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Procès Verbal - PV du 6 juillet 2021
Procès Verbal - PV du 6 avril 2023
Document publié le Jeudi 6 avril 2023 par la commune de Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 6 avril 2023)
Thèmes du document : Transports, Culture et patrimoine, Histoire et mémoire,
SALLES-ARBUISSONNAS
EN
BEAUJOLAIS
(RHONE)
CONSEIL
MUNICIPAL
PROCES
VERBAL
REUNION
DU
6
avril
2023
(20H00)
Présents
:—
PARIZOT
Stéphane
- GUILLARME
Grégory
- DENIZOT
Eric
- PINEAU
Marc-
Henri
- BOUCHARD
- Dominique
- MONTVERNAY
Didier
- RAMPON
Pascal
--
FOURNIER
Michael-
MORAND
Frédéric
- ZOCCHETTI
Céline
-
Excusé
(s):
JOMAIN
Chloé
(procuration
à
Frédéric
MORAND)
- SAUZE-PARIZOT
Vanessa
(procuration
à
Grégory
GUILLARME)
Absent
(s):
Secrétaire
de
séance :
DENIZOT
Eric
Ordre
du
jour :
FINANCES
(Compte
de
gestion
et
compte
administratif
2022
/ Budget
2023
/ Taux
d'imposition
2023)
—
Participation
2023
SYDER
—
PERSONNEL
—
CLOS
STE
ANNE
—
GARDERIE
— TRAVAUX
BATIMENTS
- ENQUETE
PUBLIQUE
— VOIRIE
— AGGLO
—
PLUIH
—
RESEAU
CABLE
—
SITES
CLUNISIENS
—
QUESTIONS
DIVERSES
KOKAOKOHHKKOHHKHKOHKHKAK
AK
HOHKOHKOKHKOHKOHHHOKOHHKOK
OK OKOHKOKOHK OH
HR OH OK
OKOHOKO
HR
HR
HOÏ HE HOHKHOHHOHHOHAHK
APPROBATION
COMPTE
RENDU
REUNION
DU
7
mars
2023
:
Compte
rendu
approuvé
à
l'unanimité
DELIBERATIONS
:
a)
Finances :
Approbation
du
compte
de
gestion
—
Vote
du
compte
administratif
—
Approbation
et
affectation
du
résultat
de
clôture
2022
— Vote
du
budget
2023
— Autorisation
taux
de
fongibilité
budget
2023
—
Vote
des
taux
d'imposition
-
Le
détail
des
résultats
2022
et
budget
2023
sont
en
pièces
annexes.
b)
Participation
SYDER
:
La
participation
2023
à
ce
syndicat,
d'un
montant
de
24
960,94
€ sera
budgétisée
en
totalité
et
non
fiscalisée.
c)
Création
Poste :
A
compter
du
1°
mai
2023,
création
d’un
poste
d'adjoint
technique,
à
temps
non
complet,
avec
annualisation
(11
oui
et
1
abstention).
Poste
qui
se
décomposera
de
la
manière
suivante
:
-_
Du1/5
au
31/10
:
35
heures
en
aide
de
l'adjoint
technique
titulaire
-
Du
1/11
au
30/4:
7
heures
tous
les
mercredis
en
aide
de
l'adjoint
technique
2 heures/jour
d'école
pour
assurer
le service
de
cantine
(11h30
à
13h30).
d)
Tableau
des
effectifs
:
Mise
à jour
du
tableau
des
emplois
de
la
commune.
e)
Personnel
:
Modification
et
extension
du
RIFSEEP
aux
cadres
d'emploi
des
agents
de
maitrise
et
agents
sociaux.
f)
Garderie
:
A
compter
du
1°
septembre
2023,
le conseil
municipal
a
décidé,
après
vote
(1
abstention
/ 1
non
/
10
oui),
de
porter
le tarif
horaire,
de
1,20
€
à
1,50
€.
Le
conseil
municipal
précise
que
le
tarif
n’avait
pas
connu
d'augmentation
depuis
de
nombreuses
années.
