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Document publié le Samedi 18 janvier 2014 par la commune de Malons-et-Elze.
Lien du pdf (unknown - Bulletin municipal n°56)
Thèmes du document : Histoire et mémoire, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
MALONS et ELZE MALONS et ELZE
BULLETIN MUNICIPAL N° 56
Sommaire : décembre 2013
Le mot du Maire –travaux communaux : pages 2 à 6
Gazette des hameaux, etat civil : pages 7
CCAS, Spanc, coupe de bois : page 8 à 10
Un peu d’histoire communale, bibliothèque. : page 12 à 14 Le mot du Maire
Nous avons pris connaissance la semaine dernière des contours des prochains cantons
du Gard.
Le notre ira jusqu’à St Jean du Gard en passant par la Grand Combe.
Souhaitons qu’en s’agrandissant, notre canton ne néglige pas les intérêts des petites
communes qui le composent.
La réforme territoriale est en marche, certes, mais est ce qu’on ne doit pas la
redouter ?
Quoi qu’il en soit, en mars 2014, vous désignerez une nouvelle équipe municipale. Ce
bulletin est donc le dernier de la mandature.
Durant les six prochaines années, les communes pourront encore faire des choix,
définir des objectifs.
Souhaitons donc bonne chance à MALONS et ELZE.
Bonnes fêtes de fin d'année à tous.
LA CEREMONIE DES VŒUX AURA LIEU LE SAMEDI 18 JANVIER 2014 A
PARTIR DE 18H30. Le Maire, Philippe GAILLARD
Informations utiles
Rendez-vous avec les élus : Le Maire, M. Philippe GAILLARD: sur rendez-vous
L'Adjoint, Philippe DUMAS: vendredi matin sur rendez-vous
Horaires d’ouverture de la mairie : Mardi, mercredi, jeudi et vendredi de 9h à 12h
............04 66 61 10 94
Fax..........04 66 61 12 94
Email.......malonsetelze@nordnet.fr Travaux communaux faits et à faire
Installation du colombarium dans le cimetière de Malons
Suite à plusieurs demandes, le conseil municipal a décidé de faire installer un colom-
barium dans le cimetière communal.
Le colombarium composé de 6 cases (chaque case pouvant contenir 2 à 3 urnes, selon
leur volume) est mis à la disposition des familles pour leur permettre d’y déposer les
urnes cinéraires.
Tout dépôt d’une urne dans une case donne lieu à une perception d’une taxe unique.
Le tarif de la concession pour une case est de 250€ pour une durée de trente ans.
Réalisation du mur et du four banal en pierres sèches
Depuis quelques mois la place du village enregistre des transformations. Tout d'abord
son élargissement futur avec à la base un enrochement réalisé par les employés com-
munaux.
Ensuite la réalisation d'un mur de soutènement et d'un four en pierres sèches. Tout
le matériel et l'ossature sont fournis par la commune, seule la réalisation est effec-
tuée par le chantier d'insertion de l'association FAIRE.
Démarrage des travaux à la Boissière Les travaux de confortation de la route dans le hameau de la Boissière ont démarré
c’est l’entreprise Froment de Les Vans qui va réaliser les travaux
Le cabinet CEREG (Alés) assure la maîtrise d’œuvre pour le syndicat intercommunal à
vocation multiple (SIVOM).
Goudronnage de portions de routes communales
Le goudronnage de portions de routes communales a été réalisé à Bournaves , au
Frontal Haut, à Pialouzet de Liquemiailles et à Elze.
Bournaves
Pialouzet de liquemiailles
Le Frontal haut
Départ de la route d’Elze
Création d’une piste en terre au hameau du Pradal :
Le conseil municipal a décidé de créer une piste au Pradal pour desservir le bas du ha-
meau. Les travaux ont été réalisés totalement en régie. Réhabilitation de la châtaigneraie du « Pré d’Aimé »
La commune qui est propriétaire du " Pré d'Aimé "situé en amont de la route de Elze
possède à proximité une châtaigneraie cévenole en déclin. La municipalité a
décidé de la refaire vivre. N'oublions pas que le châtaignier est le témoin de la céve-
nolité et qu'il porte à lui seul l'essentiel de mémoire et d’identité.
