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Déliberation - 231114 20 Attribution accord cadre petits travaux
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Thiers.
Lien du pdf (Déliberation - 231114 20 Attribution accord cadre petits travaux)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
\ Ville Thiers DEPARTEMENT DU PUY-DE-DOME Nombre de Conseillers
en
exercice
: 33
Nombre
de
conseillers
présents:
26
Procurations
: 5
Nombre
de
conseillers
absents
: 2
OBJET
:
Accord
cadre
mono-
attributaire
à bons
de
commande
pour
la
réalisation
de
travaux
dans
les
bâtiments
communaux
Envoyé
en
préfecture
le
27/11/2023
Reçu
en
préfecture
le
27/11/2023
Publié le 27/11/2028
- N°20
-—
ID
: 063-216304303-20231114-231114
_20-DE
SLOF
REPUBLIQUE
FRANCAISE
EXTRAIT
du
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
VILLE
DE
THIERS
SEANCE
DU
MARDI
14
NOVEMBRE
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
mardi
14
novembre
2023
à
dix-neuf
heures
;
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Thiers,
dûment
convoqué
le
mercredi
08
novembre
2023
s'est
réuni
salle
TOURNILHAC
de
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Stéphane
RODIER,
Maire
;
Etaient
présents
:
Stéphane
RODIER,
Maire
;
Hélène
BOUDON,
Claude
GOUILLON-CHENOT,
Isabelle
FUREGON,
Catherine
PAPUT,
Pierre
CONTIE,
Monique
DURAND-PRADAT,
Martine
MUNOZ,
Sophie
DELAIGUE,
Michel
COMBRONDE,
Vincent
PETITJIEAN,
Monique
MORENO,
Pascal
THIRIOUX-RAUCOURT,
Pierre
SUREDA,
Thierry
BARTHELEMY,
Christophe
MANKA,
Eric
BOUCOURT,
Bernard
DUNIAT,
Francis
ROUX,
Serap
ALP,
Yoann
BENTEJAC,
Farida
LAID,
Claire
JOYEUX,
Annie
CHEVALDONNE
et
Philippe
BARRAU,
Conseiller.e.s
Municipaux;
Avaient
donné
procuration :
David
DEROSSIS
à Stéphane
RODIER,
Sylvain
HERMAN
à Isabelle
FUREGON,
Lisa
ASAR
à
Claude
GOUILLON-CHENOT,
Patricia
BOSTMAMBRUN
à
Catherine
PAPUT,
Pepa
CAENEN
à
Hélène
BOUDON,
Michelle
MAGNOL
à
Martine
MUNOZ,
Etaient
absents
ou
excusés
:
Didier
STURMA,
Betul
SIMSEK.
Secrétaire
de
séance :
Martine
MUNOZ Envoyé
en
préfecture
le
27/11/2023
Reçu
en
préfecture
le
27/11/2023
9
Publié
le 27/11/2023
S
L
ID
: 063-216304303-20231114-231114
_20-DE
Ville
æ'l'hiers
=NZU—
ACCORD
CADRE
MONO-ATTRIBUTAIRE
À
BONS
DE
COMMANDE
POUR
LA
REALISATION
DE
TRAVAUX
DANS
LES
BATIMENTS
COMMUNAUX
e
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
e
Vu
le Code
de
la
Commande
Publique
;
e
Vu
la
réunion
de
la Commission
d'Appel
d'Offres
(CAO)
du
8 novembre
2023.
e
Considérant
le
lancement
d’une
consultation
sous
la
forme
d’un
appel
d'offres
ouvert,
avec
envoi
de
l'avis
d'appel
à
la
concurrence
le
7
septembre
2023
sur
la
plateforme
de
dématérialisation
centreofficielles.com
ainsi
qu’au
Bulletin
Officiel
des
Annonces
des
Marchés
Publics
(BOAMP)
et
au
Journal
Officiel
de
l’Union
Européenne
(JOUE)
le
8
septembre
2023,
avec
une
date
de
remise
des
offres
fixées
au
13
octobre
2023.
