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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Cruas.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations)
Thèmes du document : Économie et finances, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
DEPARTEMENT DE L’'ARDECHE - ARRONDISSEMENT DE PRIVAS
COMMUNE DE CRUAS
LISTE DES DÉLIBERATIONS DU 27 Novembre 2025
Session : Ordinaire
Membres En Exercice : 23 Présents : 17 Procuration : 4 Votants : 21
L'An Deux Mille Vingt-Cina, le vingt-sept novembre, dans la Salle du Conseil, le Conseil Municipal, sur
convocation faite le vingt et un novembre deux mille vingt-cinq, s'est réuni sous la Présidence de
Madame Rachel COTTA, Maire.
Présents : Mme COTTA Rachel, M. REYNAUD Bernard, Mme MASSELLO Elodie, M. GALVÉ Serge, Mme
PLANCHON Joëlle, Mme DE VAULX Emily, M. MADEÏRA Antonio, M. JARNIAS Dominique, Mme
COLOGNAC Régine, M. FERROUSSIER Franck, Mme BONNEFOI Natacha, Mme KWIATKOWSKI Stéphanie,
M. GUERBAS Nasser, Mme QUINTEIRO Sandrine, M. MORELLI Pierre, M. TOUATI Philippe, Mme PUAUX
Mylène.
Absents avec procuration :
M. Mathieu PERRIN a donné procuration à M. Franck FERROUSSIER
Mme Claudette HAOND a donné procuration à M. Philippe TOUATI
Mme Mallory ALES à donné procuration à M. Pierre MORELLI
M. Fabrice CARTA à donné procuration à Mme Rachel COTTA
Absents : M. François ROUBY (arrivé pour la délibération 2025-63-CM et suivantes)
M. Jean-Marc PEILA
Secrétaire de séance : Madame Natacha BONNEFOI
2025-61-CM — Subvention Union départementale Sapeurs-Pompiers Ardèche Défi Unanimité
Vélo _2025-62-CM — Subvention Ligue Contre le Cancer Octobre Rose Unanimité
2025-63-CM — Bons d'achat fêtes de fin d'année __| Unanimité 2025-64-CM — Admission en non-valeur - Budget Communal | Unanimité 2025-65-CM — Admission en non-valeur - Budget Assainissement | Unanimité _2025-66-CM — Ouverture crédits investissement budget 2026 - Budget Communal _Unanimité 2025-67-CM — Ouverture crédits investissement budget 2026 - Budget Assainissement | Unanimité 2025-68-CM — Adhésion groupement de commande exploitation et maintenance | Unanimité installations de chauffage A _| 2025-69-CM — Création poste pôle enfance jeunesse _Unanimité |
Cruas, le 28/11/2025 ELEC
Le Maire, Rachel COTT,
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