Abandonné par l'homme, il a connu la maladie de l'encre puis du chancre et il s'est
maintenu sous forme d'espaces forestiers. Sa réhabilitation par la taille et le net-
toyage du sol va lui permettre de rester l'arbre emblématique des Cévennes et de
Malons et Elze.
Gazette des hameaux
Ouverture de la tables d’hôtes « La Promenade ».
Nous avons le plaisir de vous informer qu’Evelyne et Philippe Gaillard ont ouvert une
table d’hôtes à Malons Village.
Etat civil
Mariage : Green CHAPLIN et Alexander STEVENSON de Elze le 16 juillet 2013
Décès :
Mme GELMETTI Yvonne le 23 juin 2013 à Aubenas,
M ALLARD Cyprien, Maurice le 27 septembre 2013 à Nîmes,
Mme BRES Simone le 3 octobre 2013 à NIMES,
M BRUNEL Alphonse, Roger, Albert le 4 novembre à Les VANS,
Mme MASMEJEAN Denise, Augusta le 18 novembre 2013 à Bagnols sur Cèze.
Le conseil municipal présente ses plus sincères condoléances aux familles.
Naissance :
TAO MARGOT le 27 août 2013 à Lussas (Ardèche) enfant de LANDRAU Caroline et
de MARGOT Mathias résidents au hameau de Vezoles
Bienvenue sur la commune au nouveau né !
Commémoration de l’Armistice
Une fois encore c’est en compagnie du souvenir français de Génolhac que le Maire a
célébré le 95ème anniversaire de l’armistice du 11 novembre 1918. Après lecture du discours et l’énumération des noms de tous les Malonnais qui sont
morts durant cette guerre, la gerbe a été déposée.
Commémorer le 11 novembre 1918 c’est accomplir notre devoir de mémoire vis-à-vis de
tous ceux qui nous ont légué les valeurs de courage mais aussi de démocratie et de
pacifisme.
CCAS
Fêtes de fin d'année:
Le Noël des enfants de la commune aura lieu le samedi 7décembre 2013 à partir
de 15 heures. Les aînés sont aussi cordialement invités à cette fête.
Le repas de fin d'année se tiendra quant à lui le dimanche 8 décembre 2013 à 12h
dans la salle Eugène Nicolas.
Associations /Activités
Association « Les Hameaux Réunis »:
Activités de l’association “LES HAMEAUX REUNIS “ Eté-automne 2013
REPAS DE L’ASSOCIATION, samedi 27 juillet, aligot de l’Aubrac partagé sur la place
en compagnie des Malonnais et de nombreux invités. Francis Alain nous fit lever de
table pour danser.
SOIREE “GEORGES MOUSTAKI”, vendredi 2 août: Bernard Malbos, Isabelle Viala et
leur groupe rendirent hommage à cet auteur-compositeur récemment disparu. SOIRÉE OCCITANE, vendredi 9 août: Francis Terme fit un éloge enflammé de cette
langue maternelle très riche et trop oubliée…Avec joie, ses collègues de “La Faraça”
des Vans, nous entonnèrent de nombreuses chansons.
SORTIE V.T.T., dimanche 11 août , animée par Jean Oliva et M. Vaillant. Désormais
bien installée, cette “rando” à plusieurs itinéraires et degrés de difficultés ,organisée
avec beaucoup d’envie fait découvrir le pays dans ses moindres détails et montrent
nos panoramas …“ à couper le souffle “.
CONFERENCE “SALVADOR DALI”, mercredi 14 août. Soucieuse de participer à sa
manière, à la vie de la commune. Mme Danielle Petit nous présenta, cette année,
l’espagnol, artiste majeur du XX° siècle, connu pour son excentricité inventive et sa
virtuosité picturale.
PLANTES SAUVAGES ET COMESTIBLES, 1°septembre, avec Catherine et Bruno de
Vézoles. Dégustations et expériences au plus près de la nourriture offerte par la
nature.
WEEK-END CHAMPIGNONS, 28-29 septembre. En compagnie des Ecologistes de
l’Euzière. Superbe week-end pour tous les participants, autant pour l’ambiance quasi
fraternelle créée depuis plusieurs années déjà, que pour les découvertes autour de
J.M.Wotan, botaniste et mycologue réputé.Ils reviendront les 24 et 25 mai 2014 pour
un veek-end botanique.
