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Compte-Rendu - 2023 12 15 CR du Conseil Municipal
unknown - PAGE 2 SIGNEE LETTRE SDIS DEC 2025
Conseil Municipal - CM 24 JANVIER 2025
Document publié le Vendredi 24 janvier 2025 par la commune de Lanuéjols.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 24 JANVIER 2025)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Eau et assainissement, Humanitaire,
ORDRE DU JOUR
1-Rapport sur le prix de l’eau et de l’assainissement collectif et non collectif de la Communauté des Communes Causses Aigoual Cévennes Terres Solidaires –
RPQS Exercice 2023 – Délibération
2- Elagage entretien des platanes de la Place – Délibération
3- Fin de mandat du Conseil Municipal des Jeunes – Délibération
4- Projet Photovoltaïque – Devis – Délibération
5- Réparation Eclairage Public – Devis DELILED –
6- Solidarité Mayotte – Appel AMF – Délibération
7- entretien et débroussaillage de chemins communaux
8- convention ONF état d’assiette et destination des coupes de bois
CM du 24 JANVIER 2025 QUESTIONS DIVERSES
1- Projet espace culturel – Chiffrage CAUE Gard
2- Conventions agents SDIS30 – Contribution communale annuelle SDIS30
3- Contrat Canal +
4- Local DDE - SIAEP
5- Bail Station-Service DYNEFF
6- projet quartier rue du Serre
7- Cérémonie des vœux 2025
8- programme culturel
Autres points à rajouter?
CM du 24 JANVIER 2025 1-Rapport sur le prix de l’eau et de l’assainissement collectif et non collectif de la Communauté des Communes Causses Aigoual Cévennes Terres Solidaires –
RPQS Exercice 2023 – Délibération
INFO : projet quartier rue du Serre (assainissement)
CM du 24 JANVIER 2025 NI 7
ST : : J : | = LE LE
)
Le tarif de l'abonnement pour chaque collectivité est :
Commune Prix HT au 01/01/2024 Abonnement
Dourbies 50
SIA Espérou 62
L'Estréchure 60
ED Lanuéjols 50
Lasalle 81
Les Plantiers À 110
Revens 60
Saumane 60
Saint André de Majencoules 60
Saint Sauveur Camprieu 85
Trêves 120
Val-d '’Aigoual - Valleraugue 70
Val-d ‘Aigoual — ND de la Rouvière 47
RAPPORT sur le prix de l’eau et
de l’assainissement collectif et
non collectif de la CAC-TS
1- abonnement
CM du 24 JANVIER 2025 —
Le tarif €/m3 pour chaque collectivité est :
Commune Prix HT us LUE 2024
Dourbies 1.2
SIA Espérou 1.5
L'Estréchure 1.8
Lanuéjols 1
Lasalle 1.71
Les Plantiers 2
Revens 1
Saumane 1
Saint André de Majencoules 1
Saint Sauveur Camprieu 1.1
Trêves 2.4
Val-d ’Aigoual - Valleraugue 1.1
Val-d 'Aigoual — ND de la Rouvière 1
2- Tarif €/m3
CM du 24 JANVIER 2025 7 --*-1#re d'assainissement type (D204.0) (a #,
; au 01/01/2023 et au 01/01/2024 pour une consommation d'un ménage de référence selON 1 INDCE (120 m°/an) sont :
collectivité
Facture type Au 01/01/2023 | Au por mme Variation en %
Part de la collectivité
Part fixe annuelle 50,00 ___ %
Part proportionnelle 120,00 __ %
Montant HT de la facture de 120 m* revenant à la 170,00 _%
ORDRE DU JOUR
1-
CM du 24 JANVIER 2025 —
Part fixe annuelle
Part du délégataire (en cas de délégation de service public)
%
Part proportionnelle
Montant HT de la facture de 120 m° revenant au
délégataire
Redevance de modernisation des réseaux de collecte
Taxes et redevances
%
%
(Agence de l'Eau) 30,00 _ %
VNF Rejet : 0,00 __%
Autre : 0,00 __ %
TVA 20,00 ___%
Montant des taxes et redevances pour 120 m° 50,00 ____%
Total 220,00 %
Prix TTC au m° 1,83 %
ATTENTION : si la production et/ou le transport sont effectués par un autre service et sont facturés directement à l’abonné, il convient de rajouter ces tarifs dans le tableau précédent.
