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Arrêté - ARR 2023 53 reg. circulation et stationnement Raid des alpilles 2023
Document publié le Lundi 9 janvier 2023 par la commune de Saint-Étienne-du-Grès.
Lien du pdf (Arrêté - ARR 2023 53 reg. circulation et stationnement Raid des alpilles 2023)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Justice et droit,
sal SAINT-ÉTIENNE DU GRÈS
Porte des Alpilles
République française - Département des Bouches du Rhône - Arrondissement d'Arles Commune de Saint-Etienne du Grès
ARRÊTÉ DU MAIRE
n° ADM-2023/53
| REGLEMENTATION CIRCULATION ET STATIONNEMENT | RAID DES ALPILLES
| Le Samedi 14 et Dimanche 15 OCTOBRE 2023
Monsieur le Maire de la Commune de Saint-Étienne du Grès,
Vu larticle L 2212 et suivants du Code Générale des collectivités territoriales, relatifs aux
pouvoirs de Police du Maire
Vu le Code de la route et notamment l’article 411-5,
VU l'article R.610-5 du code pénal,
Vu l'avis favorable du Parc Naturel Régional des Alpilles en date du 11 septembre 2023,
Vu l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, approuvée par l'arrêté interministériel du 6 novembre 1992 ; livre |-8° partie : signalisation temporaire,
Considérant qu'il est organisé le Samedi 14 et Dimanche 15 Octobre 2023 l'épreuve cyclosportive le Raid des Alpilles,
Considérant qu'il importe, à cette occasion, de prendre pour des raisons d'ordre et de sécurité, des mesures tendant à réglementer le stationnement et la circulation des véhicules ainsi qu'à informer le public,
ARRÊTE
Article 1 : En raison de l’organisation de l'épreuve cyclosportive le Raid des Alpilles le Samedi 14 octobre 2023 de 9h à 10h30,
- La circulation sera interrompue sur l'Avenue notre Dame du Château, l’'Avenue Mireille, l'Avenue des Alpilles, et l'Avenue des Cigales le temps du passage des coureurs. - Le stationnement des véhicules sera interdit sur l’Avenue notre Dame du Château, l’'Avenue Mireille, et l’'Avenue des Cigales de 9h à 10h30.
Article 2: En raison de l'organisation de l'épreuve cyclosportive le Raid des Alpilles le Dimanche 15 octobre 2023 de 9h à 14h30,
- La circulation sera interrompue sur l'Avenue notre Dame du Château, l’'Avenue Mireille, l'Avenue des Alpilles, et l'Avenue des Cigales le temps du passage des coureurs. - Le stationnement des véhicules sera interdit sur l'Avenue notre Dame du Château, l’Avenue Mireille, et l’Avenue des Cigales de 9h à 14h30. Article 3 : La pré-signalisation, le barriérage et les déviations nécessaires seront mis en place par l'organisateur pour matérialiser cette interdiction. Cette manifestation est couverte par la compagnie d'assurance de l'organisateur.
Article 4 : Les infractions au présent arrêté seront constatées et poursuivies selon la règlementation en vigueur.
Article 5 : Monsieur le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte et informe que le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Marseille dans un délai de deux mois à compter de sa réception par le représentant de l'Etat et de sa publication. Le requérant peut saisir le Tribunal Administratif de Marseille de manière dématérialisée, par le biais de l'application « Télérecours citoyen »
accessible depuis le site Internet www.telerecours.fr ».
Article 6 : Madame la Directrice Générale des Services, Monsieur le Directeur des Services Techniques, Monsieur le Responsable de la Police Municipale, Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie de Saint-Rémy de Provence et tous les agents placés sous leurs ordres sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Saint-Étienne du Grès, le 12 septembre 2023.
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