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Conseil Municipal - acte 00025074 D
Conseil Municipal - acte 00007561 D
Conseil Municipal - acte 20115003 D
Document publié le Lundi 31 janvier 2011 par la commune de Bordeaux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - acte 20115003 D)
Thèmes du document : Sport, Consommateurs, Handicap et inclusivité,
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 61
Date de Publicité : 26/10/2010
Reçu en Préfecture le :
CERTIFIE EXACT,
Séance du lundi 31 janvier 2011
D - 2 0 1 1 0 0 3 3
Aujourd'hui Lundi 31 janvier Deux mil dix, à quinze heures,
le Conseil Municipal de la Ville de Bordeaux s'est réuni en l'Hôtel de Ville, dans la salle de ses séances, sous la présidence de
Monsieur Alain JUPPE - Maire de Bordeaux
Etaient Présents :
M. Hugues MARTIN, Mme Anne BREZILLON, Mme Anne Marie CAZALET, M. Jean Louis DAVID, Mme Brigitte COLLET(présente à partir de 16h35), M. Stéphan DELAUX, Mme Nathalie DELATTRE, M. Dominique DUCASSOU, Mme Sonia DUBOURG -LAVROFF, M. Michel DUCHENE, Mme Véronique FAYET, Mme Muriel PARCELIER, M. Alain MOGA, Mme Arielle PIAZZA, M. Josy REIFFERS, Mme Elizabeth TOUTON, M. Fabien ROBERT, Mme Anne WALRYCK, Mme Laurence DESSERTINE, M. Jean Marc GAUZERE, M. Jean Charles BRON, M. Joël SOLARI, M. Charles CAZENAVE, M. Alain DUPOUY, Mme Ana Marie TORRES, M. Jean-Pierre GUYOMARC´H, Mme Mariette LABORDE, M. Jean-Michel GAUTE (présent à partir de 15h40), Mme Marie-Françoise LIRE, M. Jean-François BERTHOU, M. Nicolas BRUGERE, Mme Constance MOLLAT, M. Maxime SIBE, M. Guy ACCOCEBERRY(présent à partir de 15h30), Mme Emmanuelle CUNY(présente à partir de 16h35), M. Jean-Charles PALAU, Mme Chafika SAIOUD (présente à partir de 15h50), M. Ludovic BOUSQUET, M. Yohan DAVID, Mme Alexandra SIARRI, Mme Sarah BROMBERG, Mme Wanda LAURENT, Mme Paola PLANTIER, Mlle Laetitia JARTY, M. Jacques RESPAUD, M. Jean-Michel PEREZ, Mme Martine DIEZ, Mme Béatrice DESAIGUES (présente jusqu’à 16h35), Mme Emmanuelle AJON, M. Matthieu ROUVEYRE, M. Pierre HURMIC, Mme Marie-Claude NOEL, M. Patrick PAPADATO, M. Vincent MAURIN, Mme Natalie VICTOR-RETALI,
Excusés :
M. Didier CAZABONNE, M. Pierre LOTHAIRE, Mme Chantal BOURRAGUE, Mme Sylvie CAZES, Mme Nicole SAINT ORICE, Associations sportives Bordelaises. Aide en faveur du
développement du sport. Année 2011. Conventions
d´objectifs. Adoption.
Mme Arielle PIAZZA, Adjoint au Maire, présente le rapport suivant :
Mesdames, Messieurs,
La Ville de Bordeaux accompagne tout au long de l’année les associations sportives afin de leur permettre d’accueillir au mieux nos concitoyens. Les aides municipales se déclinent notamment par les actions ci-après :
¾ mise à disposition gratuite des installations tant pour les entraînements que pour les compétitions,
¾ mise à disposition d’autobus afin de permettre l’accès à ces mêmes installations aux jeunes fréquentant les écoles de sports,
¾ octroi d’une subvention pour le développement du Sport Educatif et Loisirs, ¾ octroi d’une subvention pour la pratique du haut niveau,
¾ octroi d’une subvention concernant les frais d’entretien des équipements municipaux, ¾ octroi d’une subvention pour accompagner la réalisation d’évènements sportifs.
Dans le cadre de la politique sportive, adoptée par le Conseil Municipal du mois de mai 2010, le soutien financier apporté par la Ville de Bordeaux suit une démarche se voulant la plus transparente, juste et équitable possible. Les associations sportives ont structuré leur demande de subvention autour des projets sportifs qu’elles souhaitent développer (avec présentation par section pour les clubs omnisports).
Le partenariat entre la Ville et les associations sportives, percevant une subvention égale ou supérieure à 10 000 €, est formalisé dans une convention d’objectif dont vous trouverez ci-joint le modèle type que nous proposons aujourd’hui à votre validation.
Le tableau, ci-joint, recense les associations répondant à ce critère, le détail des montants de nos aides ainsi que les objectifs à poursuivre.
Enfin, vous trouverez les conventions d’objectifs pour la pratique du sport de haut niveau avec la SASP Union Bordeaux Bègles et la SASP JSA Bordeaux Basket. Ces conventions prévoient que les clubs s’engagent à réaliser des missions d’intérêt général telles que : ¾ la formation, le perfectionnement et l’insertion scolaire ou professionnelles des jeunes sportifs,
¾ la participation à des actions d’éducation, d’intégration ou de cohésion sociale, ¾ la mise en œuvre d’actions visant à l’amélioration de la sécurité du public et à la prévention de la violence dans les stades,
¾ la participation aux opérations de promotion du sport dans la ville
¾ faciliter la reconversion des sportifs de haut niveau
¾ la participation à la lutte contre le dopage
¾ la promotion de l’image sportive de la Ville.
Je vous demande, Mesdames, Messieurs, de bien vouloir :
¾ adopter les termes des conventions et autoriser Monsieur le Maire à les signer ¾ autoriser Monsieur le Maire à verser les subventions correspondantes. ADOPTE A L'UNANIMITE
Non participation au vote de Mr Guyomarch
Fait et Délibéré à Bordeaux, en l’Hôtel de Ville, le 31 janvier 2011
P/EXPEDITION CONFORME,
Mme Arielle PIAZZA
Adjoint au Maire CONVENTION D’OBJECTIFS
Associations sportives
EXPOSE
I. DISPOSITIONS GENERALES
II. DISPOSITIONS PARTICULIERES ENTRE LES SOUSSIGNES
- La Ville de Bordeaux, représentée par Monsieur Alain JUPPÉ, Maire de Bordeaux, agissant en vertu d’une délibération du Conseil Municipal du ………………., reçue en Préfecture de la Gironde le …………………..
ci-après dénommée par les termes « la Ville »
d’une part,
ET
- L’Association « … », dont le siège est situé… , représentée par M , Président
ci-après dénommée par les termes « l’Association »,
d’autre part,
IL A ETE EXPOSE ET CONVENU CE QUI SUIT : EXPOSÉ
Le développement des activités physiques et sportives répond aux nécessités de satisfaire des besoins sociaux essentiels. Les structures associatives permettent de répondre aux attentes en matière de loisirs et de pratiques sportives. Elles sont aujourd’hui des acteurs à part entière de la vie sociale et constituent, à travers leurs activités, un prolongement nécessaire de l’action municipale.
Afin d’accompagner le mouvement associatif local et de contribuer au développement et à la pérennité des activités sportives, la Ville affiche sa volonté de :
ª considérer et prendre en compte les différents volets de la pratique sportive liée au sport amateur : initiation, animation, compétition.
ª développer la pratique du sport de haut niveau, à la condition qu’elle constitue l’émergence du sport éducatif.
ª conditionner les aides financières qu’elle peut apporter à des engagements précis de la part des bénéficiaires en matière :
9 d’éducation sportive et de prévention,
9 d’ouverture au plus grand nombre,
9 d’interventions dans les quartiers les plus sensibles,
9 du respect des textes légaux régissant la pratique du sport.
ª Impliquer les associations à la réalisation d’actions en faveur des Bordelais.