CM du 24 JANVIER 2025
z \ NZ NP, LE 1 |
7 NZ
SN
wi
LE 0
Valeur 2022 Valeur 2023
Indicateurs descriptifs des services
D201.0 réseau de collecte des eaux usées, unitaire ou
sas à du nombre d'habitants desservis par un
éparatif
54/7
Nombre d'autorisations de déversement d'effluents
D202.0 d'établissements industriels au réseau de collecte des
aux usées
D203.0 tMS] 0 ti de boues issues des ouvrages d'épuration [
P D204.0 Prix TTC du service au m$ pour 120 m° [£/m=] 1,83
Ï Indicateurs de performance
p201 1 [aux de desserte par des réseaux de collecte des eaux
” lusées % CT 99,31%
P202.2B Indice de connaissance et de gestion patrimoniale des 39 réseaux de collecte des eaux usées [points] Lo e
CM du 24 JANVIER 2025 Désignation Tva Prix Unit. Total HT
Taille d'entretien sur 5 Platanes autour de la place de la mairie, à l'aide 1 1 560,00 1 560,00
d'une nacelle. L'intervention durera 2 jours
Comprend la location de la nacelle pendant les 2 jours d'intervention
Une personne de la commune sera mise à disposition pour ramasser les branches
Les branches seront broyées et évacuées dérrière le stade
Intervention à effectuer à partir de Janvier 2025
k
Devis en euros Total HT 1 560,00
Tva (1) 20,00% 312,00
Total TTC 1 872,00 Validité du devis : 3 mois
n ”
2 – Elagage entretien des platanes de la place
CM du 24 JANVIER 2025
Location nacelle 220€
TTC/jour
Location broyeur 200€
TTC/jour 3- fin de mandat du CMJ (délibération)
Proposition de reporter le renouvellement du CMJ à fin décembre 2026
Infos : voyage à Nîmes : préfecture et visite touristique 20 et 21 février 2025
CM du 24 JANVIER 2025 4- photovoltaïque :
- Dépense annuelle 2024 : 34 563.00€
- Consommation annuelle : 95 410KWh
- Rencontre avec Alain Vaissière, directeur territorial Enedis jeudi 6 février 10h30 au Foyer pour nous présenter le programme photovoltaïque et répondre à nos questions
- Qui pourra être présent?
- Perspectives d’équipement supplémentaires avec revente aux particuliers
CM du 24 JANVIER 2025 Devis photovoltaïque
CM du 24 JANVIER 2025
ICARE St Jean de
Vedas
22kwc Micro onduleurs 44 158,55€ttc RGE Auto-conso+ REVENTE
K-Hélios Etude technique
Préalable
1 224,00€ ttc
EQUINOXE
St Georges 12100
16Kwc Micro onduleurs 23 409,34€ ttc RGE Auto-conso+ REVENTE
VIDAL Olivier
Mostuejouls
9Kwc Micro onduleurs 16 518,00€ ttc RGE Auto-conso+ REVENTE
MECOJIT
Capdenac 12700
PAS DE REPONSE Devis # 510792
Echéance :
01/02/2025
Date du devis :
02/01/2025
Vendeur :
Valentin BOURREE
QUANTITÉ PRIX
UNITAIRE
REM.
(%)
TAXES PU
REMISÉ
6 rétrofit carrées modèle PTETA70
5 rétrofit biseautées modèle PTETA72
[FAB-RETRO)] Fabrication d'une Platine LED Rétrofit -IP65 - Fabriqué en
France By Delitech Nom/Type de lanterne : Lanterne Montmartre
(lumière de France).
Lentille : Résidentiel.
Programmation : Astrodim
Abaissement : -70% de 23h à 5h.
Puissance/Lumen : standard, 5800Im.
Température de couleur : 2700k.