PV
du
6
avril
2023
Page
1 sur
3 g)
Enquête
publique :
Clôture
de
l'enquête
publique
concernant
l'échange,
le
classement
et
le déclassement
d’une
partie
des
voies
communales
«
Route
des
Combes
»
et
«
Chemin
du
Cuvage
»,
entre
la
commune
et
FONC
INVEST.
Enquête
n'ayant
soulevée
aucune
remarque.
Avis
favorable
du
commissaire-enquêteur.
CLOS
Ste
ANNE :
Sujet
reporté
à
la
réunion
du
mois
de
mai
pour
manque
d'éléments.
RECUPERATION
EAU
:
Frédéric
MORAND
rappelle
qu'une
cuve
de
10
000
litres
sera
enterrée,
en
bas
du
terrain
du
Breuil,
pour
récupérer
les
eaux
des
toits
de
la
salle
du
Breuil.
En
attente
du
devis
du
plombier,
pour
l'installation
d'une
pompe.
Cette
récupération
d'eau
servira
à
l'arrosage
des
plantations.
Les
travaux
devront
se
faire
d'ici
l'été.
BATIMENTS
DE
France
:
Mr
le
Maire
informe
le conseil
avoir
rencontré,
Mme
Noelie
YANEKIAN,
notre
nouvel
interlocuteur
auprès
des
Bâtiments
de
France,
en
date
du
21
mars.
JEUX
D'ENFANTS
:
Dominique
BOUCHARD
informe
le
conseil
que
l'installation
d'une
pyramide,
au
city-stade
et
d'un
tourniquet
au
Pré
du
Breuil,
est
terminée.
Le
terrassier
doit
intervenir,
ces
prochains
jours,
pour
l'aménagement
final
des
accotements.
Dès
l'avis
favorable
du
bureau
de
contrôle,
ces
jeux
pourront
être
mis
à
la disposition
du
public.
SECURITE
VILLAGE
:
Lors
de
la réunion
du
16
mars,
avec
Mr
GRIFFON,
de
la
DDT,
il a
été
exposé
la vitesse
«
Rue
du
8
mai
».
Mr
GRIFFON
doit
nous
faire
passer
une
note
d'opportunités,
avec
des
recommandations
techniques.
Il
propose
également,
l'installation
d'infrastructures
provisoires.
Ces
travaux
pourront
rentrés
dans
le cadre
des
amendes
de
police
2023.
A
voir
au
conseil
du
mois
de
mai.
DEPOT
DE
TERRE
:
Depuis
plusieurs
mois,
de
nombreux
camions
viennent
déposer
de
la terre,
sur
un
terrain
privé,
au
crêt
de
CombeArnoux.
Le
passage
de
ces
camions
a
endommagé
la
route,
notamment
le
Virage
devant
le
monument
aux
morts
d’Arbuissonnas.
L'entreprise
CHARRIN
a
procédé
à
la
remise
en
état,
ce jeudi,
ainsi
que
le nivellement
du
chemin
rural
N°
1 (chemin
rural
utilisé
lors
de
la
randonnée
des
caudalies).
Les
propriétaires
concernés
ont
confirmé
l'ensemencement
ou
la
plantation
de
vignes
sur
ces
terrains.
Mr
le
Maire
rappelle
que
les
propriétaires
qui
modifient
leur
terrain,
ont
l'obligation
de
faire
une
déclaration
écrite
en
mairie.
VOIRIE
:
Le
chemin
rural
N°
516,
faisant
la
limite
entre
notre
commune
et
BLACE
a
été
refait
par
l’entreprise
LACROIX,
pour
un
coût
de
3
763
€.
SYNDICAT
DES
EAUX
:
Reconduction
de
l'entreprise
SUEZ
en
tant
que
délégataire
pour
les
10
prochaines
années.
Les
compteurs
des
usagers
seront
remplacés
afin
de
pouvoir
effectuer
la télérelève.
