Adjoints techniques territoriaux / Adjoints du patrimoine territoriaux C Poste financé par la suppression du poste de directeur du jardin botanique PER13903

Création d'un poste en contrat de projet (un

an) Chargé.e de partenariat et gestion DGAC Direction développement des publics et communication Adjoints administratifs territoriaux C

Contrat de projet d'un an financé par la convention d'entente

intercommuncale relative au projet carte jeune PRO00067

Ouverture de tous les postes de

directeurs.rices aux cadres d'emplois des

attachés territoriaux / Ingénieurs territoriaux /

Ingénieurs en chef territoriaux /

Administrateurs territoriaux

Directeur.rice A

Tous les

postes de

directeurs.rice

s

Directeurs.rices

Ouverture de tous les postes de directeurs.rices aux cadres d'emplois des

attachés territoriaux / Ingénieurs territoriaux / Ingénieurs en chef territoriaux

/ Administrateurs territoriaux

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