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Déliberation - DCM 2024 04 CAO ELECTION D UN NOUVEAU MEMBREdoc
Document publié le Mardi 6 février 2024 par la commune de Sars-Poteries.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2024 04 CAO ELECTION D UN NOUVEAU MEMBREdoc)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Justice et droit,
DCM - SARS-POTERIES – 2024 / 04
Publié site internet le 19/02/24
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DEPARTEMENT DU NORD REPUBLIQUE FRANÇAISE ARRONDISSEMENT D’AVESNES SUR HELPE
CANTON DE FOURMIES - COMMUNE DE SARS-POTERIES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 6 FEVRIER 2024
***************
L’an deux mil vingt-quatre, le mardi 6 février à 18 heures 30, le conseil municipal de la commune de SARS-POTERIES s’est réuni en session ordinaire au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Madame Sandra BROGNET, maire.
Etaient présents : Sandra BROGNET, maire, Bernard MOLITOR, Stéphanie
LAMANT, Didier CARETTE, Isabelle MAIRESSE, adjoints, Frédéric DARCHU,
Annie DUVETTE, Franck HUGOT, Angélique DUCHESNE, Aurore WALEMME,
Valéry ANSELOT, Peggy QUINZIN-BERNARD. Guillaume PIERART, Thierry
LEMOINE, Ludovic COMEAU
Absents excusés :
• M MOLITOR a donné procuration à M CARETTE
• MME MAIRESSE a donné procuration à M ANSELOT
• M HUGOT a donné procuration à M DARCHU
• MME WALEMME
• MME QUINZIN
Date de convocation : 29 janvier 2024 - Date d’affichage : 29 janvier 2024 Nombre de Conseillers présents : 10 Qui ont pris part aux délibérations : 13 Secrétaire de séance : MME LAMANT
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OBJET : Commission d’appel d’offres
Désignation d’un titulaire suite à la démission d’un membre
Madame la Maire informe le conseil municipal qu’il est obligatoire de créer une commission d’appel d’offres avec au minimum trois titulaires et trois suppléants.
Ont été désignés à l’unanimité et à mainlevée membres de la commission d’appel d’offres : - Monsieur Franck HUGOT – Monsieur Bernard MOLITOR – Monsieur Alexandre BRICOUT, membres titulaires
- Madame Peggy QUINZIN – Monsieur Didier CARETTE – Madame Stéphanie LAMANT, membres suppléants
Vu la démission de Monsieur Alexandre BRICOUT, il est procédé à un nouveau vote pour son remplacement.
- Monsieur Ludovic COMEAU, membre titulaire
Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal à main levée et à l’unanimité, acceptent cette proposition.
FAIT ET DELIBERÉ EN SÉANCE, LES JOURS, MOIS ET AN CI-DESSUS. Sandra BROGNET, Maire