CASTAGNADE, week-end de Toussaint. Soirée de rencontre bienvenue entre
habitants de hameaux différents et résidents occasionnels. Cartagène, vin primeur,
châtaignes rôties. Les discussions s’enflamment. Déjà 23 h, on se serre la main avec
quelque part, l’envie de revenir.
Association « la chapelle du Frontal »
Cette année nous avons été gâtés par le temps ! Ni pluie, ni vent… que du soleil !
Nous avons eu le droit à un concert improvisé de violon par Florent Galli la semaine
précédent la fête. Merci pour ce moment magique !
La vente des « pognes », en réalité des « amandines », a eu beaucoup de succès. Ces
gâteaux venaient de la Cézarenque à Concoules. La création du « salon de thé chez José » a donné un côté nouveau à la fête. C’est un
endroit très calme et apaisant ou les gens ont eu plaisir à se restaurer. Un grand
merci à la pâtissière, Noëlle, et à sa serveuse Lucile.
Le loto s’est bien déroulé. Les gagnants de la semaine aux sports d’hiver et ceux de la
TV ont fait beaucoup d’envieux !
Le « tablier boutons » a bien fait rire tout le monde ! 412 boutons et 38 intrus ! Jean-
Marie a remporté le saucisson, la bouteille d’huile et un super couteau.
Cette année l’orchestre Jean-Pierre Variété a pu jouer… sans la pluie !
La grande marche du dimanche matin, guidée par Jean-Claude, s’est faite sous un très
beau soleil avec un paysage à couper le souffle.
Le repas grec du dimanche midi a été un véritable régal ! La préparation de la
moussaka a été assez longue mais les petites mains du Frontal ont réussi avec brio !
Encore merci à Ghislaine pour cette super idée !
La doublette Laganier a une fois de plus remporté le chalenge José Cano.Le lundi midi,
Jean-Marie est venu avec ses amis chercher le saucisson qu’il a partagé lors d’un
apéritif improvisé avec les habitants du Frontal qui rangeaient le matériel de la fête.
Nous espérons vous revoir tous l’année prochaine.
Association communale de chasse de Malons:
Le tirage de la tombola aura lieu le samedi 21 décembre 2013 à partir de 18h.
Le S.P.A.N.C.
Pourquoi il est préférable de se regrouper pour réaliser un assainissement
« individuel groupé (privé) » Le Service Public d’Assainissement Individuel (SPANC) est une compétence municipale
sous la responsabilité du Maire.
La commune a confié cette compétence à la Communauté de Communes des Hautes
Cévennes qui l’a confiée au Syndicat Mixte du PAYS CEVENNES.
Si, dans la grande majorité des cas, il y a un assainissement individuel par foyer, il
serait judicieux que des hameaux ou bien des groupes de foyers s’entendent pour
réaliser ce que l’on appelle un « assainissement individuel groupé ». C’est ce qui s’est
fait au Frontal dans le cadre de l’Association Syndicale Libre « LE FRONTAL
PROPRE » qu’il est inutile de présenter.
Jusqu’à présent, le PAYS CEVENNES facturait annuellement à chacun des 25 foyers
raccordés une redevance de 15 euros pour le contrôle du fonctionnement de
l’installation et les missions de conseil d’information et d’assistance. Or, il n’y avait,
de fait, qu’un seul contrôle annuel !
La commune et les responsables de l’Association ont fait pression auprès du PAYS
CEVENNES pour rétablir une situation plus juste.
La délibération du 24 octobre 2013 du COMITE SYNDICAL du PAYS CEVENNES (où
la commune était représentée), a décidé que, dans ces situations, il ne sera demandé
que 2 redevances (soit 30 euros) et non plus 25.
Les raccordés réaliseront désormais une économie totale de 345 euros par an.
Voilà pourquoi, il est de l’intérêt de tous de se regrouper.
NB : IL est à noter que le contrôle de la conception, de l’implantation et de la
bonne exécution d’une installation d’un seul foyer est « facturé » par le PAYS
CEVENNES 150 euros.
Si, trois foyers ou plus se regroupent (dans un cadre associatif ou non), alors il leur en
coûtera 300 euros. On voit que par ce biais-là, des économies substantielles peuvent
être réalisées.