Pour ce faire, la Ville propose de mettre en œuvre une politique de partenariat avec les associations locales, passant par la conclusion de conventions d’objectifs annuelles.
Dans le cadre de sa politique en faveur du développement du sport, la Ville de Bordeaux souhaite conclure une convention avec l’Association ……. dont l’objet est : « ….. »
Cette convention respectera, d’une part, la politique décidée par la Ville en faveur du développement du sport et, d’autre part, l’objet de l’Association.
Cette convention comporte deux titres. Le premier contient les dispositions générales appliquées à toutes les associations sportives, le second les dispositions particulières propres au partenariat avec l’Association. TITRE I – DISPOSITIONS GENERALES
Article 1 er – Objet
La présente convention a pour objet de fixer les modalités du partenariat entre la Ville et l’Association.
Ce partenariat se concrétise par :
- la détermination d’objectifs communs, d’actions à réaliser et de moyens alloués par la Ville suivant les règles fixées dans la présente convention.
- la mise en place d’une évaluation commune des actions réalisées dans ce cadre.
Article 2 – Durée
La présente convention prend effet le 1 er janvier 2011 et expire au 31 décembre 2011, sauf résiliation dans les conditions prévues à l’article 10.
A son expiration, une nouvelle convention pourra être conclue après autorisation par le Conseil Municipal.
Article 3 – Objectifs
Les objectifs principaux poursuivis par la Ville et l’Association sont fixés dans l’article 13 de la présente convention.
Chaque partie s’engage, pour ce qui la concerne, à mettre en œuvre ces objectifs, étant donné les moyens qui seront affectés à leur réalisation.
Article 4 – Concours financiers apportés par la Ville
Les montants financiers pour 2011 sont arrêtés dans l’article 14 de la présente convention.
Ces concours font également l’objet d’une notification par simple lettre à l’Association.
Article 5 – Versement de la subvention
La Ville s’acquittera de sa contribution financière selon un échéancier qui peut faire l’objet d’une concertation à la demande de l’association.
Article 6 – Moyens mis à disposition
Alinéa 1 – Des installations
La Ville de Bordeaux s’engage à mettre à la disposition de l’Association ……………………….. les installations sportives municipales nécessaires afin de lui permettre de développer la mission éducative qui lui est reconnue. Cette mise à disposition s’élaborera chaque année en début de saison en fonction des besoins exprimés par l’Association et de la disponibilité de ces installations.
Alinéa 2 – Des transports Afin de faciliter l’accès à ces installations pour les écoles de sport qui se déroulent le Mercredi, la Ville de Bordeaux s’engage à mettre à la disposition de l’Association : 10 autobus chaque mercredi hors vacances scolaires qui seront réservés au transport des jeunes.
Article 7 – Engagement de l’Association
7.1 – Obligations comptables et contrôle de l’utilisation des fonds
L’Association s’engage à respecter les dispositions légales relatives aux obligations comptables des structures associatives et au contrôle de l’utilisation des fonds publics, notamment l’article L.1611-4 du Code Général des Collectivités Territoriales ainsi que les lois n°92-125 du 6 février 1992 et n°93-112 du 29 janvier 1993 et leurs décrets d’application.
Pour ce faire, elle tient une comptabilité conforme aux règles définies par le plan comptable général et aux adaptations qui en découlent en application de l’arrêté du 8 avril 1999 portant homologation du règlement n°99-01 du 16 février 1999 du Comité de la Réglementation comptable relatif aux modalités d’établissement des comptes annuels des associations et fondations, et respecte la législation fiscale et sociale propre à son activité.
Ainsi, l’Association doit transmettre à la Ville, au plus tard à l’expiration d’un délai de 6 mois suivant la clôture du dernier exercice, le bilan, le compte de résultat et les annexes du dernier exercice clos certifiés conformément aux dispositions de l’alinéa 7.1.2.
Les montants versés par la Ville, les autres collectivités territoriales et organismes divers doivent expressément figurer de manière détaillée en annexe des comptes qui sont transmis.
7.1.2 – Certification des comptes
Les obligations qui incombent à l’Association en matière de certification des comptes varient selon le montant de la subvention que la Ville lui verse.
Conformément au décret n°2001-495 du 6 juin 2001, si l’Association perçoit une subvention de la ville supérieure à 153 000 euros : elle transmet à la Ville les documents comptables certifiés par un Commissaire aux comptes inscrit au tableau de l’ordre et distinct de l’expert comptable de l’Association, le rapport du Commissaire aux comptes et le compte rendu de l’assemblée générale ayant approuvé les comptes.
Conformément à l’article L 2313-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, si l’Association perçoit une subvention de la Ville supérieure à 75 000 euros ou représentant plus de 50 % de son budget : elle transmet les documents comptables certifiés par le président de l’Association auxquels est joint le compte rendu de l’assemblée générale ayant approuvé les comptes annuels.
7.1.3 – Contrôle des fonds publics
L’Association s’engage à justifier, à tout moment, de l’utilisation des fonds versés et tiendra sa comptabilité à la disposition de la Ville. A ce titre, la Ville peut procéder à tout contrôle ou investigation qu’elle jugera utile, tant directement que par des personnes ou organismes dûment mandatés par elle, pour s’assurer du bien fondé des actions entreprises par l’Association et du respect de ses engagements vis-à-vis de la Ville.
A défaut de la production des documents comptables et de ceux stipulés à l’alinéa 7.4, la Ville se réserve le droit de ne pas procéder au versement de sa participation financière.
7.2 – Gestion
L’Association veille, chaque année, à équilibrer son budget et cherche à développer ses ressources propres.
7.3 – Promotion de la Ville L’Association doit faire état du soutien de la Ville dans tout document, tant à usage interne qu’à destination du public.
L’utilisation du logo de la Ville doit respecter la charte graphique fournie à cet effet.
Lors des manifestations ou évènements organisés par l’Association, celle-ci doit faire état du soutien de la Ville en utilisant une banderole intitulée « Bordeaux ma Ville Partenaire de l’évènement » mise à disposition.
7.4 – Information sur l’activité de l’Association
L’Association doit également informer la Ville sans délai de toutes les modifications intervenues dans ses statuts, la composition de son Conseil d’Administration ou de son bureau.
7.5 – Demande de subvention
L’Association présente une demande motivée de subvention par écrit avant la fin du mois de juillet de chaque année au plus tard.
Afin d’instruire les demandes de subvention, les associations présenteront un dossier comportant :
- les statuts de l’Association,
- le justificatif de la publication de la déclaration de l’Association au Journal Officiel, - l’attestation d’affiliation à une ou plusieurs fédération(s) française(s) sportive(s), - l’attestation d’agrément Jeunesse et Sport (s’il y a lieu),
- la composition du bureau de l’Association,
- les comptes financiers du dernier exercice,
- la justification de l’utilisation des subventions versées par objectifs (et pour chaque section dans le cadre d’une association omnisports),
- le budget prévisionnel de l’association pour l’année à subventionner décrivant l’ensemble des financements et ressources propres (et pour chaque section dans le cadre d’une association omnisports),
- le compte rendu d’activités,
- un relevé d’identité bancaire ou postal,
- le dossier de demande de subvention fournis par la Ville dûment complété.
L’Association s’engage à utiliser la subvention conformément à son objet social, à sa demande, et aux lois et règlements en vigueur et notamment la réglementation en matière de débit de boissons.
Article 8 – Assurances - Responsabilités
Les activités de l’Association sont placées sous sa responsabilité exclusive. L’Association doit souscrire tout contrat d’assurance propre à garantir sa responsabilité, de manière à ce que la Ville ne soit ni recherchée, ni inquiétée. L’Association produit chaque année à la Ville les attestations des assurances souscrites.
Article 9 – Impôts et taxes
L’Association se conforme aux prescriptions réglementaires relatives à l’exercice de son objet de telle sorte que la Ville ne puisse être inquiétée à ce sujet en aucune façon. Elle doit, en outre, faire son affaire personnelle de toutes les taxes et redevances présentes et futures constituant ses obligations fiscales.
