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Séance - du 09 avril 2024
Document publié le Mardi 9 avril 2024 par la commune de Saint-Étienne-de-Mer-Morte.
Lien du pdf (Séance - du 09 avril 2024)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Formation,
Séance du 09 avril 2024
Nombre de conseillers en exercice : 18 L’an 2024
Présents : 14 Le 09 avril
Votants : 14
Les membres du Conseil municipal de la commune de SAINT ETIENNE DE MER MORTE, dûment convoqués, se sont réunis à la mairie en session ordinaire, sous la présidence de Madame Manuella PELLETIER-SORIN, Maire.
Date de la convocation du Conseil Municipal : 05/04/2024
PRESENTS : Mesdames PELLETIER-SORIN Manuella, BURTY Joanny, GARIOU Béatrice, LACHAUD Elsa, GALLAIS Véronique, SORIN Virginie, JAUNET Sabrina, TERRIEN Agnès, LAUTRU Emmanuelle Messieurs, CHARRIAU Jean-Emmanuel, BIRON Dominique, PARAIS Philippe, ECOMARD Paulin, FLEURY Guillaume. EXCUSES : BLANCHARD Maryline, BOURREAU Patrick.
ABSENTS : GEORGET Nicolas, LE ROUZIC Ludovic.
Madame JAUNET Sabrina a été nommée secrétaire.
LISTE DES DELIBERATIONS
N° délibérations Objet Vote Détail 22/09.04.24 Vote du Budget primitif 2024 - Budget
Commune Validé A l’unanimité
23/09.04.24 Vote du Budget primitif 2024 - Budget
Assainissement Validé A l’unanimité
24/09.04.24 Vote du Budget primitif 2024 - Budget
Lotissement Validé A l’unanimité
25/09.04.24 Vote des taux de la fiscalité locale pour
l’année 2024 Validé A l’unanimité
26/09.04.24 Vote des subventions 2024 des
associations Validé A l’unanimité
27/09.04.24 Attribution des lots - Marché travaux
d’aménagement des 30 lots du
lotissement « Les Hauts de la Combe »
Validé A l’unanimité
28/09.04.24 Devis du câblage de la fibre optique du
lotissement
Validé A l’unanimité
29/09.04.24 Approbation du Plan Guide
Opérationnel
Validé A l’unanimité
30/09.04.24 Convention avec TE44 pour les études
de photovoltaïques
Validé A l’unanimité
31/09.04.24 Participation financière – Graine
d’Envies (Centre de Loisirs)
Validé A l’unanimité
32/09.04.24 Admission en non-valeur de créances
éteintes
Validé A l’unanimité
33/09.04.24 Projet d’implantation d’ombrières
solaires sur le parking des Vallées
Validé A l’unanimité
34/09.04.24 Rachat de la licence IV Validé A l’unanimité
35/09.04.24 Gratuité de la Bibliothèque Validé A l’unanimité
36/09.04.24 Société communale de chasse –
Equarrissage
Validé A l’unanimité