Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - 2023 26 fixation de nouveaux tarifs de la regie de
Convocation - 2023 26 fixation de nouveaux tarifs de la regie de
Convocation - 2023 26 fixation de nouveaux tarifs de la regie de
Convocation - 2023 26 fixation de nouveaux tarifs de la regie de
unknown - Communauté de communes - Arize Lèze - 2023 26 fixa
Convocation - 2023 70 fixation des nouveaux tarifs de formations
Convocation - 2023 67 fixation de nouveaux tarifs concernant la
Convocation - 2025 20 fixation du tarif de location de l hotel d
Convocation - 2026 15 autorisation de la cloture de la regie de
Convocation - 2023 119 actualisation des tarifs de la regie des
Convocation - 2023 26 fixation de nouveaux tarifs de la regie de recettes de l hotel d entreprises
Document publié le Jeudi 2 février 2023 par la commune de Castex.
Lien du pdf (Convocation - 2023 26 fixation de nouveaux tarifs de la regie de recettes de l hotel d entreprises)
Thèmes du document : Formation, Démocratie, Union Européenne,
DEPARTEMENT DE L'ARIEGE
Arrondissement de Saint Girons
Canton Arize Lèze
COMMUNAUTE DE COMMUNES ARIZE LEZE
SEANCE DU 2 FÉVRIER 2023
L'an deux mille vingt-trois, le 2 février à dix-huit heures trente, le conseil communautaire Arize Lèze, s’est réuni au siège de la communauté, sous la présidence de Monsieur BERDOU Raymond, 1er Vice-Président
Date de convocation : 26/01/2023
Nombre de membres en exercice : 45
Nombre de membres présents : 37
Nombre de procurations : 3
Votes pour : 38
Votes contre : 0
Abstentions : 2
ETAIENT PRESENTS : VANDERSTRAETEN François, SARDA Manuel (Artigat), ANTOLINI Dominique (La Bastide de Besplas), CAMPS Frédéric, DUFOSSE Dominique (Les Bordes sur Arize), BAZY Jean-Marc (Camarade), COMMENGE Jean-Claude (Campagne sur Arize), SANS Jean-François (Le Carla Bayle), MOREAUD Rosine (Castéras), COURTIAL Anne (Castex), LECLERC Jean, COSTES Jean-Paul (Daumazan sur Arize), BUFFA Roger (Durfort), BUSATO Philippe (Fornex), ARNAUD Véronique, COUSTURE Eliane (Le Fossat), DEJEAN Jean-Paul (Gabre), HUART Valérie (Lanoux), GRANDET Véronique, LABORDE Jean, SACILOTTO Claudine, DEDIEU Alain, GILAMA Marie, CASTAGNE Dominique (Lézat sur Lèze), BORDALLO Ramon (Loubaut), BERDOU Raymond, MARTINEZ Rolande, ROUMAT Guy, SUPERY Jean-Marc (Le Mas-d’Azil), DESCUNS Lyliane (Méras), RUMEAU Colette (Monesple), GILLIOT Diane (Montfa), LASSALLE Yvon (Pailhès), ALBERO Elisabeth (Sainte- Suzanne), BOY Francis, MALBREIL Agnès (Saint-Ybars), CAUHAPE Jean-Louis (Sieuras)
ETAIENT ABSENTS : MILHORAT Laurent (Sabarat), FALLICO Gaëtano (Thouars sur Arize)
ETAIENT EXCUSES: PANIFOUS Laurent, CANTEGRIL Jean-Marc (Le Fossat), COURNEIL Jean-Claude, LLUIS Claude, BLANDINIERES Lydia (Lézat sur Lèze), JALOUX Philippe (Villeneuve du Latou)
PROCURATIONS: COURNEIL Jean-Claude à LABORDE Jean, LLUIS Claude à GRANDET Véronique, BLANDINIERES Lydia à SACILOTTO Claudine
SECRÉTAIRE DE SEANCE : VANDERSTRAETEN François
Délibération n° 2023-26 Mise en ligne à la date du retour du visa
Objet : Fixation de nouveaux tarifs de la régie de recettes de l’hôtel d’ entreprises
Monsieur le Vice-Président explique à l’assemblée que le fonctionnement et les services de l’hôtel d’entreprises évoluent au grès des demandes et besoins des usagers, il informe, de plus, que l’hôtel d’entreprises vient d’être déclaré organisme de formation enregistré sous le numéro 76090072109.
Il indique qu’il s’agit d’actualiser la grille tarifaire pour les nouvelles prestations proposées dans le cadre de la formation suivant le tableau ci-dessous :
Il précise que les prestations de formations professionnelles continues sont exonérées sur la TVA.
Le Conseil Communautaire, ouï l’exposé de Monsieur le Vice-Président et après en avoir délibéré : - approuve la nouvelle grille tarifaire pour les prestations proposées dans le cadre de la formation - autorise Monsieur le Président à signer toutes pièces relatives à cette modification tarifaire.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Pour copie conforme.
Le secrétaire de séance, Le Vice-Président, VANDERSTRAETEN François BERDOU Raymond
Tarif encadrement séance de formation Montant TTC
Tarif à l’heure 75 €
Tarif à la demi-journée 250 €
Tarif à la journée 500 €