Compte-Rendu - compte rendu du 02 06 2020

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Compte-Rendu - compte rendu du 02 06 2020 Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Espiet. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du 02 06 2020)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit, EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

CONSEIL MUNICIPAL

DE LACOMMUNE D’ESPIET

SEANCE DU 02/06/2020

L’an deux mil vingt, le 02 juin, à 20 heures, le Conseil municipal s’est réuni en session ordinaire au lieu habituel de ses séances sous la Présidence de Monsieur CAZENAVE Didier, Maire.

Nombre de Conseillers en exercice : 15

Nombre de Conseillers présents : 14

Nombre de votants : 15

Convocation du 26/05/2020

Secrétaire de séance : Mme GUIONNEAU Claire

Etaient présents : M. CAZENAVE, DA COSTA, DESPRIN, ELIES, FOUCAUD, FORTAGE, GENISSON, GISSAT, GUIONNEAU, LACOSSE, MAQUET, MARTY, NUGUES, SEGUIN, TRIJASSON

Absent excusé: M. DA COSTA qui donne pouvoir à M. DESPRIN

DELIBERATION N° 172/2020 : FIXANT LES INDEMNITES DE FONCTIONS DU MAIRE ET DES ADJOINTS

Monsieur le Maire explique aux membres du Conseil municipal que suite aux élections municipales à l’élection de 4 adjoints

Le Conseil de Commune d’Espiet

Après en avoir débattu

Décide que :

1) A compter du 26/05/2020, les taux et montants des indemnités de fonction du Maire et des Adjoints sont ainsi fixés :

Maire : 30.86 %

1er Adjoint : 8.18 %

2e Adjoint : 8.18 %

3e Adjoint : 8.18%

Ces pourcentages correspondent à 23.44 % de moins que le taux maximum que ce soit pour le Maire comme pour les Adjoints

2) Les indemnités de fonction sont payées mensuellement.

3) Les crédits budgétaires nécessaires au versement des indemnités de fonction sont inscrits au budget de la commune.

Adopté à l’unanimitéTABLEAU RECAPITULATIF DES INDEMNITES

COMMUNE d’Espiet

TABLEAU RECAPITULATIF DES INDEMNITES

(Article 792 DE LA LOI 2019-1461L 2123-20-1du CGCT)

POPULATION (totale au dernier recensement) 792 (art. L 2123-20à L2123-24 du CGCT pour les communes)

II - INDEMNITES ALLOUEES

A. Maire :

Nom du bénéficiaire et Indemnité mensuelle

brute

1200 €

Majoration éventuelle

Selon le cas :

Canton : 15 %

Arrondissement : 20

%

Département : 25 %

Total en %

30.86 %

CAZENAVE Didier 30.86 % 30.86 %

B. Adjoints au maire avec délégation (article L 2123-24 du CGCT)

Noms des bénéficiaires + % total %

1er adjoint : LACOSSE

Daniel

318.62 € 8.18%

2 e adjoint : FORTAGE

Williams

318.62 € 8.18%

3e adjoint :

GUIONNEAU Claire

318.62 € 8.18%

4e adjoint : ELIES

Bruno

318.62 € 8.18%DELIBERATION N° 173/2020 : ELECTION D’UN DELEGUE AU SDEEG

Monsieur le Maire explique aux membres du Conseil Municipal qu’il est nécessaire d’élire un délégué titulaire au SDEEG suite aux élections municipales.

Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal décident à l’unanimité d’élire :

M. ELIES Bruno domicilié 8 « La Freynelle » à ESPIET, délégué titulaire.

DELIBERATION N° 174/2020 : ELECTION DES DELEGUES D’ADDUCTION D’EAU ET D’ASSAINISSEMENT D’ARVEYRES

Monsieur le Maire explique aux membres du Conseil Municipal qu’il est nécessaire d’élire deux délégués titulaires et deux suppléants au SIAEPA suite aux élections municipales.

Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal décident à l’unanimité d’élire :

M. FORTAGE Williams domicilié « 12 La Grangeotte » à ESPIET, délégué titulaire M. NUGUES Samuel « La Borie de Castagney » à ESPIET, délégué titulaire. M. ELIES Bruno « 8 La Freynelle » à ESPIET, délégué suppléant

M. FOUCAUD Jean Marie « 8 bis Chauveau » à ESPIET, délégué suppléant.

DELIBERATION N° 175/2020 : ELECTION D’UN DELEGUE AU SEMOCTOM

Monsieur le Maire explique aux membres du Conseil Municipal qu’il est nécessaire d’élire un délégué titulaire au SEMOCTOM suite aux élections municipales.

Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal décident à l’unanimité d’élire :

M. ELIES Bruno « 8 La Freynelle » à ESPIET, délégué suppléant

DELIBERATION N° 176/2020 : ELECTION DES DELEGUES AU SIRP ESPIET/TIZAC DE CURTON/CAMIAC ET SAINT DENIS

Monsieur le Maire explique aux membres du Conseil Municipal qu’il est nécessaire d’élire trois délégués titulaires au SIRP suite aux élections municipales.

Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal décident à l’unanimité d’élire :

Monsieur TRIJASSON Arnaud « 28 Merlet » 33420 ESPIET, délégué titulaire, Madame GISSAT Floriane « 28 Merlet » 33420 ESPIET, déléguée titulaire, Madame MAQUET Mélanie « Le Luc Nord » 33420 ESPIET, délégué titulaire.