Article 10 – Résiliation
Chaque partie se réserve le droit de mettre fin, à tout moment, à la présente convention en cas de non- respect par l’autre partie de l’une des clauses ci-dessus énoncées si, dans le mois suivant la réception de la mise en demeure adressée par lettre recommandée avec avis de réception, la partie en cause n’a pas pris les mesures appropriées pour y remédier.
Si le non respect de la convention est imputable à l’Association, cette dernière rembourse à la Ville la part de subvention déjà perçue au prorata temporis de l’année en cours, à compter de la date de réception de la lettre recommandée.
La présente convention peut être résiliée à tout moment, avant son terme, si les parties sont d’accord. Cette résiliation amiable est signifiée par échange réciproque de lettres recommandées entre les parties.
La présente convention sera résiliée de plein droit, sans préavis, ni indemnité, en cas de liquidation judiciaire ou d’insolvabilité notoire de l’Association.
Il en est de même en cas d’utilisation de la subvention par l’Association à des fins autres que celles définies conformément aux articles 3 et 15 de la présente convention.
A ce titre, l’Association s’interdit, notamment, de redistribuer tout moyen municipal mis à sa disposition sous forme d’aide ou de subvention à d’autres personnes physiques ou morales.
Article 11 – Droit de timbre et d’enregistrement
Les frais éventuels des présentes seront à la charge de l’Association.
Article 12 – Election de domicile
Pour l’exécution de la présente convention, les parties font élection de domicile :
Pour la Ville de Bordeaux, en l’Hôtel de Ville, Place Pey-Berland, 33000 BORDEAUX
Pour l’Association, …….. TITRE II – DISPOSITIONS PARTICULIERES
Article 13 – Objectifs
La Ville de Bordeaux désire favoriser la pratique des activités physiques et sportives chez tous les Bordelais quelque soit leur âge, leur niveau de pratique ou leur aspiration. Elle entend mener une politique de développement du sport en accompagnant le mouvement associatif local pour que chacun trouve au sein des clubs bordelais un épanouissement et une pratique conforme à ses attentes.
La Ville de Bordeaux souhaite pour cela orienter plus particulièrement ses objectifs vers les axes suivants :
• développer l’accès des pratiques sportives au plus grand nombre notamment aux femmes,
• promouvoir et transmettre les valeurs éducatives et sociales du sport,
• santé et sport : prévention par le sport et protection des sportifs
• faciliter l’accessibilité et la pratique adaptée à toutes les personnes en situation de handicap
• favoriser l’engagement sportif : ambition en matière de performance,
• encourager les pratiques liées au développement durable,
• promouvoir l’image de la ville : actions de promotion, participation aux opérations initiées par elle.
Si l’association est unisport , l’ (les) objectif (s) poursuivi (s) par l’Association est (sont) le (s) suivant (s) :
-
-
-
Si l’association est omnisports, l’ (les) objectif (s) poursuivi (s) par l’Association est (sont) annexé (s) à la présente.
Article 14 – Concours financiers apportés par la Ville
Pour l’année 2011, les concours financiers apportés par la Ville de Bordeaux à l’Association sont les suivants :
………………………… € avec pour affectation :
1. Sport Educatif et Loisir .................................................... €
2. Haut niveau ..................................................................... €
3. Entretien des équipements ............................................. €
4. Evènements...................................................................... €
Dans le cadre d’une association omnisports, les concours financiers apportés par la Ville de Bordeaux à chaque section sont définis dans un tableau annexé à la présente convention.
Article 15 – Versement de la subvention Sous réserve des dispositions de l’article 5 de la présente convention, il est procédé au versement de la subvention de la manière suivante :
La part de la subvention dédiée à/aux évènement(s) sera versée sur production du bilan financier de celle-ci (ceux-ci).
Toutefois, cet échéancier pourra être révisé à la demande de l’Association ou de la Ville.
La subvention est versée au compte de l’Association.
Code banque :
Code guichet :
Numéro de compte :
Clé RIB :
Raison sociale de la banque :
Article 16 – Evaluation annuelle
La Ville et l’Association conviennent de se réunir une fois par an.
Les objectifs fixés à l’Association à l’article 13 de la présente convention font l’objet d’une évaluation.
Article 17 – Pièces annexes
Sont annexées aux présentes
- le tableau déterminant les objectifs de chaque section de l’Association, - le tableau de répartition des subventions à chaque section de l’Association.
Fait à Bordeaux, en trois exemplaires, le
Pour la Ville de Bordeaux P. ,
P/Le MAIRE
Arielle PIAZZA Président
Adjointe au Maire ANNEXE 2
• ASSOCIATION OMNISPORTS – REPARTITION DES SUBVENTIONS PAR SECTION
Nom de l'Association :
Nom de la
section
SEL Haut niveau Fonctionnement Evènement TOTAL CONVENTION D'OBJECTIFS HAUT NIVEAU
ENTRE
LA VILLE DE BORDEAUX
ET
LA S.A.S.P. UNION BORDEAUX BEGLES PREAMBULE
Dans le cadre de sa politique sportive, la Ville de Bordeaux affirme sa volonté de :
D considérer et prendre en compte les différents volets de la pratique sportive à savoir l'animation, l'initiation et la compétition liée tant au sport de masse qu'au sport de haut niveau,
D développer la pratique du sport de haut niveau, à la condition qu'elle constitue l'émergence du sport de masse,
D conditionner les aides financières qu'elle peut apporter à des engagements précis de la part des bénéficiaires en matière :
• d'interventions dans les quartiers les plus sensibles,
• de respect des textes légaux régissant la pratique du sport de haut niveau, Entre la Ville de Bordeaux, représentée par son Maire, Monsieur Alain JUPPE, agissant en vertu d’une délibération du Conseil Municipal du ………….., reçue en Préfecture le ………….
ET
La S.A.S.P. Union Bordeaux Bègles représentée par son Président, Monsieur Laurent MARTI,
APRES AVOIR EXPOSE :
La politique générale d'aide aux groupements sportifs de la Ville de Bordeaux fait l'objet de conventions de partenariat qui définissent les objectifs du groupement, les conditions financières de l'aide apportée par la Ville ainsi que les engagements des deux parties.
ET CONSIDERANT :
que la S.A.S.P. Union Bordeaux Bègles dont le siège social est 1 rue Ferdinand de Lesseps – 33110 Le Bouscat, exerce ses activités dans le domaine sportif, qui entrent dans le champ des compétences pour lesquelles la Ville de Bordeaux est en droit d'intervenir,
IL A ETE CONVENU
ARTICLE 1 - OBJET
Dans le cadre de la réglementation en vigueur, la Ville de Bordeaux et la S.A.S.P. Union Bordeaux Bègles décident, à l'aide des présentes, de développer un partenariat pour la saison sportive 2010-2011
Avec ce partenariat, les deux parties entendent exprimer leur volonté commune :
D pour la Ville, d'aider la S.A.S.P. Union Bordeaux Bègles sous les formes les plus appropriées, à la réalisation de ses objectifs sportifs,
D pour la S.A.S.P. Union Bordeaux Bègles, de participer au rayonnement de la Ville, à sa politique sportive et à sa politique d'animation et d'insertion des jeunes par le sport.
ARTICLE 2 - DISCIPLINE SPORTIVE CONCERNEE
La présente convention concerne le rugby à XV. ARTICLE 3 - PROMOTION SPORTIVE ET ANIMATION
La S.A.S.P. Union Bordeaux Bègles s'engage, conformément à la loi, à utiliser la subvention pour la réalisation de missions d’intérêt général qui concernent :
D la formation, le perfectionnement et l’insertion scolaire ou professionnelle des jeunes sportifs évoluant dans les centres de formation agréés dans les conditions prévues à l’article 15.4 du la loi n° 84.610 du 16 juillet 1984 modifiée.
Toutefois, les subventions accordées ne peuvent avoir pour objet de prendre en charge les rémunérations éventuellement versées à ces jeunes sportifs.