e
Considérant
que
lors
de
sa
réunion
du
8
novembre
2023,
la
CAO
a
attribué
les
lots
aux
entreprises
suivantes
:
-
Lot
1
-
Démolition/Désamiantage
:entreprise
SAS
DB
CENTRE
(18190
Chateauneuf-sur-
Cher),
-
Lot
4-
Etanchéité
:entreprise
SOPREMA
ENTREPRISES
(63630
Gerzat),
-
Lot
5 -
Métallerie/Serrurerie
:entreprise
SAS
JAKUBOWSKI
(63300
Thiers),
-
Lot
9
—
Plomberie/Chauffage/Ventilation/Climatisation
:entreprise
CELIUM
ENERGIES
CENTRE
(63000
Clermont-Ferrand),
-
Lot
10
—
Peinture/Revêtements
de
sol
:entreprise
DECORAMA
(63000
Clermont-Ferrand),
-
Lot
11-—
Electricité
courants
forts
et
faibles
:entreprise
ELEC
INDUSTRIE
(63300
Thiers)
e
Considérant
que
suite
à
l’ouverture
des
offres,
certains
lots
ont
dû
être
déclarés
infructueux
en
raison
d’une
absence
d'offre
et
feront
l’objet
d’une
reconsultation
:
-
Lot
3
—
Charpente
bois/ossature
bois/Couvertures/Zinguerie
-
Lot
6
- Plâtrerie/Cloisons/Faux
plafonds
-
Lot
7
-
Menuiserie/Agencement
-
Lot
8
-
Menuiseries
extérieures/Stores/Vitrage/Volets
roulants
e
Considérant
que
la
CAO
a
également
décidé,
à
l'unanimité,
de
déclarer
le
lot
2
-
Gros
œuvre/Carrelage
sans
suite
(article
R.2185-1
du
Code
de
la
commande
publique)
en
raison
d’une
insuffisance
de
concurrence
sur
ce
lot.
Il est
décidé
de
relancer
une
consultation.
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
A
L'UNANIMITE
:
e
_Autorise
le
Maire
à
signer
les
marchés
suivants
pour
une
durée
d’un
an,
renouvelable
3
fois
:
o
Lot
1-
Démolition/Désamiantage
:entreprise
SAS
DB
CENTRE
(18190
Chateauneuf-sur-Cher)
pour
un
montant
minimum
annuel
de
20
000
euros
HT
et
un
montant
maximum
annuel
de
180
000
euros
HT,
o
Lot
4
-
Etanchéité
:entreprise
SOPREMA
ENTREPRISES
(63630
Gerzat)
pour
un
montant
minimum
annuel
de
50
000
euros
HT
et
un
montant
maximum
annuel
de
200
000
euros
HT,
o
Lot
5 -
Métallerie/Serrurerie
:entreprise
SAS
JAKUBOWSKI
(63300
Thiers)
pour
un
montant
minimum
annuel
de
50
000
euros
HT
et
un
montant
maximum
annuel
de
200
000
euros
HT,
o
Lot9—Plomberie/Chauffage/Ventilation/Climatisation
:entreprise
CELIUM
ENERGIES
CENTRE
(63000
Clermont-Ferrand)
pour
un
montant
minimum
annuel
de
30
000
euros
HT
et
un
montant
maximum
annuel
de
200
000
euros
HT
o
Lot
10
-Peinture/Revêtements
de
sol
:entreprise
DECORAMA
(63000
Clermont-Ferrand)
pour
un
montant
minimum
annuel
de
20
000
euros
HT
et
un
montant
maximum
annuel
de
100
000
euros
HT
o
Lot
11
Electricité
courants
forts
et
faibles
:entreprise
ELEC
INDUSTRIE
(63300
Thiers)
pour
un
montant
minimum
annuel
de
50
000
euros
HT
et
un
montant
maximum
annuel
de
200
000
euros
HT Envoyé
en
préfecture
le
27/11/2023
Reçu
en
préfecture
le
27/11/2023
L
9
Publié
le 27/11/2023
S
ID
: 063-216304303-20231114-231114
20-DE
Ville Thiers
NW ZU—
Le
secrétaire
de
séance,
le
Maire,
ine
MYNOZ
Stéphane
RODIER Envoyé
en
préfecture
le
27/11/2023
Reçu
en
préfecture
le
27/11/2023
s
L
Publié
le 27/11/2023
GC
ID
: 063-216304303-20231114-231114
_20-DE