Longueur de câble :
Connecteur Rapide :
Autre précision :
[PFDP] Participation aux frais de gestion (franco à 1500€ HT)
11,00 U
1,00 U
290,000
25,000
50,00
100,00
145,00 €
0,00 €
1 595,00 €
0,00 €
Montant hors taxes 1 595,00 €
TVA 20% 319,00 €
1 914,00 €
5- Réparation Eclairage Public – Devis DELILED –
CM du 24 JANVIER 2025 6- Solidarité Mayotte – Appel AMF – Délibération
Face au passage du cyclone CHIDO, qui a dévasté l’île de Mayotte, l’AMF, en partenariat avec La Protection civile, la Croix rouge, France urbaine, l’ANEL et l’UNCCAS, a appelé les communes et les intercommunalités à participer à la solidarité nationale pour soutenir la population de Mayotte, ses communes et ses élus. Le Gouvernement et l’ensemble des associations agréées de sécurité civile sont bien évidemment mobilisés pour accompagner la population frappée par cet évènement dramatique.
- Aide accordée?
- Montant?
- À qui? (Croix-Rouge, Protection civile…?)
CM du 24 JANVIER 2025 220 UTE0S 008
SARL HUC LUDOVIC
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20 - LA CALE
Port. : 06 #3 22 09 60 à
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Devis vatatée papas POO/PO2S
CARRÉ Uoves d'étogege LOD ture M00€ 00% 75,00 € 20.00%
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EX 195,00 € |
Code Cr] Taux Crrer "20€ Norrmae |_ 184006] 00m nœ4 221200 €
7- entretien et débroussaillage de chemins communaux
Devis HUC
EPAREUSE 75.00€/H HT
PELLE BROYEUR 110.00€ HT
TOTAL 185.00€/H HT
Travaux sur Engarenne
-(à partir de Martin vers le centre bourg)
- De l’aire de camping car vers stade
CM du 24 JANVIER 2025 ANNEXE C = Gestion des charges d'exploitation
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8- convention ONF état d’assiette et destination des coupes de bois
CM du 24 JANVIER 2025 QUESTIONS DIVERSES
1- Projet espace culturel – Chiffrage CAUE Gard
2- Conventions agents SDIS30 – Contribution communale annuelle SDIS30
3- Contrat Cana +
4- Local DDE - SIAEP
5- Bail Station-Service DYNEFF
6- projet quartier rue du Serre
7- Cérémonie des vœux 2025
8- programme culturel
Autres points
CM du 24 JANVIER 2025 1- Projet espace culturel – Chiffrage CAUE Gard
Lancement d’une concertation avec présentation de l’étude: associations, comité des fêtes, usagers… (dossier CAUE)
Etablissement d’un cahier des charges définitif
Appel d’offre pour le recrutement d’un architecte
Élaboration du projet
Présentation aux associations, comité des fêtes, usagers…
Calendrier des opérations
CM du 24 JANVIER 2025 Pare CPE - popecon CC44 - Téris- Cheee !
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Salle des fêtes
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REZ-DE-CHAUSSEE BIBLIOTHEQUE
Bibliothèque-
médiathèque
résidence du Château RÉCAPITULATIF TRAVAUX
Total travaux HT 460 000 00€ |
Marge Ÿ 46 000 00 €
Total travaux HT Es 506 000 00 €
Ratio HT/m2 1 225 18€
RECAPITULATIF ETUDES LT EAU
75 468 00 €
LÉ Re Ra NT 12
20 00% 116 293 60 €
LU RTC RAR TON 12
Sn tele Rte RE Re RTE le le RE Re lee Re N ep t R
hors mobilier office et salles des fêtes, hors équipements sécurité Total travaux HT 265 000 00€ |
Marge 26 500 00 €
Total travaux HT 291 500 00€ |
Ratio HT/m2 1 704 68€
RECAPITULATIF ETUDES Total € HT
91 872 00€
Total général HT S43-S372.00€
RUE 68 674 40€
Total général TT(412.046-40€
Sn tele RE Re RTE le ne RE ER Tele Ro Ne pig 2
hors équipements sécurité, hors mobilier et équipement bibliothèque
Adobe Acrobat Reader
(64-bit) Total général TT(412 046 40€
oo Re Ne) iL A
nt bibliothèque
RÉCAPITULATIF TRAVAUX
Total travaux HT 797 500 00€ |
RECAPITULATIF ETUDES Total € HT
LÉ RC RSI 127 340 00€
LÉ Re Ra 72 TIME
AR ERA IE:
Total général TT(M109 808 00€
previsionnel.pdf -
Adobe Acrobat Reader
(64-bit) 2- Conventions agents SDIS30 – Contribution communale annuelle SDIS 30
Propositions :
Des conventions individuelles : Nathalie et Doriane
Astreinte et Départ en intervention (sur le temps de travail) 1- Nathalie
2 – Doriane (si nécessité ) mercredi exclu sauf nécessité absolue (remplacement de Doriane?) autres jours de la semaine pour Doriane prévoir remplacement possible temps scolaire et périscolaire
Formations limité à 5 jours/an possibilité d’accorder plus à discrétion
Pas de subrogation/maintien de salaire/ récupération des heures
En attente du rendez-vous avec le président et directeur du SDIS
CM du 24 JANVIER 2025 3- Contrat Canal +
Abonnement annuel 636,00€
Courrier de Francis Barascut
CM du 24 JANVIER 2025 4- Local DDE - SIAEP
CM du 24 JANVIER 2025 5- Bail Station-Service DYNEFF:
-Fin du bail
-Renouvellement
-Conditions
Questions : éclairage de la pompe
Investissement : auvent
CM du 24 JANVIER 2025 6- projet quartier rue du Serre
PROJET REVU après consultation des riverains
et passage caméra
304 073.00€HT
Assainissement supplément : 116 260.00€HT
Incertitudes sur les subventions et leur montant (CD 30 : 25%...)