D la participation à des actions d’éducation, d’intégration ou de cohésion sociale (interventions auprès de scolaires ou de publics en difficulté, actions d’animation).
D la mise en œuvre d’actions visant à l’amélioration de la sécurité du public et à la prévention de la violence dans les stades et les installations sportives lors de manifestations sportives.
D la participation aux opérations de promotion du sport dans la Ville,
ARTICLE 4 - RECONVERSION ET LUTTE CONTRE LE DOPAGE
La S.A.S.P. s'engage à faciliter par tous moyens et actions à sa convenance, la reconversion des sportifs de haut niveau.
La S.A.S.P. s'oblige à participer à la lutte contre le dopage.
A cette fin, elle s'engage expressément à respecter les dispositions de la loi n° 89.432 du 28 juin 1989 (modifiée par la loi n° 92.652 du 13 juillet 1992) relative à la prévention et à la répression de l'usage de produits dopants.
ARTICLE 5 - COMMUNICATION
La S.A.S.P. Union Bordeaux Bègles s'engage à promouvoir l'image sportive de la cité, et pour ce faire :
D installera des calicots "Bordeaux ville sportive" sur les lieux d'évolution de l'équipe (ou des équipes) concernée (s) par le présent contrat,
D favorisera pour chaque match l'accès au spectacle sportif en développant une politique tarifaire permettant aux plus défavorisés d'y accéder.
ARTICLE 6 - DISPOSITIONS FINANCIERES
Le concours financier apporté par la Ville de Bordeaux à la SASP Union Bordeaux Bègles, sur le budget 2011 est de 350 000 €. Il est convenu que cette subvention est applicable à la saison 2010/2011.
Ce montant ne pourra être complété au cours de l’exercice budgétaire 2011. En conséquence, la prochaine intervention financière de la Ville sera décidée lors du vote du budget 2012 qui aura lieu en décembre 2011 et concernera la saison sportive 2011/2012. Il sera procédé au versement de la subvention de la manière suivante :
- 175 000 € en mars 2011,
- 175 000 € en juin 2011.
Toutefois, cet échéancier pourra être révisé à la demande de la SASP ou de la Ville.
La subvention sera versée au compte de la SASP Union Bordeaux Bègles : Code banque : 30003 – Code guichet : 00425 – Numéro de compte : 00020280883 – Clé RIB : 92 – Raison sociale de la banque : Société Générale.
Il est ici précisé que la subvention n’est pas soumise aux règles de la Taxe sur la Valeur Ajoutée dés lors qu’elle n’a aucun lien avec une prestation de service taxable et qu’elle n’est pas la contrepartie d’une quelconque opération taxable.
Il est précisé en outre qu’elle est uniquement destinée à faciliter les objectifs d’intérêt général poursuivis par les deux parties visées aux articles 1 à 5 ci-dessus.
ARTICLE 7 - COMPTABILITE
La S.A.S.P. tiendra une comptabilité conforme aux règles définies par la Direction Nationale du Contrôle de Gestion et respectera la législation fiscale et sociale propre à son activité.
ARTICLE 8 - CONTROLE DES ACTIVITES
La S.A.S.P. Union Bordeaux Bègles rendra compte régulièrement de son action et fournira tous les renseignements à caractère sportif ou d'animation.
Par ailleurs, la Ville de Bordeaux pourra procéder à tout contrôle ou investigation qu'elle jugera utiles, tant directement que par des personnes ou organismes dûment mandatés par elle pour s'assurer du bien fondé des actions entreprises par la S.A.S.P. et du respect des objectifs d’intérêt général définis aux présentes.
La S.A.S.P. s'engage à fournir dans le mois suivant son approbation par l'assemblée générale, le rapport moral ainsi que le rapport de gestion de l’exercice précédent.
La S.A.S.P. Union Bordeaux Bègles s'engage à ne pas mettre en œuvre ou promouvoir des actions qui soient contraires aux objectifs définis par les présentes.
ARTICLE 9 - CONTROLE FINANCIER ET REDDITION DE COMPTES
Sur simple demande de la Ville, la S.A.S.P. devra communiquer tous ses documents comptables et de gestion relatifs aux périodes couvertes par la convention, aux fins de vérifications.
La S.A.S.P. adressera à la Ville dans le mois de leur approbation par l'assemblée générale, le bilan, le compte de résultat et les annexes dûment certifiés par le Commissaire aux Comptes, ainsi que le rapport de ce dernier. ARTICLE 10 - RESILIATION
La présente convention sera résiliée de plein droit, sans préavis, ni indemnité, en cas de faillite, de liquidation judiciaire ou d'insolvabilité notoire de l'association.
Par ailleurs, la Ville se réserve le droit de mettre fin, unilatéralement et à tout moment à la présente convention, en cas de non-respect de l'une des clauses de la présente convention ou de l'une des clauses de l'un quelconque des avenants à ladite convention, dès lors que dans le mois suivant la réception de la mise en demeure envoyée par la Ville par lettre R.A.R., la S.A.S.P. n'aura pas pris les mesures appropriées ou sans préavis en cas de faute lourde.
ARTICLE 11 - DROITS DE TIMBRES ET D'ENREGISTREMENT
Les frais éventuels des présentes seront à la charge de la S.A.S.P.
ARTICLE 12 - ELECTION DE DOMICILE
Les signataires des présentes élisent domicile chacun en leur siège social respectif :
- pour la Ville de Bordeaux - Place Pey-Berland à Bordeaux,
- pour la S.A.S.P. Union Bordeaux Bègles – 1 rue Ferdinand de Lesseps – 33110 Le Bouscat.
Fait à Bordeaux, en trois exemplaires, le ………………..
Pour la Ville de Bordeaux
P/Le Maire
Pour la S.A.S.P. Union Bordeaux Bègles
Arielle PIAZZA Laurent MARTI
Adjointe au Maire Président CONVENTION D'OBJECTIFS HAUT NIVEAU
ENTRE
LA VILLE DE BORDEAUX
ET
LA S.A.S.P. JSA BORDEAUX BASKET PREAMBULE
Dans le cadre de sa politique sportive, la Ville de Bordeaux affirme sa volonté de :
D considérer et prendre en compte les différents volets de la pratique sportive à savoir l'animation, l'initiation et la compétition liée tant au sport de masse qu'au sport de haut niveau,
D développer la pratique du sport de haut niveau, à la condition qu'elle constitue l'émergence du sport de masse,
D conditionner les aides financières qu'elle peut apporter à des engagements précis de la part des bénéficiaires en matière :
• d'interventions dans les quartiers les plus sensibles,
• de respect des textes légaux régissant la pratique du sport de haut niveau, Entre la Ville de Bordeaux, représentée par son Maire, Monsieur Alain JUPPE, agissant en vertu d’une délibération du Conseil Municipal du ………….., reçue en Préfecture le ………….
ET
La S.A.S.P. JSA Bordeaux Basket représentée par son Président, Monsieur Boris DIAW, habilité par son Conseil d’Administration.
APRES AVOIR EXPOSE :
La politique générale d'aide aux groupements sportifs de la Ville de Bordeaux fait l'objet de conventions de partenariat qui définissent les objectifs du groupement, les conditions financières de l'aide apportée par la Ville ainsi que les engagements des deux parties.
ET CONSIDERANT :
que la S.A.S.P. JSA Bordeaux Basket dont le siège social est 9,11 allée des Peupliers – 33000 Bordeaux, exerce ses activités dans le domaine sportif, qui entrent dans le champ des compétences pour lesquelles la Ville de Bordeaux est en droit d'intervenir,
IL A ETE CONVENU
ARTICLE 1 - OBJET
Dans le cadre de la réglementation en vigueur, la Ville de Bordeaux et la S.A.S.P. JSA Bordeaux Basket décident, à l'aide des présentes, de développer un partenariat pour l’année 2011.