La coupe de bois en forêt Lundi 25 novembre 2013 s’est tenue en Mairie de MALONS et ELZE une réunion dont
l’objectif était de rappeler aux propriétaires et exploitants forestiers leurs
obligations lorsqu’ils réalisent des coupes de bois.
Etaient présents:
- La Direction Départementale des Territoires et de la Mer (DDTM)
- L’Office National de l’Eau et des Milieux Aquatiques (ONEMA -Police de l’eau)
- La représentante de la Forêt Privée.
- L’exploitant forestier.
- Des propriétaires forestiers.
- Gaillard Philippe et Dumas Philippe pour la commune.
Il est ressorti de cette réunion que, lorsqu’un propriétaire forestier désire couper
plus de 4 ha d’un seul tenant, il est tenu d’obtenir préalablement une autorisation
auprès de la DDTM (Service Environnement et Forêt).
L’exploitant forestier est lui aussi tenu d’avoir cette autorisation lorsqu’il coupe plus
de 4 ha d’un seul tenant, même si cette surface est constituée de parcelles
appartenant à des propriétaires différents.
Dans tous les cas, le représentant de la police de l’eau a mis en garde les propriétaires
et l’exploitant sur le nécessaire respect qu’il faut avoir des cours d’eau quels qu’ils
soient. En effet, les arbres en limite des cours d’eau doivent être abattus de telle
façon qu’ils tombent dans la propriété et n’obstruent pas le lit du ruisseau. Les arbres
ne doivent pas être ébranchés trop près des ruisseaux, de façon à ce que les
branches, lors des crues, n’encombrent pas le lit. Enfin, les pistes ne doivent pas être
perpendiculaires à l’axe des rivières. Ces obligations prévues par la Loi sur l’eau et le code forestier pèsent à la fois sur
l’exploitant forestier et sur le propriétaire. Ils encourent tous deux des sanctions
pénales en cas de non respect.
Qu’il soit bien précisé que cette réunion n’avait pas pour objet de dissuader les
propriétaires de couper leurs arbres et surtout les pins, bien au contraire ! Elle
avait pour but de rappeler le cadre réglementaire des coupes de bois.
Enfin, il est apparu lors de cette réunion que le propriétaire forestier, lorsqu’il passe
un contrat avec l’exploitant doit définir très précisément ce qu’il veut faire
couper, ce qu’il veut garder et comment il veut que lui soit rendue sa parcelle. À
défaut de prendre ces précautions, des contentieux peuvent naître.
Un peu d’histoire communale
La " SECTION DE COMMUNE ": Une survivance du passé.
Il y a sur la commune de MALONS ET ELZE, plusieurs biens immeubles dont les
propriétaires sont désignés par la matrice cadastrale sous l'appellation : « Les
habitants du hameau de.. ».
Nous avons voulu savoir si cette appellation signifiait que l’on se trouve en présence de
« sections de commune » telles que définies dans le Code Général des Collectivités
Territoriales (C.G.C.T.). Nous avons donc fait un courrier aux services fiscaux qui,
après plusieurs semaines ont confirmé ce que nous pensions. Il y a plusieurs « sections
de commune » sur MALONS ET ELZE.
D’où viennent les « sections de commune » ? A la fin du Moyen Age, il est fréquent que des collectivités d’habitants ou bien des
hameaux possèdent plusieurs biens à la suite de circonstances très diverses
(anciennes utilisations collectives de biens, rétrocessions par les seigneurs de biens
qui se les étaient appropriés, etc …)
A la Révolution Française, en créant la commune, (Décret du 14/12/1789), le
Législateur a entériné et étendu la notion de « biens communaux ». Il a reconnu qu’une
fraction d’habitants de la nouvelle collectivité pouvait posséder des biens propres.
C’est ce qui est resté jusqu’à aujourd’hui sous l’appellation : « Le communal de … ».
Qu’est-ce qu’une « section de commune » ?
Une section de commune est une personne morale de droit public possédant à titre
permanent et exclusif des biens ou des droits distincts de ceux de la commune
(article L 2411-1 du CGCT). Ces biens seront le plus souvent des parcelles de landes ou
de forêts ou même des parcelles bâties. Elles sont situées dans ou aux alentours d'un
hameau.
