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Procès Verbal - DEL09 102020 Adoption du reglement interieur de lEcole intercommunale de musique
Document publié le Jeudi 29 octobre 2020 par la commune de Weinbourg.
Lien du pdf (Procès Verbal - DEL09 102020 Adoption du reglement interieur de lEcole intercommunale de musique)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Industrie,
Département du Bas-Rhin
~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~
COMMUNAUTE DE COMMUNES
DE HANAU-LA PETITE PIERRE
~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~
EXTRAIT DU PROCES-VERBAL
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 29 octobre 2020
Nombre de conseillers : 60 Conseillers présents : titulaires : 43 + 13 Pouvoirs suppléant : 1
Secrétaire de séance : Mme D. HAMM
Sous la présidence de : M. P. MICHEL
PRESENTS : M. T. SPACH, Mme L. JOST-LIENHARD, M. P. MICHEL, Mme D. HAMM, M. S. FATH, Mme A. CHABERT, M. F. STAATH, Mme L. MEHL, MM., B. SCHAFF, D. ETTER, F. ENSMINGER, Mme C. KISTER, MM. M. GANGLOFF, E. WAGNER, D. FOLLENIUS, H. DOEPPEN, Mme C. MUNSCH, MM. F. SCHEYDER, J. M. KRENER, Mme E. SCHLEWITZ, MM. S. FERTIG, G. HALTER, Mme M.C. MILLER-AMARD - suppléante - , MM. Y. KLEIN, F. GERBER, A. DANNER, R. SCHMITT, J.M. HOERTH, H. STEGNER, Mme C. DURRMEYER-ROESS, MM. T. SCHINI, R. MULLER, C. FAUTH, F. DE FIGUEIREDO, S. LEICHTWEIS, B. KRIEGER, M. KRAPFENBAUER, J.C. BERRON, R. KOENIG, Y. RUDIO, C. EICHWALD, G. SAND, M. C. DORSCHNER, Mme C. DOERFLINGER.
EXCUSES : MM. M. MEYER - Pouvoir à M. P. MICHEL -, G. REUTENAUER - Pouvoir à M. D. FOLLENIUS -, Mme E. BECK - Pouvoir à M. H. DOEPPEN -, M. J.-M. FISCHBACH - Pouvoir à M. J.M. KRENER -, Mme S. FISCHBACH - Pouvoir à M. H. DOEPPEN -, MM. C. WINDSTEIN, D. BURRUS - Pouvoir à M. C. EICHWALD -, Mme A. LEIPP - Pouvoir à Mme C. KISTER -, MM. P. HERRMANN - Pouvoir à M. D. ETTER -, A. SPAEDIG - Pouvoir à M. F. GERBER -, Mme F. BOURJAT, M. R. LETSCHER - Pouvoir à M. J.C. BERRON -, Mmes V. RUCH - Pouvoir à M. P. MICHEL -, D. SCHMITT-MERX - Pouvoir à M. C. DORSCHNER - , M. J.M. REICHHART - Pouvoir à M. C. DORSCHNER.
Délibération n°9 : Adoption du Règlement intérieur de l’Ecole Intercommunale de Musique
Rapporteur : M. J.C. BERRON
Vu la délibération n°3 du Conseil communautaire du 14/09/06
Sur proposition du Président,
Le Conseil, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité d’ADOPTER le Règlement intérieur de l’Ecole Intercommunale de Musique de Hanau-La Petite Pierre applicable à compter de l’année scolaire 2020/2021 annexé à la présente délibération.
Certifié exécutoire
Pour extrait conforme,
Le Président
Accusé de réception en préfecture
067-200067783-20201029-201029D9-DE
Date de télétransmission : 04/11/2020
Date de réception préfecture : 04/11/2020