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Déliberation - delib 46 2024 achat sapins de noel
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sormonne.
Lien du pdf (Déliberation - delib 46 2024 achat sapins de noel)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
Envoyé en préfecture le 22/11/2024
Reçu en préfecture le 22/11/2024
Publié le ER
ID : 008-210803904-20241120-DELIB46 2024-DE
République Française
Département des Ardennes
Commune de SORMONNE
46_2024 L'an 2024 et le 20 Novembre à 19 heures, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, Mairie sous mn la présidence de DENEUX François, Maire
Présents : M. DENEUX François, Maire, Mmes : DONGE Christine, LINGAT Nicole, MM : ANTOINE Jérôme, CANARD Stéphane, GAVAZZI Romain, JENNEPIN Patrick, LEHEUTRE Bruno, PIART Steve, RABIN Patrice
Excuses séance: Excusé(s) ayant donné procuration : Mme
ete MAURICE Valérie à Mme LINGAT Nicole, M. VANZELLA Yoann à M. JENNEPIN Patrick
21/11/2024
14 10 12
Absents séance: .
Absent(s) : MM : LEBLANC Éric, SONZOGNI Jean-Luc
MAJORITE
Pour : 12
Contre : 0
Abstention : 0 A été nommé({e) secrétaire : M. JENNEPIN Patrick
Acte rendu exécutoire après dépôt . us . .
en Préfecture Objet de la délibération : Achat de sapins Le : 20/11/2024
Et Comme chaque année, le Conseil Municipal décide de renouveler
Publication ou notification du : la distribution de sapins de Noël aux habitants qui en feront la 21/11/2024 demande, pour la décoration de leurs extérieurs pour les fêtes de fin d'année.
Les achats des sapins se feront auprès de M. Éric LEBLANC.
Après en avoir délibéré, le Conseil approuve les achats des sapins.
Fait et délibéré en Mairie, les jours, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme :
En mairie, le 21/11/2024
Le Maire
François DENEUX ©7,