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Convocation - cm 2021 10 21 convocation
Convocation - cm 2022 11 24 convocation
Convocation - cm 2021 03 25 convocation
Convocation - cm 2021 11 23 convocation
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Martin-de-Londres.
Lien du pdf (Convocation - cm 2021 11 23 convocation)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Jeunesse,
Département
de
l'Hérault
Mairie
de
Saint
Martin
de
Londres
34380
Mesdames,
Messieurs,
Les
Conseillers
municipaux
Le
17
novembre
2021
Objet
: Convocation
du
conseil
municipal
Mesdames,
Messieurs,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se
tiendra
le :
Mardi
23
novembre
2021
à 18h30
Salle
du
conseil
municipal
L'ordre
du
jour
sera
le
suivant
:
1. Approbation
des
procès-verbaux
des
séances
du
21
octobre
2021
2. Compte-rendu
des
décisions
prises
dans
le cadre
de
la délégation
consenties
au
Maire
(article
L2122-22
du
CGCT
- délibération
du
conseil
municipal
du
10
juillet
2020)
|
3, Administration
générale
a. Installation
d’un
nouveau
conseiller
municipal
b. Modification
du
règlement
intérieur
4. Convention:
Autorisation
à donner
à Monsieur
le Maire
pour
signer
une
convention
entre
la commune
et
l'association
« Pic’assiette
» pour
la mise
en
place
de
corridors
nourriciers.
5.
Finances
: Attributions
de
subventions
aux
associations
a. L’amicale
des
chasseurs
b.
L'association
des
anciens
combattants.
6. Finances
: Demandes
de
fonds
de
concours
2022
auprès
de
la Communauté
de
communes
du
Grand
Pic
Saint-Loup 7.
Ressources
humaines
: Mise
en
œuvre
du
Régime
Indemnitaire
tenant
compte
des
Fonctions,
des
Sujétions,
de
l’Expertise
et
de
l’Engagement
(RIFSEEP)
aux
cadres
d'emploi
des
techniciens
territoriaux.
8. Questions
d'actualité
Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
de
recevoir,
Mesdames,
Messieurs,
mes
meilleures
salutations
Le
Maire,
Gérard
BRUNEL