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Procès Verbal - suze pv cm 20240911
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Eygluy-Escoulin.
Lien du pdf (Procès Verbal - suze pv cm 20240911)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Banque,
de
2 LU
Commune
de
Suze
Conseil
municipal
du
11
septembre
2024
e
Présents:
Mmes
Marielle
Gauthier,
Sylvie
Bonnassieux,
Dominique
Chapelle,
Sophie
Fourquin,
Bérangère
Driay; M.
Thierry
Vallet,
Simon
Thomé,
Eric
Rolland,
Fabien
Lombard
e
_Absente,
ayant
donné
pouvoir: Mme
Noëlle
Lantheaume,
ayant
donné
pouvoir
à
Mme
Dominique
Chapelle
e
Absent,
excusé
: M.
Ad
Koolen
e
Secrétaire
: Mme
Dominique
Chapelle
Ordre
du
jour
1 — Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
précédente
2 - Compte-rendu
de
la décision
2024-05
devis
relevé
topographique
3 - Compte-rendu
de
la décision
2024-06 :
devis
du
nettoyage
de
la toiture
et
remplacement
des
gouttières
4 - Compte-rendu
de
la décision
2024-07
: prêt
du
protège-câble
à
Beaufort
en
Foire
5 - Compte-rendu
de
la décision
2024-08
: Mise
à disposition
de
la salle
du
Vivier
pour
des
ateliers
informatiques
du
Club
Intergénérations
6 - Compte-rendu
de
la décision
2024-09 :
cession
du
véhicule
communal
7 - Budget
principal
: décision
modificative
n°1
: virement
au
compte
673
8 - Budget
principal
: décision
modificative
n°2
: intégration
dans
l'actif de
la
parcelle
ZI
64
9 - Procédure
de
reprise
des
emplacements
abandonnés
aux
cimetières
communaux
10
- Procédure
d'aliénation
d'une
portion
du
CR
22
11
- Éclairage
public
12
- Sinistre
d'un
usager
sur
la
route
de
Chosséon
13
- Questions
diverses
1-
Approbation
du
procès-verbal
du
précédent
conseil
municipal
Le
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
3 juillet
2024est
approuvé,
à l'unanimité.
Il sera
affiché
en
mairie
et
mis
en
ligne
sur
le site
Gervanne-Sye
à compter
de
cette
décision.
2 - Compte-rendu
de
la décision
2024-05
devis
relevé
topographique
Afin
d'effectuer
le
relevé
de
11
points
topographiques
aux
Jaux,
le
devis
n°202408-4265C
en
date
du
09/08/2024
transmis
par GEOVALLÉES
sis 13
rue
des
Trois
Capitaines
à Crest,
d’un
montant
de
850
€ HT, 918
€ TTC
a été
accepté.
Le
relevé
permettra
à l'architecte
mandaté
par
DAH
de
proposer
un
projet
préparatoire
à la
réflexion
engagée
sur
la construction
de
logements
aux
Jaux.
3 - Compte-rendu
de
la décision
2024-06
: devis
du
nettoyage
de
la toiture
et
remplacement
des
gouttières Suite
à la fermeture
de
l’entreprise
HT
Construction,
un
nouveau
devis
a été
accepté
auprès
de
l'entreprise
Simon
CADARIO
sise
1 via Augusta
26400
Aouste-sur-Sye,
en
date
du
23/07/2024
pour
un
montant
de
3450
€
TIC.
Ces
travaux
pourront
bénéficier
de
la
subvention
qui
avait
été
accordée
par
le
Département
à
hauteur
de
60%.
Annule
et
remplace
la
décision
n°2023-17
du
15/09/2023.
Le
montant
de
ce
devis
est
identique
à
celui
qui
avait
été
fait
par
l’entreprise
HT
Construction.
1/5
34 4 - Compte-rendu
de
la décision
2024-07
: prêt
du
protège-câble
à
Beaufort
en
Foire
L'association
Beaufort
en
foire
utilisera
la
traversée
de
route
le
20
octobre
2024
à
l’occasion
de
la
foire
à
la
courge.
Une
convention
de
prêt
a été
signée
en
ce
sens.
5
-
Compte-rendu
de
la
décision
2024-08
: Mise
à
disposition
de
la
salle
du
Vivier
pour
des
ateliers
informatiques
du
Club
Intergénérations
L'association
Le
Club
Intergénérations
Vallée
de
la
Gervanne
à sollicité
la
mise
à
disposition
de
la
salle
du
Vivier
pour
y organiser
des
ateliers
informatiques
gratuits.
Il a été
décidé
de
prêter
la salle
de
19
h à 21h,
les
vendredis
27/09/2024,
18/10/2024,
29/11/2024,
31/01/2025,
21/02/2025,
28/03/2025,
18/04/2025,
23/05/2025,
27/06/2025.