Reprise de l’assainissement en interne et bétonnage en protection des passages vulnérables
CM du 24 JANVIER 2025 4 me DL Pr Es
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CENTS RECAPITULATIF DES TRAVAUX
PRESTATIONS DE BASE
N° DESIGNATION DES TRAVAUX ESTIMATIF
1 TRAVAUX PREPARATOIRES 9 100,00 €
2 TERRASSEMENTS 39 712,50 €
3 VOIRIE 115 643,50 €
4 EAUX PLUVIALES 29 150,00 €
TOTAL HT travaux 193 606,00 €
TVA à 20% 38 721,20 €
TOTAL TTC travaux 232 327,20 €
6- projet quartier rue du Serre
CM du 24 JANVIER 2025
158 956.00
31 791.00
190 747.00
z 3,1 Couche de roulement : Béton bitumineux Semi Grenu (BBSG) 0/10 m° 27,90 € 61 407,50 €
classe 3 - ép. = 5 cif 2 233
3,1,2 Couche d'imprégnation 2 233 m° 2,00 € 4 466,00 €
3,2 Voirie en pavés
3,2,1 Couche de roulement en pavés 6 m* 170,00 € 1 020,00 € 3,2,2 Lit de pose en sable - ép. 6cm 6 m* 7,50 € 45,00 € 3,3 Bordures et caniveaux
3,3,1 Caniveau CC2 pierre Er 210 ml 165,00 € 34 650,00 € 3,3,2 Fer-plat 173 ml 39,00 € 6 055,00 € 3,4 Plan de récolement du projet 1 F 1 000,00 € 1 000,00 € 3,5 Fourniture et Mise en œuvre de béton sur réseau usée 140 m° 90,00 € 7 000,00 €
SOUS-TOTAL VOIRIE 115 643,50 €
CM du 24 JANVIER 2025
80 993.00 VŒUX DE LA MUNICIPALITÉ
- LE CONSEIL MUNICIPAL A LE PLAISIR DE VOUS INVITER
#+ À LA PRÉSENTATION DES VŒUX POUR LA NOUVELLE ANNÉE,
LE SAMEDI 25 JANVIER 2025
A PARTIR DE 18 HEURES AU FOYER RURAL,
LA CÉRÉMONIE SE CLOTURERA PAR UN APÉRITIF AMICAL
VENEZ NOMBREUX !
17 ,
| L es Ÿ l (NCA
- Alexandre VIGNE , Maire de Lanuéjols,
entouré de son équipe municipale et des agents communaux,
vous adressent, ainsi qu'à vos proches, + +
leurs meilleurs vœux de bonheur,de santé et de prospérité ! à:
nt + + + é = à #- 4 S + + ” Nous vous souhaitons une merveilleuse année, Lé re mplie demoments précieux, de réussiteset d'épanouissement. «Nous sommes fiers de la commune que nous construisons ensemble, et vous remercions pour votre confiance.