PV
du
6 avril
2023
Page
2
sur
3 RESEAU
CABLE
:
Pascal
RAMPON
informe
le conseil
qu'EPARI
(établissement
public
pour
les
autoroutes
rhodaniennes
de
l'information)
va
résilier
la
convention
de
concession
de
son
réseau
câblé
avec
SFR
Fibres
et va
vendre
son
réseau
à
la société
INFRA
CORP
SAS,
à compter
du
27
octobre
2023.
Cette
vente
entrainera
pour
la
commune
des
frais
supplémentaires
compte
tenu
que
jusqu'à
maintenant
les
coûts
relatifs
au
réseau
câblé,
étaient
pris
en
charge,
presque
en
totalité
par
le
département.
La
participation
annuelle
de
la
commune
était
de
l'ordre
de
90
à
100
€/an
pour
l'ensemble
des
bâtiments
reliés
(école,
mairie,
agence
postale,
cantine).
La
commune
a
deux
possibilités,
soit
:
-__
Adhésion
avec
la
société
INFRA
COPR
SAS.
La
participation
sera
de
l'ordre
de
432
€/an/bâtiment. -
Recherche
d'un
autre
prestataire.
Grégory
GUILLARME
et
Eric
DENIZOT
se
chargent
de
ce
dossier. SYDER
: Pascal
RAMPON
informe
le
conseil
qu'à
compter
du
1°
avril
2023,
le
SYDER
prend,
en
totalité,
à
sa
charge,
la
gestion
des
bornes
de
recharge
pour
véhicules
électriques
(maintenance,
électricité). PLUIH
: Mr
le
Maire
informe
qu'il
y
a
du
retard
dans
l'élaboration
du
PLUIH.
SITES
CLUNISIENS
—
UNESCO :
Marc-Henri
PINEAU
rappelle
que
la
commune
a
donné
son
accord
pour
la
candidature,
à
l'inscription
au
patrimoine
mondial
de
l'UNESCO
de
Cluny
et
les
Sites
Clunisiens
Européens.
Pour
cela,
il y
a
lieu
de
former
un
comité
local
de
travail
afin
de
procéder
à
la
rédaction
du
dossier
de
candidature
pour
le site
de
SALLES.
Le
comité
est composé
de
:
Commune
— Agglo
(musée)
— Amis
de
Salles
— Fondation
du
Patrimoine. AGGLO
EXTENSION
MUSEE
:
Le
bureau
d'étude
avance
sur
le dossier
et a émis
différentes
scénographies.
Une
réflexion
est
étudiée
sur
l’entrée
du
musée
: conserver
l'entrée
actuelle
ou
création
de
l'entrée
par
la
maison
de
la Tour
des
Archives.
Actuellement,
les
visiteurs
découvrent,
en
premier,
le site
du
18è"e
siècle
et finissent
par
le
10è"
siècle.
Il serait
souhaitable
que
la
visite
soit
dans
le
sens
inverse.
AGGLO
PETITE
ENFANCE :
La
communauté
d'agglomération
a
voté
la
création
d’une
crèche
pouvant
accueillir
35
enfants,
à
Blaceret
sur
la
commune
de
BLACE.
Cette
structure
répondra
à
un
fort
besoin
dans
le
nord
de
notre
territoire.
FLEURISSEMENT
:
Une
commande
de
fleurs
a été
effectuée
auprès
de
FLORAFRUIT.
Ces
fleurs
peu
gourmandes
en
eau,
seront
mises
en
pleine
terre
ou
en
complément
dans
les
bacs
sans
fond.
Au
niveau
de
la
plantation,
il est
suggéré
d'associer
une
classe
de
l'école.
Céline
ZOCCHETTI
et
Chloé
JOMAIN
se
chargent
de
contacter
le directeur
de
l’école.
PROCHAINES
REUNIONS :
Mardi
2
mai
2023
à
20h00
Jeudi
1°' juin
2023
à
20h00
Mardi
4 juillet
2023
à
20h00
Le
Maire,
Stéphane
PARIZOT
Le
secrétaire,
Eric
DENIZOT
s
5 avril 2023
Page
3 D