Une
convention
a été
signée.
Il faut
venir
avec
son
matériel
informatique
et
cet
atelier
est ouvert
à tous.
6 - Compte-rendu
de
la décision
2024-09
: cession
du
véhicule
communal
Vu
l'offre
de
reprise
du
véhicule,
immatriculé
GJ-814-PG,
formulée
par
Monsieur
Eric
Jannel,
domicilié
105
chemin
des
Bouaches
26400
Omblèze,
reçue
en
mairie
le
24/06/2024
et
considérant
que
la
commune
recourt
depuis
juin
2023
au
service
de
la CCVD
pour
le poste
d'agent
technique
en
charge
des
espaces
verts
équipé
d’un
véhicule
intercommunal,
il a été
décidé
de
céder,
le véhicule
au
prix de
2 000€
au
demandeur.
Cette
recette
sera
portée
au
budget
principal
2024
à
l’article
7751.
Le
véhicule
sera
cédé
après
des
vérifications
par
un
garagiste
fin septembre.
7 - Budget
principal
: décision
modificative
n°1
: virement
au
compte
673
Le
maire
rappelle
que
chaque
année
au
mois
d'août,
les charges
locatives
versées
mensuellement
l’année
précédente
sont
régularisées.
Deux
locataires
ont
versé,
en
2023,
des
acomptes
sur charges
supérieurs
de
507,47
€
à
leurs
charges
réelles.
Au
budget
primitif,
100
€
ont
été
inscrits
au
compte
673
utilisé
pour
rembourser
les trop-perçus
sur exercice
antérieur.
Il convient
de réduire
les crédits
inscrits
au
compte
6064
(fournitures
administratives)
de
407,47
€
et
d'ajouter
407,47
€
au
compte
673
(titre
annulé
sur
exercice
antérieur)
afin
de
pouvoir
rembourser
ces
deux
locataires.
Mis
au
vote
et adopté
à
l'unanimité.
8 - Budget
principal
: décision
modificative
n°2
: intégration
dans
l'actif de
la
parcelle
ZI
64
Le
maire
rappelle
la décision
de vente
réciproque
avec
soulte
nulle
d’une
portion
de
150
m1
du
chemin
rural
22
(CR22)
et de
la
parcelle
ZI
64
dont
la valeur
est
estimée
à 468
€.
Cette
opération
d'ordre,
au
chapitre
041,
n'ayant
pas
été
prévue
au
budget
prévisionnel
2024,
il convient
d'intégrer
cette
nouvelle
parcelle
dans
le patrimoine
et de
modifier
ainsi
le budget
:
Dépense
d'investissement :
article
2111
(chapitre
041)
: 468
€
Recette
d'investissement
: article
1328
(chapitre
041)
: 468
€
Mis
au
vote
et adopté
à l’unanimité.
9 - Procédure
de
reprise
d’emplacements
abandonnés
aux
cimetières
communaux
Après
avoir suivi
la procédure
de
reprise
telle
que
la règlementation
le demande,
il est
proposé
de
délibérer
en
faveur
de
la
reprise
des
emplacements
suivants :
e
Au
cimetière
communal
de
Chosséon
:
- n°
23
au
nom
de
M.
Jules
LAFONT
- n°24
au
nom
de
Mme
Marguerite
FORMAT
- n°30
au
nom
de
Mme
Adeline
RAILLON
- n°
33
au
nom
de
Mme
Marie
Magdeleine
ROCHE
- n°
34
au
nom
de
M
Aimé
ESPINAS
- n°
35
au
nom
de
M
Edouard
ESPINAS
215 a
2U
-
UD
e
Au
cimetière
communal
des
JAUX
:
- n°
24
au
nom
de
M.
SERRET
Léon
- n°
25
au
nom
de
Mme
Reynier
Marguerite
e
Au
cimetière
communal
de
Saint
Romain :
- n°
10
au
nom
de
M.
Ambroise
JOUBERT
- n°
20
au
nom
de
Mme
Julie
GOURDIOL
-n°
51
à
une
personne
inconnue
- n°
52
à
une
personne
inconnue
- n°
64
au
nom
de
la famille
CABANE-
BARRET
L'état
d'abandon
a été
constaté
à deux
reprises,
à
un
an
d'intervalle,
dans
les conditions
prévues
par
l'article
L2223-13
et
suivants
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
Les
tombes
resteront
en
l’état tant
que
nous
n’aurons
pas
besoin
de
ces
emplacements.
Mis
au
vote
et adopté
à l’unanimité.
