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Arrêté - 060625 377 DEFILE 14 JUILLET EEB
Arrêté - ARR2023.111 spectacle pyrotechnique 14 juillet STGXV
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Hilaire-de-Riez.
Lien du pdf (Arrêté - ARR2023.111 spectacle pyrotechnique 14 juillet STGXV)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Sécurité publique,
Arrêté
municipal
SAINT:
HILAIRE
QT
k
.
Le
23
juin
2023
RIEZ
>
l'Océan
Arrêté
Circulation
n°2023.111
-
Réglementation
de
la
circulation
et
du
stationnement
à
l’occasion
du
spectacle
Pyrotechnique
du
14
juillet
2023
organisé
par
la
ville
de
Saint
Gilles
Croix
de
vie.
Le
Maire
de
Saint-Hilaire-de-Riez,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
ses
articles
L.2211-1,
L.2212-1,
L2212-5,
L.2213-[
et
L.2213-2,
Vu
le
Code
de
la
Route
et
notamment
ses
articles
L.41
1-1,
R.411-2,
R.411-8,
R.411-25,
R.412-49,
RA412-51,
R.417-là
R.417-13,
Vu
le
code
de
la
voirie
routière,
Vu
l'arrêté
interministériel
du
24
novembre
1967
relatif
à
la
signalisation
routière,
ensemble
les
textes
qui
l'ont
modifié
et
complété,
Vu
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
LIVRE
|-
1ère
partie
(généralités)
et
8ème
partie
(signalisation
temporaire),
approuvée
par
l'arrêté
ministériel
du
6 novembre
1992
relatif
à
l'approbation
de
modification
de
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
et
les
arrêtés
de
modification
subséquent, Vu
le
Décret
n°
86-475
du
14
Mars
1986
relatif
à
l'exercice
du
pouvoir
de
police
en
matière
de
sécurité
routière, CONSIDERANT
la
nécessité,
par
mesure
de
sécurité,
de
réglementer
le
stationnement
et
la
circulation
sur
certaines
voies
dans
l'agglomération,
à
l’occasion
du
spectacle
pyrotechnique
du
14
juillet
2023
organisé
par
la
Ville
de
Saint-Gilles-Croix-de-Vie.
ARRETE
Article
ler
: Stationnement
et
circulation
LE
STATIONNEMENT
de
tous
véhicules,
sauf
ceux
des
services
de
sécurité
et
de
secours,
sera
interdit :
Du
14
Juillet
2023
à
14h00
au
15
Juillet
2023
à
01h00
sur
la
portion
de
l'avenue
de
la
Pelle
à
Porteau
entre
l'intersection
de
la
rue
du
Jet
d’eau
à
la
rue
des
Bussoleries,
sur
la
portion
de
la
rue
des
Parées
du
n°1
au
n°11,
sur
la
portion
de
la
rue
du
Jet
d'eau
de
l'intersection
de
l'avenue
de
la
Corniche
à
la
rue
des
Petits
prés. Du
14
Juillet
2023
à
19h00
au
15
Juillet
2023
à
01h00
sur
la
portion
de
l'avenue
de
la
Corniche
entre
l'intersection
de
la
rue
des
Parées
au
n°131
avenue
de
la
Pelle
à
Porteau.
Tout
véhicule
en
infraction
sera
considéré
comme
gênant
et
pourra
faire
l’objet
d’une
mise
en
fourrière.
LA
CIRCULATION
de
tous
véhicules,
sauf
ceux
des
services
de
sécurité
et
de
secours,
sera
interdite
:
Le
14
juillet
2023
de
14h00
à
19h00
sur
la
portion
de
l'avenue
de
la
Pelle
à
Porteau
entre
l'intersection
de
la
rue
du
Jet
d'eau
à
la
rue
des
Bussoleries,
dans
le
sens
de
circulation
vers
l'avenue
de
la
Corniche,
sur
la
portion
de
la
rue
du
Jet
d'eau
de
l'intersection
de
l'avenue
de
la
Corniche
à
la
rue
des
Petits
prés,
dans
le
sens
de
circulation
vers
l'avenue
de
la
Corniche
ainsi
que
la
rue
des
Parées
de
l'intersection
de
la
rue
du
Professeur
Calmette
à
l'avenue
de
la
Corniche,
dans
le
sens
de
circulation
vers
l'avenue
de
la
Corniche.
