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Déliberation - SG DD 2024 032
Déliberation - SG DD 2023 032
Document publié le Jeudi 23 juillet 2020 par la commune de Waziers.
Lien du pdf (Déliberation - SG DD 2023 032)
Thèmes du document : Intelligence artificielle et robotique, Institutions publiques, Justice et droit,
Ville de WAZIERS DÉCISION DIRECTE – SG 2023-032
MAINTENANCE DU LOGICIEL INFORMATIQUE POUR LE SERVICE CIMETIERE
AVEC LA SOCIETE BERGER LEVRAULT
Le Maire de la ville de WAZIERS, agissant en qualité et en vertu des délibérations du
Conseil Municipal du 23 juillet 2020 et du 18 décembre 2020, en application du Code
Général des Collectivités Territoriales article L2122.22 modifié par Loi n°2014-58
du 27 janvier 2014 - art.92,
DÉCIDE
De reconduire le contrat de maintenance du logiciel informatique passé
avec la Société BERGER LEVRAULT 64 rue Jean Rostand (31670) à LABEGE.
La reconduction concerne le contrat N° NCL008964, dont le logiciel est
installé au service Cimetière.
La durée est d’une année à compter du 1er janvier 2023 jusqu’à la date
d’échéance du 31 décembre 2023.
Contrat NCL008964 REDEVANCE 2023 HT
SAS Module graphique d'e.cimetiere 968.28 €
Le montant de la redevance forfaitaire de cette prestation pour l’année
2023 est de 968.28 € HT, soit un total de 1 161.94 € TTC.
Fait à WAZIERS, le 26 JUIN 2023
Le Maire,
Laurent DESMONS
Publication sur www.waziers.fr le 18/07/2023