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Conseil Municipal - dossier de candidature 2024
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Ordre du Jour -
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Jory.
Lien du pdf (Ordre du Jour - )
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie, Institutions publiques,
SAINT-JCRY
Saint-Jory,
le 16
mars
2026
Chère
conseillère
municipale,
Cher
conseiller
municipal,
J’ai l'honneur
de vous
faire connaître
que
le prochain
Conseil
municipal
se déroulera
le :
VENDREDI
20
MARS
2026
à 20h30
Salle
des
Poutres
de
la
Maison
de
la
Culture
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
trouver
ci-joint
l’ordre
du
jour
et
la
note
de
synthèse
relatifs
à
ce
conseil
municipal. Je vous
serais
obligé
de
bien
vouloir
assister
à ce conseil
municipal.
Je
vous
prie
de
croire,
chère
conseillère
municipale,
cher
conseiller
municipal,
en
l'expression
de
mes
sincères
salutations.
VILLE
DE
SAINT-JORY,
31790
1 Place
de
la
République
Tél.
05.62.22.91.91
mairie @saint-jory.fr saint-jory.fr
f
in
X
Ville de Saint-Jory 1.
SAINT-JCRY ORDRE
DU
JOUR
Séance
du
Conseil
municipal
du
20
mars
2026
- 20h30
Installation
du
conseil
municipal
DÉLIBÉRATIONS © œ HU RW N à H 3 Ha D DE © 14.
Élection
du maire
Détermination
du
nombre
d’adjoints
Élection
des adjoints
Signature
de
la charte
de
l'élu
local
Détermination
du
nombre
de
membres
au
conseil
d’administration
du
CCAS
Élection
des
représentants
du
conseil
municipal
au
conseil
d'administration
du
CCAS
Élection
des
membres
de
la commission
d’appel
d'offres
Élection
des
membres
de
la commission
de
délégation
de service
public
Élection
des
2 délégués
de
la commune
à la commission
territoriale
du
SDEHG
de
Fronton
Désignation
de
délégués
auprès
du syndicat
mixte
Haute
Garonne
Environnement
Désignation
du
représentant
de
la commune
auprès
du
syndicat
mixte
Haute
Garonne
Numérique
Désignation
de
délégués
au
SBHG
(Syndicat
du
Bassin
Hers
Girou)
Désignation
de
délégués
au
syndicat
mixte
de
gestion
et de
valorisation
de
l'ICPE
de
Villeneuve-lès-
Bouloc 15. 16. 17. 18. 19. 20. 21. 22.
Désignation
de
délégués
à l'Association
du
Canal
des
Deux
Mers
Désignation
correspondant
défense
Désignation
correspondant
sécurité
routière
Désignation
d’un
correspondant
Incendie
et Secours
Désignation
du
représentant
de
la commune
pour
le conseil
d'administration
du
collège
Simone
Veil.
Désignation
d'un
élu
local délégué
pour
le Comité
National
d’Action
Sociale
(CNAS)
Désignation
des
membres
de
la commission
de
contrôle
des
listes électorales
Désignation
d’un
signataire
pour
les autorisations
d'urbanisme
au
titre de
l’article
L422-7
du
code
de
l'urbanisme 23. 24. 25. 26.
Création
de
commissions
municipales
et désignation
des
membres
Création
de
la Commission
Communale
d’Accessibilité
(CCA)
Création
d’une
commission
extramunicipale
« Marché
de
Plein
Vent
»
Délégations
d’attributions
consenties
au
Maire
pour
la durée
du
mandat
QUESTIONS
DIVERSES
Fait à Saint-Jory
le 16/03/2026,