Procès Verbal - PV du 6 juillet 2021

Documents similaires

Procès Verbal - PV du 6 juillet 2021

Procès Verbal - PV 5 juillet 2022

Procès Verbal - PV du 6 avril 2021

Procès Verbal - PV du 6 avril 2021

Procès Verbal - PV Reunion Etraordinaire du 6 septembre 2022

Procès Verbal - PV Reunion Etraordinaire du 6 septembre 2022

Procès Verbal - PV du 27 juillet 2021

Procès Verbal - PV du 27 juillet 2021

Procès Verbal - PV du 7 decembre 2021

Procès Verbal - PV du 2 novembre 2021

Procès Verbal - PV du 6 juillet 2021 Document publié le Mardi 6 juillet 2021 par la commune de Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais. Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 6 juillet 2021)Thèmes du document : Transports, Bois et produits du bois, Aménagement du territoire, PV du 6 Juillet 2021

SALLES-ARBUISSONNAS EN BEAUJOLAIS (RHONE)

CONSEIL MUNICIPAL

REUNION DU 6 JUILLET 2021

Présents : PARIZOT Stéphane – GUILLARME Grégory - ROGNARD Carole –DENIZOT Eric - MONTVERNAY Didier – RAMPON Pascal – JOMAIN Chloé - BOUCHARD Dominique - MORAND Frédéric - ZOCCHETTI Céline – PICOD Edouard -PINEAU Marc-Henri - SAUZE-PARIZOT Vanessa -

Excusé (s) : BOIS Marjorie - FOURNIER Michael

Absent (s) :

Démissions :

- Mme BOIS Marjorie a donné procuration à Mr GUILLARME – Mr FOURNIER Michael a donné procuration à Mr GUILLARME +

AGGLO « VILLEFRANCHE-BEAUJOLAIS-SAONE » :

a) Ile Porte :

Mr le Maire donne le compte rendu de la dernière réunion, portant notamment sur l’aménagement de la zone ‘ILE PORTE » (vers l’Avé Maria à ARNAS). Cette zone, prévue pour 2026, verra l’installation de diverses entreprises, dans le domaine de l’industrie, de la technologie, l’hôtellerie, la restauration, etc… et pourra proposer de nombreux emplois. Ce secteur sera respectueux des normes de haute qualité environnementale, de zone paysagère et de la zone humide, déjà existante. b) Déchetterie :

Recherche d’un terrain sur le territoire de l’agglo pour l’aménagement d’une 2ème déchetterie. La Plateforme d’ARNAS étant saturée.

c) Pacte de gouvernance :

Mr le Maire demande au conseil de valider le pacte de gouvernance 2021-2026. Le conseil souhaite prendre connaissance de ce dossier avant de se prononcer. Décision au prochain conseil. d) Finances :

Mr GUILLARME informe le conseil que la somme de 150 000 € est prévue, au budget de l’AGGLO pour la maitrise d’œuvre de l’agrandissement du musée dans la maison de la Tour des Archives.

FINANCES :

a) DGF Dérogatoire :

Le conseil approuve la position de l’association des Maires Ruraux de France quant au refus de l’expérimentation du versement de la Dotation Globale de Fonctionnement (DGF), directement aux EPCI, telle que la Communauté d’Agglomération et non plus aux communes. Une délibération est prise dans ce sens.

b) Modification budget :

Inscription de deux lignes comptables « Opérations d’ordre » d’un montant de 500 000 € (Dépenses et Recettes) pour le règlement des factures de l’école.

CONSEIL D’ECOLE

Mr GUILLARME donne le compte-rendu du dernier conseil d’école (22-06-2021), au cours duquel les points suivants ont été abordés : Effectifs, travaux, Stationnement, Projets 2021-2022. Les effectifs pour la rentrée prochaine sont :

Classe de maternelle : 25 élèves / CP – CE1 : 15 élèves / CE2 – CM1 : 24 élèves CM1 – CM2 : 24 élèvesPV du 6 Juillet 2021

TRAVAUX RENOVATION ECOLE :

La déclaration préalable a été acceptée par les services des Bâtiments de France. Suite à l’appel d’offres, les entreprises retenues sont :

