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Convocation - cm 2021 10 21 convocation
Ordre du Jour - odj cm 14 01 19
Convocation - cm 2023 01 26 convocation modifiee
Convocation - cm 2021 01 14 convocation
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Martin-de-Londres.
Lien du pdf (Convocation - cm 2021 01 14 convocation)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
Département
de
l'Hérault
Mairie
de
Saint
Martin
de
Londres
34380
Mesdames,
Messieurs,
Les
Conseillers
municipaux
Saint-Martin-de-Londres,
le 8
janvier
2021
Objet
: Convocation
du
conseil
municipal
Madame,
Monsieur,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se
tiendra
le :
Jeudi
14
janvier
2021
à 18h30
Salle
des
rencontres
L'ordre
du
jour
sera
le suivant
:
1. Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
10
décembre
2020
2. Election
d’un
adjoint
au
maire
à la
suite
d’une
démission
3. Désignation
d’un
élu
siégeant
au
CCAS
en
remplacement
de
Mme
GRAZIOSO
démissionnaire
4. Composition
des
commissions
en
remplacement
de
Mme
GRAZIOSO
démissionnaire
5. Adoption
du
pacte
de
gouvernance
de
la CCGPSL
6. Conditions
de
prise
en
charge
des
frais
réglementaires
et dérogatoires
occasionnés
par
les
déplacements
temporaires
7. Admission
en
non-valeur
de
titres
de
recettes
des
années
2014
et 2016
pour
un
montant
de
145
€
8. Budget
communal
2021
— autorisation
d’engager
un
quart
des
dépenses
d’investissement 9. Dépôt
de
demande
de
subvention
auprès
de
l’Etat
pour
le financement
de
l’opération
de
rénovation
des
logements
communaux
« LES
LOGIS
VERTS
»
10.
Dépôt
de
demande
de
subvention
auprès
de
l’Etat,
de
la Région
et du
Département
de
l'Hérault
pour
le financement
de
la passerelle
11.
Lancement
de
l’enquête
publique
conjointe
sur
le projet
de
PLU,
le projet
de
zonage
d’assainissement
des
eaux
usées
et des
eaux
pluviales
et le
PDA
12.
Décisions
prises
par
le maire
dans
le cadre
de
sa
délégation
Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
de
recevoir,
Mesdames,
Messieurs,
mes
meilleures
salutations
Le
Maire,
Gérard
BRUNEL