1/2 Du
14
Juillet
2023
à
19h00
au
15
Juillet
2023
à 01h00 :
-
sur
la
portion
de
l'avenue
de
la
Corniche
entre
l'intersection
de
la
rue
des
Parées
au
n°131
avenue
de
la Pelle
à
Porteau
(horaire
modifiable
d'ouverture
de
l’axe
possible,
en
fonction
du
déroulement
de
la manifestation),
sur
la portion
de
l'avenue
de
la
Pelle
à
Porteau
entre
l'intersection
de
la rue
du
Jet
d'eau
à
la
rue
des
Bussoleries,
sur
la
portion
de
la
rue
du
Jet
d’eau
de
l'intersection
de
l'avenue
de
la Corniche
à la
rue
des
Petits
prés
;
-
la
circulation
des
véhicules
dont
le
poids
total
roulant
autorisé
supérieur
à
3,5
tonnes
est
interdite
rue
des
Bussoleries,
de
l'intersection
de
l'avenue
de
la
Pelle
à
Porteau
à
la
rue
de
l'Atlantique
et
avenue
de
la
Pelle
à
Porteau
de
l'intersection
de
la
rue
de
la
Petite
Tenue
à
l'avenue
de
la
Corniche,
ces
véhicules
seront
déviés
par
la
rue
de
la
Petite
Tenue
et
la
rue
de
l'Atlantique
;
-
la
circulation
du
petit
train
touristique
sera
interdite
avenue
de
la
Corniche,
de
l'intersection
de
l'avenue
de
l'Atlantique
à
l'avenue
de
la
Pelle
à
Porteau,
il sera
dévié
par
la
rue
de
l'Atlantique
et
la
rue
de
la
Petite
Tenue
;
-
l'accès
au
sentier
littoral
contournant
la propriété
sise
6 avenue
de
la Corniche
sera
interdit au
public.
Au
regard
de
l'existence
d’un
parking
sécurisé
privé,
une
circulation
des
véhicules
sera
autorisée
après
filtrage
depuis
le point
de
contrôle
de
l'avenue
de
la Corniche,
carrefour
avec
la rue
des
Parées,
pour
les
personnes
souhaitant
se
rendre
à
l'établissement
Pil'Ours.
Pour
des
raisons
de
sécurité,
la
sortie
des
véhicules
en
stationnement
sur
le
parking
de
l'établissement
ne
pourra
se
faire
que
vers
le
point
de
contrôle
de
l'avenue
de
la Corniche.
Article
2ème :
La
signalisation
réglementaire
et
les
dispositifs
appropriés
seront
mis
en
place
par
le service
technique
communal.
Article
3ème
: Du
14
juillet
2023
à
19h00
au
15
juillet
2023
à 03h00,
le stade
du
Bouteillon
sera
réservé
à
l’hélisurface. Article
4ème
: Lors
de
la manifestation
les
personnes
ayant
la garde
d'un
animal
domestique
devront
veiller
à
ce
que
celui-ci
soit
tenu
en
laisse
et
ne
puisse
constituer
un
risque
d'accident
ou
bien
porter
atteinte
à
l'hygiène,
à
la sécurité
et à
la tranquillité
publiques.
Article
5ème:
Le
présent
arrêté
entrera
en
vigueur
dès
la
mise
en
place
de
la signalisation.
Article
6ème
:
Les
contraventions
au
présent
arrêté
seront
constatées
par
des
procès-verbaux
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Article
7ème
: Le
présent
arrêté
peut
faire
l’objet
d’un
recours
devant
le tribunal
administratif
de
Nantes
sis
6
allée
de
l'Ile Gloriette
—
CS
24111
—44041
Nantes
qui
peut
aussi
être
saisi
par
l'application
Télérecours
citoyens
(https://www.telerecours.fr)
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
publication
ou
notification.
Article
8ème
: Les
Services
Techniques
de
la
Ville
de
Saint-Hilaire-de-Riez,
la
Gendarmerie
et
la
Police
Municipale
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
dont
une
ampliation
leur
sera
adressée
ainsi
qu’au
centre
de
Secours,
à
l'organisateur
à
l’entreprise
Sovetours
et
à
l’entreprise
Les
Petits
Train
de
Vendée.
A
Saint-Hilaire-de-Riez,
le
23
juin
2023
Certifié
exécutoire
en
vertu
de
sa
publication
12 9
JUN
2073
|
ÎLe
Maire,
|
Ou
notification
le
2 9
JUIN
2073
À
Kathia
VIEL
|