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Séance - du 4 avril 2023
Document publié le Mardi 4 avril 2023 par la commune de Saint-Étienne-de-Mer-Morte.
Lien du pdf (Séance - du 4 avril 2023)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Démocratie,
Séance du 4 avril 2023
Nombre de conseillers en exercice : 19 L’an 2023
Présents : 15 Le 04 avril
Votants : 15
Les membres du Conseil municipal de la commune de SAINT ETIENNE DE MER MORTE, dûment convoqués, se sont réunis à la mairie en session ordinaire, sous la présidence de Madame Manuella PELLETIER-SORIN, Maire.
Date de la convocation du Conseil Municipal : 31/03/2023
PRESENTS : Mesdames PELLETIER-SORIN Manuella, BURTY Joanny, GARIOU Béatrice, LACHAUD Elsa, GALLAIS Véronique, BLANCHARD Maryline, SORIN Virginie, JAUNET Sabrina, TERRIEN Agnès, Messieurs BOURREAU Patrick, CHARRIAU Jean-Emmanuel, BIRON Dominique, PARAIS Philippe, LE ROUZIC Ludovic, PARAIS Bruno.
EXCUSES : LAUTRU Emmanuelle, ECOMARD Paulin, FLEURY Guillaume. ABSENT : GEORGET Nicolas.
Madame GARIOU Béatrice a été nommée secrétaire.
LISTE DES DELIBERATIONS
N° délibérations Objet Vote Détail
19/04.04.23 Vote du budget primitif 2023 – budget
commune Validé A l’unanimité
20/04.04.23 Vote du budget primitif 2023 – budget
assainissement Validé A l’unanimité
21/04.04.23 Vote du budget primitif 2023 – budget
lotissement Validé A l’unanimité
22/04.04.23 Vote des taux communaux 2023
Validé A l’unanimité
23/04.04.23 Vote des subventions aux associations
2023 Validé A l’unanimité
24/04.04.23 Vote Subvention 2023 – Association
Graine d’Envies Validé A l’unanimité