Selon le Code, ces biens n'appartiennent pas, au sens strict du terme, aux membres
de la section, mais à la section elle même.
Cependant, les habitants du hameau étant, le plus souvent, les seuls bénéficiaires du
bien (droit d'affouage, de pâture, etc), c’est par extension que les services fiscaux et
notamment la matrice cadastrale les désigne généralement comme étant les
propriétaires.
Avec le temps mais surtout à cause de la déprise agricole, les habitants des hameaux
ont " oublié " les biens " sectionnaux " (c'est à dire appartenant à la section). Pour
autant, les sections de communes ne disparaissent pas par manque d'usage.
Qui peut bénéficier des produits de la " section de commune " ?
Depuis la Loi du 27 mai 2013, seuls les membres de la section peuvent bénéficier de
ses biens (L 2411-10 du CGCT) selon les usages locaux ou conformément aux décisions
municipales. Sur notre commune, on ne trouve trace ni d'usages ni de décisions municipales.
Quoiqu'il en soit, ces biens ne peuvent donner lieu à partage entre les membres de la
section.
Qui sont les membres de la " section de commune " ?
Les membres de la " section de commune " sont, depuis la Loi du 27 mai 2013 " … les
habitants ayant leur domicile réel et fixe sur son territoire ". Sont donc visés par la
Loi les résidents principaux seulement. Sont exclus, les résidents secondaires et
simples propriétaires fonciers.
Comment est gérée et comment fonctionne une " section de commune " ?
La section de commune est en principe gérée par une " commission syndicale " (article
L 2411-2 CGCT) qui comprend le Maire et des membres qui sont désignés par élection
parmi les membres de la section.
Sur notre commune, la commission syndicale n'existe pas et ne peut être créée (la
section n'ayant pas de " revenus ou produits", ils sont donc inférieurs au seuil exigé
de 2000 euros). Au cas présent, " La gestion des biens et droits de la section est
assurée par le Conseil Municipal et par le Maire " (L 2411-2 du CGCT).
Quel devenir pour les " sections de communes " ?
Les départements de la Lozère, du Cantal, de l'Aveyron, de Haute Loire, et de
quelques autres du Massif Central, ont des sections de communes quelquefois
nombreuses et importantes. Elles sont gérées par des commissions syndicales.
Le Gard n'a que peu de " sections de communes ».
Si il y a sur notre commune quelques hectares de biens " sectionnaux ", ces derniers
ne sont plus utilisés. Les pâtures sont devenues des forêts de résineux. D'autre part,
l'affouage ne se pratique plus depuis longtemps.
La loi du 27 mai 2013 a pour objectif de faciliter le transfert des biens de la section
de commune à la commune. Ce transfert est prévu à certaines conditions telles que l'existence d'un intérêt général, la consultation des membres ou leur indemnisation
éventuelle.
Le Conseil Municipal se penchera sur ce sujet. Il tiendra, bien évidemment informés
les habitants de ses réflexions.
Bibliothèque
RAPPEL
Les livres appartenant à la bibliothèque de Malons et Elze ont été transférés dans le
local situé au rez de chaussée des gîtes communaux.
Si vous désirez en emprunter, veuillez vous adresser au secrétariat de la mairie.Le
passage du bibliobus a été provisoirement suspendu.
A ce sujet, certains livres appartenant à la bibliothèque centrale de prêt du Gard
doivent être rapportés en Mairie. Il s’agit des titres suivants :
« Les philosophies orientales » de V. Grigorieff
« Alors, c’est quoi l’islam » de B. Ghaleb
« Balades sous les étoiles » de F. Barruel
« Le ciel à portée de main » de P. Causeret
« Recettes d’été » et « Petit précis de cuisine occitane » A. Bonnaure
Merci de bien vouloir vérifier et de rendre les livres le plus rapidement possible.
Le comité bibliothèque
Obligations des nouveaux habitants Nous rappelons aux familles nouvellement installées sur la commune qu’il est impératif
de se faire connaître en mairie dès leur arrivée.
En effet, afin de faciliter l’organisation du transport scolaire, la mairie doit recenser
les enfants en âge scolaire, sans quoi ils ne pourront bénéficier du transport scolaire.
Mise en page et impression : Mairie de
MALONS et ELZE