Avec ce partenariat, les deux parties entendent exprimer leur volonté commune :
D pour la Ville, d'aider la S.A.S.P. JSA Bordeaux Basket sous les formes les plus appropriées, à la réalisation de ses objectifs sportifs,
D pour la S.A.S.P. JSA Bordeaux Basket, de participer au rayonnement de la Ville, à sa politique sportive et à sa politique d'animation et d'insertion des jeunes par le sport.
ARTICLE 2 - DISCIPLINE SPORTIVE CONCERNEE
La présente convention concerne le basket-ball. ARTICLE 3 - PROMOTION SPORTIVE ET ANIMATION
La S.A.S.P. JSA Bordeaux Basket s'engage, conformément à la loi, à utiliser la subvention pour la réalisation de missions d’intérêt général qui concernent :
D la formation, le perfectionnement et l’insertion scolaire ou professionnelle des jeunes sportifs évoluant dans les centres de formation agréés dans les conditions prévues à l’article 15.4 du la loi n° 84.610 du 16 juillet 1984 modifiée.
Toutefois, les subventions accordées ne peuvent avoir pour objet de prendre en charge les rémunérations éventuellement versées à ces jeunes sportifs.
D la participation à des actions d’éducation, d’intégration ou de cohésion sociale (interventions auprès de scolaires ou de publics en difficulté, actions d’animation).
D la mise en œuvre d’actions visant à l’amélioration de la sécurité du public et à la prévention de la violence dans les stades et les installations sportives lors de manifestations sportives.
D la participation aux opérations de promotion du sport dans la Ville,
ARTICLE 4 - RECONVERSION ET LUTTE CONTRE LE DOPAGE
La S.A.S.P. s'engage à faciliter par tous moyens et actions à sa convenance, la reconversion des sportifs de haut niveau.
La S.A.S.P. s'oblige à participer à la lutte contre le dopage.
A cette fin, elle s'engage expressément à respecter les dispositions de la loi n° 89.432 du 28 juin 1989 (modifiée par la loi n° 92.652 du 13 juillet 1992) relative à la prévention et à la répression de l'usage de produits dopants.
ARTICLE 5 - COMMUNICATION
La S.A.S.P. JSA Bordeaux Basket s'engage à promouvoir l'image sportive de la cité, et pour ce faire :
D installera des calicots "Bordeaux ville sportive" sur les lieux d'évolution de l'équipe (ou des équipes) concernée (s) par le présent contrat,
D favorisera pour chaque match l'accès au spectacle sportif en développant une politique tarifaire permettant aux plus défavorisés d'y accéder.
ARTICLE 6 - DISPOSITIONS FINANCIERES
Dans le cadre des textes légaux ou réglementaires l'y autorisant, la Ville de Bordeaux s'engage à octroyer une subvention de 332 000 € pour l’année 2011.
Cette subvention est globale et forfaitaire et ne pourra être revue qu'en raison de circonstances majeures et par un avenant aux présentes.
Il est ici précisé que la subvention n’est pas soumise aux règles de la Taxe sur la Valeur Ajoutée dés lors qu’elle n’a aucun lien avec une prestation de service taxable et qu’elle n’est pas la contrepartie d’une quelconque opération taxable.
Il est précisé en outre qu’elle est uniquement destinée à faciliter les objectifs d’intérêt général poursuivis par les deux parties visées aux articles 1 à 5 ci-dessus.
ARTICLE 7 - COMPTABILITE La S.A.S.P. tiendra une comptabilité conforme aux règles définies par la Direction Nationale du Contrôle de Gestion et respectera la législation fiscale et sociale propre à son activité.
ARTICLE 8 - CONTROLE DES ACTIVITES
La S.A.S.P. JSA Bordeaux Basket rendra compte régulièrement de son action et fournira tous les renseignements à caractère sportif ou d'animation.
Par ailleurs, la Ville de Bordeaux pourra procéder à tout contrôle ou investigation qu'elle jugera utiles, tant directement que par des personnes ou organismes dûment mandatés par elle pour s'assurer du bien fondé des actions entreprises par la S.A.S.P. et du respect des objectifs d’intérêt général définis aux présentes.
La S.A.S.P. s'engage à fournir dans le mois suivant son approbation par l'assemblée générale, le rapport moral ainsi que le rapport de gestion de l’exercice précédent.
La S.A.S.P. JSA Bordeaux Basket s'engage à ne pas mettre en œuvre ou promouvoir des actions qui soient contraires aux objectifs définis par les présentes.
ARTICLE 9 - CONTROLE FINANCIER ET REDDITION DE COMPTES
Sur simple demande de la Ville, la S.A.S.P. devra communiquer tous ses documents comptables et de gestion relatifs aux périodes couvertes par la convention, aux fins de vérifications.
La S.A.S.P. adressera à la Ville dans le mois de leur approbation par l'assemblée générale, le bilan, le compte de résultat et les annexes dûment certifiés par le Commissaire aux Comptes, ainsi que le rapport de ce dernier.
ARTICLE 10 - RESILIATION
La présente convention sera résiliée de plein droit, sans préavis, ni indemnité, en cas de faillite, de liquidation judiciaire ou d'insolvabilité notoire de l'association.
Par ailleurs, la Ville se réserve le droit de mettre fin, unilatéralement et à tout moment à la présente convention, en cas de non-respect de l'une des clauses de la présente convention ou de l'une des clauses de l'un quelconque des avenants à ladite convention, dès lors que dans le mois suivant la réception de la mise en demeure envoyée par la Ville par lettre R.A.R., la S.A.S.P. n'aura pas pris les mesures appropriées ou sans préavis en cas de faute lourde. ARTICLE 11 - DROITS DE TIMBRES ET D'ENREGISTREMENT
Les frais éventuels des présentes seront à la charge de la S.A.S.P.
ARTICLE 12 - ELECTION DE DOMICILE
Les signataires des présentes élisent domicile chacun en leur siège social respectif :
- pour la Ville de Bordeaux - Place Pey-Berland à Bordeaux,
- pour la S.A.S.P. JSA Bordeaux Basket – 9,11 allée des Peupliers – 33000 Bordeaux
Fait à Bordeaux, en trois exemplaires, le
Pour la Ville de Bordeaux Pour la S.A.S.P. JSA Bordeaux Basket
P/Le Maire
Arielle PIAZZA Boris DIAW
Adjoint au Maire Président BP 2011 Associations
Sections
Objectifs
SEL
HN
Evènements
Statut
Particulier
Entretien des
bâtiments sportifs
Transports
1 343 300 €
903 200 €
197 300 €
682 000 €
546 810 €
ASPTT
42 500 €
34 000 €
20 000 €
0 €
104 800 €
Meeting
International
d'Athlétisme
-
promouvoir
l'image
de
la
Ville
- valoriser la performance
20 000 €
Omnisports
104 800 €
Natation
- accompagner la performance
9 000 €
Judo
-
utiliser
le
sport
comme
outil
d'éducation
-
développer
la
pratique
du
judo
- augmenter les effectifs chez les jeunes
3 500 €