- Lot N° 1 Maçonnerie-Carrelage RAE 27 919,74 € HT - Lot N° 2 Charpente-Couverture DUFOUR 100 138.50 € HT - Lot N° 3 Menuiseries C BOIS 85 060.74 € HT - Lot N° 4 Façades Sas VINCENT 39 439,60 € HT - Lot N° 5 Plomberie-Chauffage NATHERM 79 766.56 € HT - Lot N° 6 Plâtrerie-Peinture GUELPA 44 024,62 € HT - Lot N° 7 Electricité ROCHARM 11 000,00 € HT

Diverses réunions ont eu lieu avec l’équipe enseignante afin de présenter le projet et de déterminer les besoins de chacun. Le directeur de l’école remercie la mairie pour cette collaboration. Les combles ont été débarrassées par les conseillers.

Un constat d’huissier a été établi, le lundi 5 juillet, dans l’allée des écoles.

CONSEIL D’ECOLE

Mr GUILLARME donne le compte-rendu du dernier conseil d’école (22-06-2021), au cours duquel les points suivants ont été abordés : Effectifs, travaux, Stationnement, Projets 2021-2022. Les effectifs pour la rentrée prochaine sont :

Classe de maternelle : 25 élèves / CP – CE1 : 15 élèves / CE2 – CM1 : 24 élèves CM1 – CM2 : 24 élèves

STATIONNEMENT PLACE DES ECOLES :

Le stationnement et la circulation devant l’école aux heures d’entrée et sortie des classes sont dangereux (nombreux véhicules, vitesse excessive, arrêt des véhicules inapproprié, stationnement devant les habitations). La commission « Sécurité Routière » réfléchit à trouver une solution à cette problématique Cependant, il est rappelé que les parents peuvent stationner leur véhicule au pré du Breuil ou bien sur le Chapitre et aller à l’école à pied.

SECURITE « ROUTE DU TANG » :

La pose des panneaux « stop » et la signalisation horizontale seront effectués durant l’été. Des panneaux d’informations sur le changement de priorité seront également installés.

ROSES NUIT D’ETE :

Cette soirée se déroulera le vendredi 16 juin, à partir de 19h. Location d’une dizaine de projecteurs. Réunion avec les vignerons participants (BEROUJON David – LARGE Franck – MIOLANE J.Louis – CROZET Gérard et LEDAIN Thierry), mercredi 7 juillet, afin de finaliser les derniers préparatifs. Installation vendredi 16 juin à 14h.

14 JUILLET :

Défilé à 11h30 suivi du vin d’honneur. Toute la population est invitée.

NUISANCES SONORES :

Il est rappelé que les travaux de bricolage ou jardinage réalisés par des particuliers sont soumis à des horaires à respecter :

- Jours ouvrables : 8h30 à 12h00 / 14h30 à 19h30

- Samedi : 9h à 12h / 15h à 19h

- Dimanche et jours fériés : 10h à 12hPV du 6 Juillet 2021

INFOS DIVERSES :

Associations :

Une réunion s’est tenue le jeudi 24 juin. Il est rappelé que le matériel prêté par la commune est à réserver en mairie et qu’en cas de déclaration de buvette, celle-ci doit être faite en mairie, 1 mois à 3 semaines avant la date de la manifestation.

Centre de loisirs Association des Familles :

La salle des fêtes de BLACE n’étant pas utilisable, suite à un incendie, le centre aéré se déroulera la semaine du 12 au 16 juillet, dans notre cantine-garderie

Syndicat Mixte des Rivières :

Une consultation publique est ouverte pour la période du 1er au 23 juillet. Pressoir Place Jean-Blanc :

La roue s’est déplacée. L’entreprise TEILLARD va installer une patte afin de solidariser cette roue au toit. Il est rappelé qu’il est strictement interdit de monter sur ce pressoir. Destination Beaujolais :

A partir du samedi 10 juillet et durant tout l’été, l’office de Tourisme sera présent sur le Chapitre, de 10 h à 13h, afin d’informer les visiteurs sur toutes les manifestations se déroulant dans le Beaujolais.

PROCHAINES REUNIONS : Mardi 27 juillet (19h)

Mardi 7 septembre

Mardi 5 octobre