10
- Procédure
d'aliénation
d'une
portion
du
CR
22
Le
conseil
municipal
de
Suze
en
sa
délibération
n°DCM20220511
03
du
11
mai
2022
a
constaté
la
désaffectation
de
150
ml
du
chemin
rural
n°22
de
la ferme
Juncha
à la ferme
du
Maillet
et a décidé
de
lancer
la procédure
d’aliénation
de
ce tronçon
du
chemin
rural.
L'enquête
publique
s’est
déroulée
du
11
mai
au
27
mai
2022.
Le
procès-verbal
de
levée
de
réserves
du
commissaire
enquêteur
a été
signé
le 8/12/2023
suite
à
la visite
de
conformité
de
la construction
de
la
passerelle
de
la
Romane.
Les
conclusions
du
commissaire
enquêteur
ont
été
approuvées
et
le
plan
de
division
cadastrale
et
le
document
d’arpentage
ont
été
signés
suite
à la délibération
du
conseil
municipal
de
Suze
n°DCM20231220-
04
du
20/12/2023.
La
transaction
envisagée
avec
l’indivision
PERMINGEAT/BLANCHARD
et
M.
Jean-Jacques
PERMINGEAT
domiciliés
à MONTCLAR
SUR
GERVANNE
consiste
en :
a) Vente
réciproque
sans
soulte
entre
la commune
de
SUZE
et
l'indivision
PERMINGEAT
/
BLANCHARD
- La
parcelle
ZI
61
(issue
de
ZI
30)
est
cédée
par
l'indivision
PERMINGEAT/BLANCHARD
au
profit
de
la
commune
de
SUZE
- La
parcelle
ZI
66
(issue
du
DP,
150
mi
du
CR
22)
cédée
par
la
commune
de
SUZE
au
profit
de
l'indivision
PERMINGEAT/BLANCHARD. b)
La
parcelle
ZI
64
(issue
de
ZI
34)
est
cédée
par
M.
Jean-Jacques
PERMINGEAT
au
profit de
la commune
de
Suze
pour
un
euro
symbolique.
Il est
précisé
que
cette
cession
se
réalisera
moyennant
l'euro
symbolique
avec
une
dispense
de
versement,
conformément
à la décision
modificative
n°2
du
budget
principal
votée
au
point
7 de
cette
séance
de
conseil
municipal.
Préalablement
à
cette
opération,
il convient
de
constater
la
désaffection
de
la
parcelle
cadastrée
Z1
n°66
correspondant
à
l'emprise
d’une
partie
de
l’ancien
tronçon
du
chemin
rural
n°22,
qui
n’assurera
plus
sa
fonction
de
desserte
et de
circulation.
Les frais afférents
à ces transactions
sont
à la charge
des
propriétaires
: frais
de
géomètre,
rédaction
d'acte,
publicité
foncière.
Le
maire
requiert
l'autorisation
de
procéder
à
cette
vente
réciproque
par
acte
authentique
en
la
forme
administrative
conformément
aux
dispositions
de
l'article
L
1311-13
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales. Le
tableau
des
chemins
ruraux
de
la commune
sera
mis
à jour
après
l'accomplissement
des
formalités.
L'entretien
du
chemin
sera
assuré
par
les
communes
concernées.
Mis
au
vote
et adopté
à l'unanimité.
11 — Éclairage
public
Le 6 septembre
2024,
les membres
de
la commission
« Transition
énergie
» ont
reçu
en
mairie
les habitants
du
vieux
village,
suite
au
courrier
qu’ils
avaient
envoyé
concernant
l'extinction
de
l'éclairage
public.
Après
avoir
présenté
un
état
des
lieux
du
système
actuel,
devenu
vétuste,
après
avoir
évoqué
les
questions
de 3/5 pollution
lumineuse,
après
avoir
entendu
le sentiment
d'insécurité
ressenti,
après
avoir
entendu
l'avis
de
ceux
qui
ne
souhaitent
pas
d'éclairage
au
vieux
village,
il a été
décidé
en
conclusion
de
la
réunion
que
les
habitants
qui
ont
besoin
de
points
lumineux
s’équiperaient
d'éclairage
à
déclenchement
programmé,
comme
certains
l’ont
déjà
fait.
La
mairie
se tient
à
leur
écoute
en
cas
d'éventuelles
difficultés.
Au
vu
de
la
pérennisation
de
l'extinction
de
l’éclairage,
des
habitants
ont
demandé
s’il
serait
envisagé
de
démonter
les
anciens
lampadaires
qui
sont
en
mauvais
état.
Afin
de
généraliser
la réflexion
et sensibiliser
l’ensemble
des
habitants
à l’impact
de
la lumière
sur
la faune
une
soirée
d’information
se tiendra
prochainement.
,
12-Sinistre
d'un
usager
sur
la route
de
Chosséon
L'assurance
de
la commune
ne
prendra
pas
en
charge
les dégâts
causés
par
un
nid
de
poule
sur
le véhicule
de
Mme
Mathilde
Morel.