+ til al
7- Cérémonie des vœux 2025
CM du 24 JANVIER 2025 Vendredi 25 juillet 17h
Lanuéjols, Foyer rural
Exposition-vernissage
Rencontre avec Patricia Baud, photographe
« Si le 18° m'était conté... »
Psychosociologue de formation, photographe de
la trace et de la mémoire, Patricia Baud a conçu
et réalisé une quarantaine d'expositions. L’autrice
nous entraine au sein d’une exploration vivante,
racontée, faite d'illustrations anciennes
originales, d'extraits d'ouvrages du siècle, de
textes inédits et de photographies
contemporaines. Allant du vieux « françois » aux
originaux de Voltaire, l'artiste nous entraine dans
une série d’univers cloisonnés, aristocratique,
populaire, paysan et citadin, de la terre ferme aux
improbables et risqués voyages maritimes du
temps...
IR AIR 12
SIÈCLE
S vs
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PATRICIA BAUD
Téktewet PhÆdgraphies
Exposition présentée
du 25 juillet au 3 août 2025
8- programme culturel
CM du 24 JANVIER 2025 Dime : et 1€ Lecture théâtrale et musicale
Lanuéjols Register
pepe LU Texte, Florent Viguié, auteur dramatique
ol He| Mise en espace, Abdulrahman Khallouf Auteur dramatique et metteur en scène Collectif Estragon
Jeu Elisa Rechignac et Élise Monniaux
De l’enfermement de Marie Durand à la Tour de
Constance, jusqu’à nos jours, le théâtre veut
interroger la liberté d'opinion et l'intolérance, à
l'heure où de nouvelles formes de censure
apparaissent, et où des actes criminels sont
commis au service d’une affirmation religieuse...
CM du 24 JANVIER 2025 Dimanche 27 juillet 18h
Dans la foulée
Présentation du livre
enquête écrit après
l’assassinat de Samuel
Paty et dédicaces
Flrrsmt Wii mribanuir drnmAntinuin Anenininanntk
AI
Slno au uapiyus aoogaoo!iat US UVaIlIUGt Fr acty, 150
auteurs sont allés à la rencontre de lycéens pour
entendre leurs interrogations, libérer une parole trop
longtemps mésestimée, poser des mots face au choc
des cultures qui paraît si insoluble aujourd'hui. Écrit à
quatre mains, cet ouvrage a été conçu autour des
interrogations qui reviennent le plus souvent dans
l'esprit des lycéens. « Al”’heure des commémorations
des dix ans de la vague terroriste qui a ensanglanté la
France, je me souviens avoir subi 2015 sur le mode
Poète, dramaturge et metteur
en scène franco-syrien,
Abdulrahman Khallouf est
l'auteur de chroniques, de
recueils de poésie, de textes
de théâtre, ainsi que d'un
essai.
d’un tournant obligé. Comment faire «comme avant» ?
Laicité et liberté de conscience occupent depuis
régulièrement l'actualité à double titre. Lois de
sécurité globale, loi sur l’apologie du terrorisme : nos
politiques légifèrent avec fébrilité sur un mode trop
souvent répressif.
Auteur de théâtre jeune et tout public, enseignant de
Lettres en lycée à Bordeaux et chargé de cours à
l'université (Bordeaux-Montaigne) pour la formation de
futurs enseignants, Florent Viguié milite depuis ses
débuts dans le métier pour la présence des artistes à
l'école.
LES | us
jam et Laïci . éens
PL
LÉ: | || AR
CM du 24 JANVIER 2025 Dimanche 3 août
11h à 19 heures
Repas en partage à midi
Ole R Men tel
apporte son pique-nique
Grand Atelier Grands et moins Grands
Histoires d’un dimanche ensemble
Ecrire et photographier, seul.e ou en famille !
Avec la photographe Patricia Baud
Et l'écrivain Alain Bellet
Dans un cadre champêtre attachant les enfants,
les adolescents et leurs parents imaginent
de courts récits, des histoires inventées et
illustrées, guidés par des artistes-auteurs
professionnels.
CM du 24 JANVIER 2025 LE CINEMA ITINERANT
M / Jf, , LR ù
CM du 24 JANVIER 2025
Dans l'idée nous aimerions organiser l'édition des Herbes folles
entre le 16 et le 23 Juillet 2025. Juliette Bourgoin MERCI DE VOTRE ATTENTION
CM du 24 JANVIER 2025