Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 2024 09 26 PV
Ordre du Jour - 1 ODJ CM 2024 10 22
Ordre du Jour - 1 ODJ CM 2024 05 28
Ordre du Jour - 1 ODJ CM 2024 03 25
Ordre du Jour - 1 ODJ CM 2024 10 22
Ordre du Jour - ODJ CM 2025 09
Ordre du Jour - 1 ODJ CM 2023 05
Ordre du Jour - 1 ODJ CM 2021 10 12 1
Ordre du Jour - 1 ODJ CM 2025 06 17
Ordre du Jour - 1 ODJ CM 2023 12 21
Ordre du Jour - 1 ODJ CM 2024 09 AFFICHAGE
Document publié le Jeudi 26 septembre 2024 par la commune de Gorbio.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 1 ODJ CM 2024 09 AFFICHAGE)
Thèmes du document : Justice et droit, Énergies, Environnement,
MAIRIE DE GORBIO
REUNION PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 26 SEPTEMBRE 2024 à 19h00
EN MAIRIE
ORDRE DU JOUR
1) PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 9 JUILLET 2024
2) PROCES VERBAL DE LA COMMISSION BRUN DOMENEGO DU 16 SEPTEMBRE 2024
3) IDENTIFICATION DES ZONES D’ACCELERATION DE LA PRODUCTION DES
ENERGIES RENOUVELABLES SUR LE TERRITOIRE DE GORBIO
4) MAISON D’ASSISTANTES MATERNELLES (MAM) – PLAN DE FINANCEMENT MODIFIE – PHASE EXECUTION TRAVAUX
5) AFFECTATION DE FONDS DE CONCOURS CARF 2024 – MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL VIDEOPROTECTION
6) CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE (CTG) - CAF / CARF / COMMUNE – 2024-2028
DIVERS :
- Compte rendu des décisions prises par le maire dans le cadre des délégations du Conseil Municipal qu’il a reçues en vertu de l’article L 2122-22, et conformément à l’article L 2122- 23 du CGCT. (Annexé – Tableau décisions N°2024-17 à N°2024-20)
- Liste PC, DP et CU déposés, accordés ou refusés depuis la dernière séance du Conseil Municipal
Gorbio, le 20 septembre 2024