La
SMAC
ne
prend
pas
en
charge
Le
maire
propose
que
la
réparation
d’un
montant
de
150,20
€
soit
prise
en
charge
par
la
commune,
ce
nid
de
poule
n'ayant
pas
été
suffisamment
signalé.
Les
travaux
de
réfection
doivent
être
réalisés
dans
les
prochains
jours.
Mis
au
vote
: 8 votes
pour
et 2 abstentions
(Mme
Marielle
Gauthier
et
Mme
Sylvie
Bonnssieux).
13.1
—
Question
diverse
: dossier
urbanisme
Déclaration
préalable
déposée
par
M.
Rémy
Blanc
pour
fermeture
d’un
hangar
agricole
: avis favorable
de
la
commission
urbanisme
et du
service
instructeur.
13.2
—
Question
diverse
: remerciements
La
directrice
de
l’école,
Mme
Séverine
Jean
remercie
les
élus
et
l'agent
intercommunal
pour
les
menus
travaux
réalisés
pendant
l’été.
13.3
— Question
diverse
: procédure
CR1
Les
différentes
parties
sont
convoquées
en
mairie
et
sur
place
par
l'expert
géomètre
mandaté
par
le
tribunal
le 7 octobre
2024.
13.4
—
Question
diverse
: rentrée
des
classes
et
réouverture
de
la
cantine
A
Suze
la
classe
de
Mme
Morlighern
CE1
/ CE2
compte
25
élèves,
celle
de
Mme
Jean
CM1/CM2
21
élèves.
87
élèves
sur
le RPI
46
élèves
à la cantine
pour
la première
semaine
/ une
cinquantaine
en
général
13.5
— Question
diverse
: Gestion
des
tubes
fluorescents
(Néons)
Les
tubes
ne
se
trouvant
plus
dans
le
commerce
car
remplacés
par
des
tubes
LED,
la
mairie
décide
de
contacter
le SDED
pour
obtenir
des
aides
et
remplacer
petit
à
petit
les éclairages
ancienne
génération.
13.6
— Question
diverse
: Nettoyage
des
coupes
d’eau
A
programmer
avec
l'employé
intercommunal
13.7
— Question
diverse :
Visite
du
Vieux
village
M.
Fabien
Lombard
informe
qu’un
éductour
est
programmé
au
vieux
village
par
les acteurs
du
tourisme,
le
10
octobre
2024.
Il sollicite
un
élu
pour
faire
visiter.
13.8
—
Question
diverse
: Route
des
Davins
Travaux
très importants
en
cours.
415 HI:
LA
13.9
— Question
diverse
: étude
du
karst
de
la Gervanne
Le cabinet
d'étude
ANTEA
GROUPE
a été
retenue
pour
faire
l’étude.
Il interviendra
lorsque
le niveau
de
l’eau
aura
diminué.
Cette
étude
se
poursuivra
sur
2 ans.
Fin
de
la
séance
à
21h
Prochain
conseil
municipal
: mercredi
16
octobre
2024,
20h.
Prochaines
dates
concernant
les
élus
municipaux,
connues
à
ce
jour
:
- 12septembre,
20h
à
Cobonne
: réunion
avec
le
DREAL
et
les
élus
de
Cobonne,
Gigors
et
Lozeron,
Suze
pour
présentation
des
sites
classés
- 13
septembre
à 14h30
: bacs
à compost
- 13
septembre
à
14
h à Grane
: Environnement
- 17
septembre,
14h
à
Eurre
: commission
PLUï
de
la CCVD
- 18
septembre
PMS
Eurre
à 9h30
- 18
septembre
Sigma
18h
- 20
septembre
à l’Eden
à Crest
présentation
du
court
métrage
tourné
à Suze
et réalisé
par
Leila
Carpentier
- 23
septembre,
18h
à
Piégros
: SMPAS
- 24
septembre,
18h30
à Suze
: le SIVOS
rencontre
les familles
- 25
septembre,
18h
à Omblèze
: réunion
de
bassin
Gervanne-Sye
- 27
septembre,
14h30 :
réunion
de
travail
avec
DAH
- 30
septembre,
20h
: marché
du
tiroir
pour
bilan
de
la saison
2024
- 1%
octobre,
14h
à
Eurre
: commission
PLUi
de
la CCVD
- 1“
octobre,
19h
: conseil
syndical
SIVOS
- 2 octobre,
20h :
réunion
d'équipe
- 4 octobre
à
18h
: inauguration
de
la
Mairie
de
Beaufort
- 10
octobre
Eductour
au
vieux
village.
La
secrétaire,
Le
maire,
Dominique
Chapelle
Bérangère
Driay
5/5