Aïkido
- développer la pratique de l'aïkido
500 €
Rugby
-
utiliser
le
sport
comme
outil
d'éducation
- favoriser l'accès des jeunes du quartier au rugby - créer une deuxième équipe seniors
12 000 €
Basket
- développer la pratique du basket notamment chez les féminines
500 €
Tennis
-
développer
l'école
de
tennis
- maintenir le niveau des équipes
7 000 €
Aquagym
-
promouvoir
la
santé
par
la
pratique
sportive
- accompagner la pratique féminine
1 500 €
Taï chi
- développer la pratique du taï chi
500 €
Montagne
- favoriser la mise en place d'une pratique sécurisée
1 500 €
Pétanque
- augmenter le nombre de pratiquants
500 €
Ski snow
- faire découvrir la pratique du ski snow
500 €
Croiseurs
- développer l'activité
500 €
Athlétisme
- augmenter le nombre de licenciés (courses hors stade) - promouvoir
le
sport
éducatif
auprès
des
jeunes
- accompagner la performance
6 000 €
15 000 €
Cyclotourisme
- développer la pratique loisir
600 €
Eveil omnisports
-
utiliser
le
sport
comme
outil
d'éducation
- favoriser la découverte des pratiques sportives
1 500 €
Rollers randonnée
- promouvoir la pratique du roller randonnée
700 €
Roller in line hockey
- accompagner la performance
10 000 €
Randonnée pédestre
- assurer la formation des animateurs
500 €
Football
- développer l'école de football
700 €
Vacances sportives
- favoriser la découverte de différents sports
500 €
Plongée sous marine
- favoriser la mise en place d'une pratique sécurisée - promouvoir la santé par la pratique de la plongée sous marine
1 800 €
Patinage artistique sur roulettes
-
utiliser
le
sport
comme
outil
d'éducation
- développer la pratique du patinage artistique sur roulettes
1 700 € Associations
Sections
Objectifs
SEL
HN
Evènements
Statut
Particulier
Entretien des
bâtiments sportifs
Transports
AS
Coqs
Rouges
36 000 €
0 €
0 €
0 €
20 000 €
2 autobus
Omnisports - Entretien des équipements
20 000 €
Omnisports
- accompagner les sections
5 000 €
Judo
-
favoriser
l'accès
du
judo
au
plus
grand
nombre
- utiliser le judo comme outil d'éducation
1 500 €
Tennis
- développer la pratique du tennis pour tous et en particulier
pour
le
public
féminin
- favoriser l'accès au public en situation de handicap
5 000 €
Plongée
- promouvoir la santé par la pratique sportive
1 500 €
Football
-
développer
la
pratique
du
football
pour
tous
- favoriser l'accès au public en situation de handicap
15 000 €
Basket-ball
- développer la pratique du basket notamment pour le
public
féminin
- promouvoir la santé par la pratique sportive
2 000 €
Tennis de table
-
favoriser
l'accès
au
plus
grand
nombre
et
en
particulier l'intégration d'adolescents
2 000 €
Natation - Aquagym
-
favoriser
l'accès
de
la
natation
et
l'aquagym
au
plus
grand
nombre
-
développer
la
pratique
féminine
- promouvoir la santé par la pratique sportive
4 000 €
Attention inertie renouvelable
10 000 €
0 €
0 €
0 €
0 €
Roll'kids
300 €
Roller en famille
300 €
Cours seniors
200 €
Accessibilité économique
2 000 €
Cours patinage urbain pour adultes
1 000 €
Street hockey
200 €
Roller acrobatique
300 €
Animations urbaines
2 500 €
Street
roller
et
animations skate park
200 €
Ecole
patinage
ado
"roller school"
300 €
Randonnées urbaines
2 500 €
Vitesse
et
grande
randonnée
- développer les différentes pratiques du roller pour tous
les
publics
- favoriser la mise en place d'une pratique sécurisée -
promouvoir
un
nouveau
mode
de
déplacement
- participer à l'animation de la Ville
200 € Associations
Sections
Objectifs
SEL
HN
Evènements
Statut
Particulier
Entretien des
bâtiments sportifs
Transports
Avant
Garde
Jeanne d'Arc
79 800 €
5 000 €
0 €
0 €
0 €
Omnisports
- aide à la pratique des sports collectifs de salle
11 000 €
Tennis
3 800 €
Football
24 000 €
Handball
17 000 €
Basket-ball
8 000 €
Volley-ball
-
développer
les
pratiques
sportives,
-
utiliser
le
sport
comme
outil
d'éducation
du
citoyen, -
promouvoir
la
santé
par
la
pratique
sportive,
- accompagner la performance,
16 000 €
5 000 €
Bordeaux Basket
Basket
- développer la pratique du basket pour les jeunes, les
féminines
-
utiliser
le
basket
comme
outil
d'éducation
- favoriser la pratique de loisirs
15 500 €
Bordeaux Critérium Cycliste International
5ème
Grand
Prix
Cycliste
Professionnel
International
de
Bordeaux
- promouvoir l'image de la Ville
10 000 € Associations
Sections
Objectifs
SEL
HN
Evènements
Statut
Particulier
Entretien des
bâtiments sportifs
Transports
Bordeaux Etudiants Club
143 400 €
26 600 €
5 000 €
0 €
0 €
Challenge Damestoy
-
promouvoir
l'image
de
la
Ville
- valoriser la performance
5 000 €
Natation
- développer la pratique de la natation pour les plus jeunes - favoriser
la
pratique
compétitive
et
de
loisirs
- favoriser l'accès du public en situation d'handicap - accompagner la performance
15 000 €
8 000 €
Surf
-
développer
l'accès
au
surf
pour
tous
publics
-
sensibiliser
les
publics
à
la
protection
de
l'environnement et au développement durable
5 000 €
Rugby
-
développer
la
pratique
du
rugby
pour
tous
les
publics - utiliser le rugby comme moyen d'éducation
22 000 €
Aïkido
- favoriser la pratique de l'aïkido
700 €
Tennis
- développer la pratique familiale
1 000 €
Escrime
-
utiliser
l'escrime
comme
outil
d'éducation
-
développer
la
pratique
des
jeunes
- favoriser l'accès du public en situation de handicap - accompagner la performance
20 000 €
7 000 €
Football
- poursuivre le développement de l'école de football - mettre en place les actions éthique, pédagogique et civique
20 000 €
Handball
-
développer
la
pratique
du
handball
- promouvoir le sport éducatif auprès des jeunes
12 000 €
Athlétisme
-
promouvoir
le
sport
éducatif
auprès
des
jeunes
-
promouvoir
la
santé
par
la
pratique
sportive
-
participer
à
l'animation
de
la
Ville
- accompagner la performance
18 000 €
4 000 €
Basket-ball
-
développer
la
pratique
des
jeunes
- favoriser la pratique compétitive et de loisirs
16 000 €
Volley-ball
- développer la pratique de loisirs
900 €
Pelote basque
- développer la pratique de la pelote basque
1 500 €
Yoseikan Budo
- développer la pratique du yoseikan budo
900 €
Pentathlon moderne
-
développer
la
pratique
du
pentathlon
- accompagner la performance
900 €
3 600 €
Plongée sous marine
- favoriser la mise en place d'une pratique sécurisée
500 €
Gymnastique Rythmique
-
facilité
l'accès
à
la
pratique
de
la
GR
-
utiliser
le
sport
comme
outil
d'éducation
- accompagner la performance
9 000 €
4 000 € Associations
Sections
Objectifs
SEL
HN