DELIBERATION N° 177/2020 : ELECTION DES DELEGUES AU SIVU DU CHENIL DU LIBOURNAIS

Monsieur le Maire explique aux membres du Conseil Municipal qu’il est nécessaire d’élire un délégué titulaire et un délégué suppléant au SIVU DU CHENIL DU LIBOURNAIS suite aux élections municipales.

Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal décident à l’unanimité d’élire :Madame GUIONNEAU Claire «Robin » 33420 ESPIET, déléguée titulaire, cguionneau01@gmail.com

Monsieur TRIJASSON Arnaud « 28 Merlet » 33420 ESPIET, délégué suppléant, arnaud.trijasson@gmail.com

DELIBERATION N° 178/2020 : ELECTION DES DELEGUES AU SYNDICAT DU COLLEGE DE BRANNE

Monsieur le Maire explique aux membres du Conseil Municipal qu’il est nécessaire d’élire un délégué titulaire et un suppléant au SYNDICAT DU COLLEGE DE BRANNE suite aux élections municipales.

Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal décident à l’unanimité d’élire :

Monsieur DESPRIN Maxime « 12 Ribeyreau » 33420 ESPIET, délégué titulaire, Madame MAQUET Mélanie « Le Luc Nord » 33420 ESPIET, déléguée suppléant

DELIBERATION N° 179/2020 : ELECTION DES DELEGUES AU CCAS DE NERIGEAN

Monsieur le Maire explique aux membres du Conseil Municipal qu’il est nécessaire d’élire un délégué titulaire et un suppléant au CCAS de NERIGEAN suite aux élections municipales.

Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal décident à l’unanimité d’élire :

Madame SEGUIN Annick «4 Le Luc Sud » 33420 ESPIET, déléguée titulaire, Madame GISSAT Floriane « 28 Merlet » 33420 ESPIET, déléguée suppléante.

DELIBERATION N° 180/2020 : ELECTION DES DELEGUES EPRCF

Monsieur le Maire explique aux membres du Conseil Municipal qu’il est nécessaire d’élire un délégué titulaire et un délégué suppléant au Syndicat EPRCF suite aux élections municipales.

Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal décident à l’unanimité d’élire :

Monsieur CAZENAVE Didier « 5 Clos la Canadonne » 33420 ESPIET, délégué titulaire, Monsieur LACOSSE Daniel « Merlet » 33420 ESPIET, délégué suppléant.

DELIBERATION N° 181/2020 : ELECTION DES DELEGUES SMERE2M

Monsieur le Maire explique aux membres du Conseil Municipal qu’il est nécessaire d’élire un délégué titulaire et un délégué suppléant au Syndicat SMERE2M suite aux élections municipales.

Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal décident à l’unanimité d’élire :

Monsieur CAZENAVE Didier « 5 Clos la Canadonne » 33420 ESPIET, délégué titulaire, Monsieur NUGUES Samuel « La Borie de Castagney » 33420 ESPIET, délégué suppléant.DELIBERATION N° 182/2020 : ELECTION DES DELEGUES SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ELECTRIFICATION DE L’ENTRE DEUX MERS

Monsieur le Maire explique aux membres du Conseil Municipal qu’il est nécessaire d’élire un délégué titulaire et un délégué suppléant au Syndicat intercommunal d’électrification de l’Entre-Deux-Mers suite aux élections municipales.

Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal décident à l’unanimité d’élire :

Monsieur CAZENAVE Didier « 5 Clos la Canadonne » 33420 ESPIET, délégué titulaire, et correspondant tempête

Monsieur NUGUES Samuel « La Borie de Castagney » 33420 ESPIET, délégué suppléant.

DELIBERATION N° 183/2020 : ELECTION DU DELEGUE A LA DEFENSE

Monsieur le Maire explique aux membres du Conseil Municipal qu’il est nécessaire d’élire un délégué à la défense

Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal décident à l’unanimité d’élire :

Monsieur CAZENAVE Didier « 5 Clos la Canadonne » 33420 ESPIET, délégué.

DELIBERATION N° 184/2020 : ELECTION DES DELEGUES AU CNAS SUITE AUX ELECTIONS MUNICIPALES

Monsieur le Maire explique aux membres du Conseil Municipal qu’il est nécessaire d’élire un délégué élu et un délégué agent au CNAS suite aux élections municipales

Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal décident à l’unanimité d’élire :

Madame GUIONNEAU Claire domiciliée « Robin » à ESPIET, déléguée pour les élus,

Madame ROBIN Isabelle, domicilie « 21 Route du Port » à MOULON, déléguée pour les agents.

Liste des délégués aux commissions communales

COMMISSION FINANCES Conseil municipal entier Référents MARTY DESPRIN

COMMISSION SPORT ET LOISIRS CULTURE

ASSOCIATIONS GUIONNEAU, GENISSON, FORTAGE, TRIJASSON, GISSAT, DESPRIN COMMISSION MATERIEL ET MATERIEL

INFORMATIQUE FORTAGE, NUGUES, LACOSSE, FOUCAUD, GENISSON, ELIES

ESPACES VERTS ENVIRONNEMENT MARTY, GISSAT, FORTAGE, TRIJASSON, GUIONNEAU, GENISSON, MAQUET

COMMISSION BATIMENTS GUIONNEAU, TRIJASSON, ELIES, LACOSSE, DESPRIN

COMMISSION VOIRIE NUGUES, ELIES, GENISSON, à confirmer DA COSTA

DELEGUES LOCATION BATIMENTS

COMMUNAUX GENISSON, ELIES

CORRESPONDANT TEMPETE CAZENAVE

PLAN DE SAUVEGARDE CM en entier

COMMISSION URBANISME PLU CM en entier