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Compte-Rendu - compte rendu du 02 06 2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Espiet.
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Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
DE LACOMMUNE D’ESPIET
SEANCE DU 02/06/2020
L’an deux mil vingt, le 02 juin, à 20 heures, le Conseil municipal s’est réuni en session ordinaire au lieu habituel de ses séances sous la Présidence de Monsieur CAZENAVE Didier, Maire.
Nombre de Conseillers en exercice : 15
Nombre de Conseillers présents : 14
Nombre de votants : 15
Convocation du 26/05/2020
Secrétaire de séance : Mme GUIONNEAU Claire
Etaient présents : M. CAZENAVE, DA COSTA, DESPRIN, ELIES, FOUCAUD, FORTAGE, GENISSON, GISSAT, GUIONNEAU, LACOSSE, MAQUET, MARTY, NUGUES, SEGUIN, TRIJASSON
Absent excusé: M. DA COSTA qui donne pouvoir à M. DESPRIN
DELIBERATION N° 172/2020 : FIXANT LES INDEMNITES DE FONCTIONS DU MAIRE ET DES ADJOINTS
Monsieur le Maire explique aux membres du Conseil municipal que suite aux élections municipales à l’élection de 4 adjoints
Le Conseil de Commune d’Espiet
Après en avoir débattu
Décide que :
1) A compter du 26/05/2020, les taux et montants des indemnités de fonction du Maire et des Adjoints sont ainsi fixés :
Maire : 30.86 %
1er Adjoint : 8.18 %
2e Adjoint : 8.18 %
3e Adjoint : 8.18%
Ces pourcentages correspondent à 23.44 % de moins que le taux maximum que ce soit pour le Maire comme pour les Adjoints
2) Les indemnités de fonction sont payées mensuellement.
3) Les crédits budgétaires nécessaires au versement des indemnités de fonction sont inscrits au budget de la commune.
Adopté à l’unanimitéTABLEAU RECAPITULATIF DES INDEMNITES
COMMUNE d’Espiet
TABLEAU RECAPITULATIF DES INDEMNITES
(Article 792 DE LA LOI 2019-1461L 2123-20-1du CGCT)
POPULATION (totale au dernier recensement) 792 (art. L 2123-20à L2123-24 du CGCT pour les communes)
II - INDEMNITES ALLOUEES
A. Maire :
Nom du bénéficiaire et Indemnité mensuelle
brute
1200 €
Majoration éventuelle
Selon le cas :
Canton : 15 %
Arrondissement : 20
%
Département : 25 %
Total en %
30.86 %
CAZENAVE Didier 30.86 % 30.86 %
B. Adjoints au maire avec délégation (article L 2123-24 du CGCT)
Noms des bénéficiaires + % total %
1er adjoint : LACOSSE
Daniel
318.62 € 8.18%
2 e adjoint : FORTAGE
Williams
318.62 € 8.18%
3e adjoint :
GUIONNEAU Claire
318.62 € 8.18%
4e adjoint : ELIES
Bruno
318.62 € 8.18%DELIBERATION N° 173/2020 : ELECTION D’UN DELEGUE AU SDEEG
Monsieur le Maire explique aux membres du Conseil Municipal qu’il est nécessaire d’élire un délégué titulaire au SDEEG suite aux élections municipales.
Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal décident à l’unanimité d’élire :
M. ELIES Bruno domicilié 8 « La Freynelle » à ESPIET, délégué titulaire.
DELIBERATION N° 174/2020 : ELECTION DES DELEGUES D’ADDUCTION D’EAU ET D’ASSAINISSEMENT D’ARVEYRES
Monsieur le Maire explique aux membres du Conseil Municipal qu’il est nécessaire d’élire deux délégués titulaires et deux suppléants au SIAEPA suite aux élections municipales.
Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal décident à l’unanimité d’élire :
M. FORTAGE Williams domicilié « 12 La Grangeotte » à ESPIET, délégué titulaire M. NUGUES Samuel « La Borie de Castagney » à ESPIET, délégué titulaire. M. ELIES Bruno « 8 La Freynelle » à ESPIET, délégué suppléant
M. FOUCAUD Jean Marie « 8 bis Chauveau » à ESPIET, délégué suppléant.
DELIBERATION N° 175/2020 : ELECTION D’UN DELEGUE AU SEMOCTOM
Monsieur le Maire explique aux membres du Conseil Municipal qu’il est nécessaire d’élire un délégué titulaire au SEMOCTOM suite aux élections municipales.
Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal décident à l’unanimité d’élire :
M. ELIES Bruno « 8 La Freynelle » à ESPIET, délégué suppléant
DELIBERATION N° 176/2020 : ELECTION DES DELEGUES AU SIRP ESPIET/TIZAC DE CURTON/CAMIAC ET SAINT DENIS
Monsieur le Maire explique aux membres du Conseil Municipal qu’il est nécessaire d’élire trois délégués titulaires au SIRP suite aux élections municipales.
Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal décident à l’unanimité d’élire :
Monsieur TRIJASSON Arnaud « 28 Merlet » 33420 ESPIET, délégué titulaire, Madame GISSAT Floriane « 28 Merlet » 33420 ESPIET, déléguée titulaire, Madame MAQUET Mélanie « Le Luc Nord » 33420 ESPIET, délégué titulaire.
DELIBERATION N° 177/2020 : ELECTION DES DELEGUES AU SIVU DU CHENIL DU LIBOURNAIS
Monsieur le Maire explique aux membres du Conseil Municipal qu’il est nécessaire d’élire un délégué titulaire et un délégué suppléant au SIVU DU CHENIL DU LIBOURNAIS suite aux élections municipales.
Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal décident à l’unanimité d’élire :Madame GUIONNEAU Claire «Robin » 33420 ESPIET, déléguée titulaire, cguionneau01@gmail.com
Monsieur TRIJASSON Arnaud « 28 Merlet » 33420 ESPIET, délégué suppléant, arnaud.trijasson@gmail.com
DELIBERATION N° 178/2020 : ELECTION DES DELEGUES AU SYNDICAT DU COLLEGE DE BRANNE
Monsieur le Maire explique aux membres du Conseil Municipal qu’il est nécessaire d’élire un délégué titulaire et un suppléant au SYNDICAT DU COLLEGE DE BRANNE suite aux élections municipales.
Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal décident à l’unanimité d’élire :
Monsieur DESPRIN Maxime « 12 Ribeyreau » 33420 ESPIET, délégué titulaire, Madame MAQUET Mélanie « Le Luc Nord » 33420 ESPIET, déléguée suppléant
DELIBERATION N° 179/2020 : ELECTION DES DELEGUES AU CCAS DE NERIGEAN
Monsieur le Maire explique aux membres du Conseil Municipal qu’il est nécessaire d’élire un délégué titulaire et un suppléant au CCAS de NERIGEAN suite aux élections municipales.
Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal décident à l’unanimité d’élire :
Madame SEGUIN Annick «4 Le Luc Sud » 33420 ESPIET, déléguée titulaire, Madame GISSAT Floriane « 28 Merlet » 33420 ESPIET, déléguée suppléante.
DELIBERATION N° 180/2020 : ELECTION DES DELEGUES EPRCF
Monsieur le Maire explique aux membres du Conseil Municipal qu’il est nécessaire d’élire un délégué titulaire et un délégué suppléant au Syndicat EPRCF suite aux élections municipales.
Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal décident à l’unanimité d’élire :
Monsieur CAZENAVE Didier « 5 Clos la Canadonne » 33420 ESPIET, délégué titulaire, Monsieur LACOSSE Daniel « Merlet » 33420 ESPIET, délégué suppléant.
DELIBERATION N° 181/2020 : ELECTION DES DELEGUES SMERE2M
Monsieur le Maire explique aux membres du Conseil Municipal qu’il est nécessaire d’élire un délégué titulaire et un délégué suppléant au Syndicat SMERE2M suite aux élections municipales.
Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal décident à l’unanimité d’élire :
Monsieur CAZENAVE Didier « 5 Clos la Canadonne » 33420 ESPIET, délégué titulaire, Monsieur NUGUES Samuel « La Borie de Castagney » 33420 ESPIET, délégué suppléant.DELIBERATION N° 182/2020 : ELECTION DES DELEGUES SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ELECTRIFICATION DE L’ENTRE DEUX MERS
Monsieur le Maire explique aux membres du Conseil Municipal qu’il est nécessaire d’élire un délégué titulaire et un délégué suppléant au Syndicat intercommunal d’électrification de l’Entre-Deux-Mers suite aux élections municipales.
Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal décident à l’unanimité d’élire :
Monsieur CAZENAVE Didier « 5 Clos la Canadonne » 33420 ESPIET, délégué titulaire, et correspondant tempête
Monsieur NUGUES Samuel « La Borie de Castagney » 33420 ESPIET, délégué suppléant.
DELIBERATION N° 183/2020 : ELECTION DU DELEGUE A LA DEFENSE
Monsieur le Maire explique aux membres du Conseil Municipal qu’il est nécessaire d’élire un délégué à la défense
Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal décident à l’unanimité d’élire :
Monsieur CAZENAVE Didier « 5 Clos la Canadonne » 33420 ESPIET, délégué.
DELIBERATION N° 184/2020 : ELECTION DES DELEGUES AU CNAS SUITE AUX ELECTIONS MUNICIPALES
Monsieur le Maire explique aux membres du Conseil Municipal qu’il est nécessaire d’élire un délégué élu et un délégué agent au CNAS suite aux élections municipales
Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal décident à l’unanimité d’élire :
Madame GUIONNEAU Claire domiciliée « Robin » à ESPIET, déléguée pour les élus,
Madame ROBIN Isabelle, domicilie « 21 Route du Port » à MOULON, déléguée pour les agents.
Liste des délégués aux commissions communales
COMMISSION FINANCES Conseil municipal entier Référents MARTY DESPRIN
COMMISSION SPORT ET LOISIRS CULTURE
ASSOCIATIONS GUIONNEAU, GENISSON, FORTAGE, TRIJASSON, GISSAT, DESPRIN COMMISSION MATERIEL ET MATERIEL
INFORMATIQUE FORTAGE, NUGUES, LACOSSE, FOUCAUD, GENISSON, ELIES
ESPACES VERTS ENVIRONNEMENT MARTY, GISSAT, FORTAGE, TRIJASSON, GUIONNEAU, GENISSON, MAQUET
COMMISSION BATIMENTS GUIONNEAU, TRIJASSON, ELIES, LACOSSE, DESPRIN
COMMISSION VOIRIE NUGUES, ELIES, GENISSON, à confirmer DA COSTA
DELEGUES LOCATION BATIMENTS
COMMUNAUX GENISSON, ELIES
CORRESPONDANT TEMPETE CAZENAVE
PLAN DE SAUVEGARDE CM en entier
COMMISSION URBANISME PLU CM en entier