Evènements
Statut
Particulier
Entretien des
bâtiments sportifs
Transports
Bordeaux Gironde
hockey
sur glace
Hockey s/glace
-
favoriser
l'accès
des
plus
jeunes
-
utiliser
le
sport
comme
outil
d'éducation
-
développer
la
pratique
du
hockey
sur
glace
- accompagner la performance
18 500 €
171 500 €
Bordeaux Sports
0 €
0 €
50 000 €
0 €
10 000 €
Quai des Sports
- organiser la manifestation "quai des sports"
50 000 €
Fonctionnement
10 000 €
Bordeaux sports de glace
15 000 €
10 000 €
0 €
0 €
0 €
Danse sur glace
9 000 €
5 000 €
Patinage synchronisé
-
poursuivre
le
développement
de
l'activité
- accompagner la performance
6 000 €
5 000 €
Club
athlétique
municipal
78 300 €
43 000 €
1 000 €
0 €
111 000 €
Compétitions de GR
-
promouvoir
l'image
de
la
Ville
- valoriser la performance
1 000 €
Omnisports - Entretien des équipements
111 000 €
Boxe
-
utiliser
la
boxe
comme
moyen
d'éducation
- favoriser l'accès à tous les publics
1 200 €
Judo
-
favoriser
l'accès
à
tous
les
publics
- faciliter l'accès à la compétition
2 500 €
Tennis
-
favoriser
l'accès
des
femmes
à
la
pratique
du
tennis -
développer
la
pratique
du
tennis
- accompagner la performance
8 000 €
2 000 €
Escrime
- développer l'initiation à l'escrime notamment chez les
jeunes
-
développer
la
pratique
pour
tous
les
publics
- accompagner la performance
8 500 €
5 000 €
Cyclisme
- développer la pratique du cyclisme pour tous les publics - favoriser la pratique compétitive sur route et sur piste
3 500 €
Pelote Basque
- développer la pratique de la pelote basque
500 €
Tennis de table
-
utiliser
le
tennis
de
table
comme
moyen
d'éducation -
favoriser
la
pratique
compétitive
et
de
loisirs
- accompagner la performance
29 000 €
31 000 €
- favoriser la mise en place d'une pratique sécurisée
1 800 €
Plongée sous-marine
-
faire
découvrir
la
pratique
de
la
plongée
aux
jeunes issus de zus
800 € Associations
Sections
Objectifs
SEL
HN
Evènements
Statut
Particulier
Entretien des
bâtiments sportifs
Transports
Vovinam Viet Vo Dao
- développer la pratique du vovinam viet vo dao
500 €
Gymnastique Rythmique
-
développer
la
pratique
compétitive
-
augmenter
les
licenciés
jeunes
- accompagner la performance
11 000 €
5 000 €
Gymnastique Artistique
-
favoriser
l'accés
de
la
GA
pour
les
plus
jeunes
notamment
les
garçons
- développer la pratique compétitive
11 000 €
Emulation Nautique
18 500 €
8 000 €
0 €
0 €
47 000 €
Omnisports - Entretien des équipements
47 000 €
Aviron
-
favoriser
l'accès
au
plus
grand
nombre
-
promouvoir
la
santé
par
la
pratique
de
l'aviron
-
sensibiliser
les
publics
à
la
protection
de
l'environnement
et
au
développement
durable
- accompagner la performance
15 000 €
8 000 €
Canoë-kayak
- favoriser l'accès à tous les publics notamment les jeunes
et
les
personnes
en
situation
de
handicap
-
poursuivre
le
développement
de
la
section
- promouvoir la pratique féminine
3 500 €
Football
Club
Girondins
de
Bordeaux
Football
-
accompagner
la
performance
- assurer la formation des jeunes
100 000 €
Girondins
de
Bordeaux Handball Club
100 000 €
140 000 €
0 €
0 €
0 €
Ecole Multisports
-
utiliser
le
sport
comme
outil
d'éducation
- favoriser la découverte des pratiques sportives
10 000 €
Handball
-
favoriser
l'accès
des
jeunes
-
poursuivre
le
développement
du
club
- accompagner la performance
90 000 €
140 000 € Associations
Sections
Objectifs
SEL
HN
Evènements
Statut
Particulier
Entretien des
bâtiments sportifs
Transports
Girondins
de
Bordeaux omnisports
90 000 €
49 000 €
12 000 €
0 €
0 €
2 autobus
Grand
prix
de
Bordeaux de Natation
- promouvoir l'image de la Ville
9 000 €
Traversée
de
Bordeaux à la nage
- participer à l'animation sportive de la Ville
3 000 €
Cyclisme
- développer la pratique du cyclisme
5 000 €
Haltérophilie
-
poursuivre
le
développement
de
la
section
- accompagner la performance
5 000 €
5 000 €
Tennis, squash, cross
- promouvoir la santé par la pratique sportive
23 000 €
Hockey sur gazon
-
favoriser
l'accès
des
jeunes
-
utiliser
le
sport
comme
outil
d'éducation
- accompagner la performance
23 000 €
13 000 €
Natation
18 000 €
Natation synchronisée
-
utiliser
le
sport
comme
outil
d'éducation
-
poursuivre
le
développement
de
la
section
- accompagner la performance
32 000 €
13 000 €
Triathlon
- développer la pratique du triathlon
2 000 €
Impacts Aquitaine
13 500 €
3 500 €
3 000 €
0 €
0 €
Championnat
de
France Savate Compétitions
boxe
anglaise
amateur
et
pro
1 000 €
Muay
Thaï
Fury
3
édition
-
promouvoir
l'image
de
la
ville
- valoriser la performance
2 000 €
Boxe
500 €
Muay Thaï
1 200 €
2 000 €
Savate
1 500 €
Savate forme
800 €
Muay Thaï à Bacalan
-
développer
les
activités
-
utiliser
le
sport
comme
outil
d'éducation
-
promouvoir
la
santé
par
l'activité
sportive
- accompagner la performance
11 000 €
Jumping International de Bordeaux
Jumping
International
de Bordeaux
-
promouvoir
l'image
de
la
Ville
- valoriser la performance
40 000 € Associations
Sections
Objectifs
SEL
HN
Evènements
Statut
Particulier
Entretien des
bâtiments sportifs
Transports
Les
Jeunes
de
Saint
Augustin
- JSA
112 200 €
0 €
0 €
0 €
0 €
Judo
-
utiliser
le
sport
comme
outil
d'éducation
- développer la pratique du judo
15 000 €
Karaté
-
développer
la
pratique
dans
un
cadre
sécurisé
-
développer
la
pratique
des
plus
jeunes
- créer deux équipes jeunes
1 200 €
Basket-ball
-
développer
la
pratique
des
plus
jeunes
-
favoriser
l'accès
à
la
compétition
- utiliser le sport comme outil d'éducation
46 000 €
Volley-ball
-
développer
la
pratique
des
plus
jeunes
-
favoriser
l'intégration
des
jeunes
filles
-
favoriser
l'accès
à
la
compétition
- augmenter les effectifs
50 000 €
Les léopards de Guyenne
Basket handi
-
accompagner
et
valoriser
la
performance
- promouvoir l'image de la ville
0 €
11 000 €
0 €
0 €
0 €
Racing
club
de
Bordeaux
Football
-
utiliser
le
sport
comme
outil
d'éducation
-
poursuivre
le
développement
de
la
pratique
du
football
22 000 €
2 autobus
SASP
JSA
Bordeaux Basket
Basket
- participer à des actions d'éducation, d'intégration ou de cohésion sociale notamment par l'intervention auprès
des
scolaires,
de
public
en
difficulté,
d'actions
d'animation….
-
promouvoir
l'image
de
la
Ville
- accompagner la performance
332 000 €
SASP
Union
Bordeaux Bègles
Rugby
-
promouvoir
l'image
de
la
Ville
- participer à des actions d'éducation, d'intégration ou de cohésion sociale notamment par l'intervention auprès
des
scolaires,
de
public
en
difficulté,
d'actions d'animation….
350 000 € Associations
Sections
Objectifs
SEL
HN
Evènements
Statut
Particulier
Entretien des
bâtiments sportifs
Transports
Sporting Chantecler Bordeaux
Nord
le Lac
33 000 €
0 €
0 €
0 €
0 €
2 autobus
Judo
-
utiliser
le
sport
comme
outil
d'éducation
- développer la pratique du judo
2 500 €
Football
-
favoriser
l'accès
au
plus
grand
nombre
- poursuivre le développement de l'école de foot
17 000 €
Badminton
-
poursuivre
le
développement
de
l'école
de
badminton -
utiliser
le
sport
comme
outil
d'éducation
- favoriser l'accès à la compétition
6 500 €
Taekwondo
-
favoriser
l'accès
à
tous
les
publics
- développer la pratique compétitive
1 200 €
Gymnastique
-
promouvoir
la
santé
par
la
pratique
sportive
- utiliser le sport comme outil d'éducation
1 000 €
Pelote Basque
- développer la pratique de la pelote basque
1 000 €
Boxe française
-
développer
la
pratique
pour
tous
les
publics
et
notamment
pour
les
jeunes
du
quartier
- utiliser le sport comme outil d'éducation
3 000 €
Randonnée pédestre
-
promouvoir
la
santé
par
la
pratique
de
la
randonnée pédestre
800 €
Sporting club la Bastidienne
22 000 €
0 €
0 €
0 €
0 €
Football
20 000 €
Foot citoyen
1 000 €
Foot féminin
500 €
Vacances sportives
- favoriser l'accès du football aux plus jeunes et aux féminines -
utiliser
le
sport
comme
outil
d'éducation
- favoriser l'intégration et la mixité
500 € Associations
Sections
Objectifs
SEL
HN
Evènements
Statut
Particulier
Entretien des
bâtiments sportifs
Transports
Stade bordelais
264 100 €
129 600 €
2 300 €
0 €
254 010 €
2 autobus
6ème
Open
pro
de
Bordeaux de BMX
1 300 €
10
km
des
quais
et
meeting Festytour
-
promouvoir
l'image
de
la
Ville
- valoriser la performance
1 000 €
Omnisports - Entretien des équipements
254 010 €
Omnisports
-
accompagner
les
sections
- favoriser la mise en place de la politique sportive municipale
98 100 €
BMX
-
poursuivre
le
développement
de
l'école
de
vélo
-
favoriser
l'accès
au
plus
grand
nombre
-
développer
la
pratique
compétitive
- acccompagner la performance
18 000 €
15 000 €
Rugby
- poursuivre le développement de l'école de rugby -
favoriser
l'accès
des
jeunes
-
développer
la
pratique
compétitive
- accompagner la performance
43 000 €
17 600 €
Tennis
- poursuivre le développement de l'école de tennis -
diversifier
les
pratiques
pour
les
plus
jeunes
-
développer
la
pratique
féminine
- favoriser l'accès du public en situation de handicap
10 000 €
Football
- poursuivre le développement de l'école de football -
utiliser
le
sport
comme
outil
d'éducation
-
développer
la
pratique
compétitive
et
de
loisirs
- accompagner la performance
65 000 €
32 000 €
Athlétisme
-
développer
la
pratique
des
jeunes
- développer la pratique santé et de loisirs pour les adultes - favoriser l'accès au sport dans les zones sensibles - accompagner la performance
30 000 €
65 000 €
Union Bordeaux Bègles
Centre de formation
-
assurer
la
formation
des
jeunes
- accompagner la performance
0 €
50 000 €
0 €
0 €
0 € Associations
Sections
Objectifs
SEL
HN
Evènements
Statut
Particulier
Entretien des
bâtiments sportifs
Transports
Union
Saint
Bruno
116 000 €
82 000 €
4 000 €
0 €
0 €
2 autobus
Tournoi
des
Vendanges
2 000 €
Coupe
d'Europe
de
water-polo féminin
-
participation
à
l'animation
sportive
de
la
Ville
- valoriser la performance
2 000 €
Judo
-
utiliser
le
sport
comme
outil
d'éducation
-
développer
la
pratique
du
judo
notamment
en
direction
du
public
en
situation
de
handicap
- augmenter les effectifs
7 000 €
Kendo
-
favoriser
l'accès
au
plus
grand
nombre
- développer la pratique compétitive et de loisirs
1 400 €
Echecs
- développer la pratique
700 €
Karaté
-
favoriser
l'accès
au
plus
grand
nombre
- utiliser le sport comme outil d'éducation
2 000 €
Escalade
- développer la pratique compétitive et/ou de loisirs dans
un
cadre
sécurisé
- encourager la pratique en pleine nature
1 000 €
Football
- favoriser l'accès au plus grand nombre de jeunes et
notamment
au
public
en
difficulté
-
développer
la
pratique
compétitive
-
développer
l'école
de
football
- créer une deuxième équipe seniors
19 500 €
Handball
- développer la pratique du handball
3 300 €
Badminton
-
utiliser
le
sport
comme
outil
d'éducation
-
développer
la
pratique
compétitive
et
de
loisirs
- accompagner la performance
26 000 €
25 000 €
Athlétisme
-
favoriser
l'accès
à
tous
les
publics
-
développer
la
pratique
compétitive
et
de
loisirs
- favoriser l'accès du public en situation de handicap
3 000 €
Basket-ball
-
développer
la
pratique
du
basket
pour
tous
les
publics
et
notamment
les
plus
jeunes
- développer la pratique compétitive et de loisirs
6 000 €
Volley-ball
-
poursuivre
le
développement
de
la
pratique
de
loisirs
500 €
Tennis de table
- développer la pratique du tennis de table
600 €
sports aquatiques Water polo
- favoriser la découverte du milieu aquatique pour les
plus
jeunes
-
développer
la
pratique
féminine
-
développer
la
pratique
compétitive
et
de
loisirs
-
promouvoir
la
santé
par
la
pratique
sportive
- accompagner la performance
40 000 €
57 000 €
Gymnastique Rythmique
-
utiliser
le
sport
comme
outil
d'éducation
- favoriser la pratique compétitive
5 000 € Associations
Sections
Objectifs
SEL
HN
Evènements
Statut
Particulier
Entretien des
bâtiments sportifs
Transports
Union
Saint
Jean
27 000 €
0 €
0 €
0 €
0 €
2 autobus
Escalade
- développer la pratique dans un cadre sécurisé
1 200 €
Basket
-
développer
la
pratique
du
basket
pour
tous
les
publics -
développer
la
pratique
compétitive
et
de
loisirs
- développer l'école de basket
8 200 €
Football
-
développer
la
pratique
du
football
pour
tous les
publics - développer la pratique compétitive et de loisirs
10 200 €
Karaté
-
favoriser
l'accès
au
plus
grand
nombre
- utiliser le sport comme outil d'éducation
700 €
Tennis de table
-
développer
la
pratique
du
tennis
de
table
-
poursuivre
l'accueil
du
public
en
situation
de
handicap
3 000 €
Randonnée pédestre
-
promouvoir
la
santé
par
la
pratique
de
la
randonnée pédestre
1 100 €
Badminton
- développer la pratique de loisirs
600 €
Ecole multisports
-
utiliser
le
sport
comme
outil
d'éducation
- favoriser la découverte des pratiques sportives
2 000 €
US Chartrons
39 000 €
15 000 €
0 €
0 €
0 €
1 autobus
Boxes
-
poursuivre
le
développement
de
la
section
- favoriser l'accès à tous les publics
3 000 €
Basket
- favoriser l'accès à tous les publics et notamment aux
plus
jeunes
- développer la pratique compétitive et de loisirs
15 500 €
Tennis
- poursuivre le développement de l'école de tennis - développer la pratique pour tous les publics
1 500 €
Football
-
utiliser
le
sport
comme
outil
d'éducation
-
développer
la
pratique
compétitive
- favoriser l'accès au plus grand nombre
9 500 €
Badminton
-
poursuivre
l'accueil
du
public
en
situation
de
handicap -
développer
la
pratique
compétitive
et
de
loisirs
- accompagner la performance
5 000 €
15 000 €
Roller Hockey
-
poursuivre
la
formation
des
jeunes
- développer la pratique compétitive et de loisirs
2 000 €
Randonnée pédestre
-
promouvoir
la
santé
par
la
pratique
de
la
randonnée pédestre
500 €
Gymnastique volontaire
-
promouvoir
la
santé
par
la
pratique
de
la
gymnastique
500 €
Ecole Multisports 3/12 ans
- poursuivre le développement de l'école des sports - favoriser la découverte des pratiques sportives
1 500 €
US JSA/CPA Football
- poursuivre le développement de l'école de football -
utiliser
le
sport
comme
outil
d'éducation
- développer la pratique compétitive et de loisirs
17 000 €
3 autobus Associations
Sections
Objectifs
SEL
HN
Evènements
Statut
Particulier
Entretien des
bâtiments sportifs
Transports
Villa Primrose
30 000 €
25 000 €
50 000 €
0 €
0 €
Tournoi
Challenger
Masculin
-
promouvoir
l'image
de
la
Ville
- valoriser la performance
50 000 €
Tennis
- poursuivre le développement de l'école de tennis -
développer
la
pratique
compétitive
et
de
loisirs
-
poursuivre
la
formation
des
jeunes
- accompagner la performance
15 000 €
15 000 €
Hockey sur gazon
- favoriser l'accès à tous les publics notamment aux femmes
et
aux
jeunes
- poursuivre le développement de l'école de hockey - développer la pratique de loisirs chez les adultes
15 000 €
10 000 €