Compte-Rendu - CRCM20141212

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Compte-Rendu - CRCM20141212 Document publié le Vendredi 12 décembre 2014 par la commune de Montmorin. Lien du pdf (Compte-Rendu - CRCM20141212)Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Institutions publiques, COMPTE RENDU SEANCE du CONSEIL MUNICIPAL

Du 12 décembre 2014

L’an deux mille quatorze, le douze décembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de Montmorin, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de M. Gérard GUILLAUME, Maire.

Date de convocation : 08/12/2014

Présents : MM. GUILLAUME, FUSTIER, LAMARTINE, PIREYRE, PELLETIER, PODEVIN, SOBCZAK et Mmes ROUSSET, PEYRON, RAYNAUD, TENNEREL, PLOS.

M. REYNARD Julien a donné pouvoir à M. GUILLAUME Gérard

Excusées : Mmes CASSAGNE Christelle et DUSSOT Isabelle

Secrétaire de séance : Mme ROUSSET Michelle

Approbation à l’unanimité du compte rendu du Conseil Municipal du 14 novembre 2014.

1/ SIAEP Rive Gauche de la Dore

Présentation du service d’eau potable par Mme Julie MAGET, Directrice et M. Michel GONIN Président : - Plan des réseaux,

- Quelques chiffres : dont 371 abonnés à Montmorin,

- L’organigramme du personnel : Direction + services technique et administratif, - Facture type pour une consommation de 120 m3,

- Répartition budgétaire.

Les usagers peuvent consulter sur le site du SIAEP (www.siaep-rgd.fr) les résultats d’analyse d’eau, les divers formulaires à télécharger, et informations diverses (règlement du service…,).

Après présentation du nouveau règlement de service, Le Conseil Municipal l’approuve à l’unanimité.

2 / Décisions Modificatives

Décision n°3/2014 :

Pour mener à bien l’opération de la nouvelle école, il est nécessaire de procéder à un virement de crédit : programme 48 PAB (Plan d’Aménagement de Bourg) - 90.000 € sur le programme 56 Ecole : + 90.000 €. Décision n°4/2014 :

Pour pallier au remplacement d’un agent en arrêt maladie, et après avoir perçu les indemnités journalières correspondantes, des crédits supplémentaires sont engagés : chap.013 Atténuation de charges –art. 6419 : + 2.600 € remboursement des Indemnités Journalières et chap.12 charges de personnel – art.6218 : + 2.600 € rémunération personnel extérieur. Le Conseil Municipal approuve ces décisions modificatives à l’unanimité.

3/SIEG du Puy-de-Dôme

Monsieur le Maire présente à l’assemblée le rapport d’activité du syndicat pour 2013. Il rappelle que le SIEG entame une démarche pour optimiser la fourniture d’électricité qui sera effective au 1er janvier 2016. La Commune pouvant être éligible à cette démarche, il n’y a pas d’urgence à délibérer pour le choix d’un fournisseur d’électricité. Nous la ferons en temps et en heure, conformément aux propositions du SIEG du Puy-de-Dôme.

4 / Chantier Jeunesse et Reconstruction

Après l’exposé présenté par Mme ROUSSET, 1ère adjointe des différents chantiers réalisés avec Jeunesse et Reconstruction, le Conseil Municipal devant la difficulté de trouver un encadrant, ne souhaite pas continuer pour l’année 2015 son partenariat avec l’association.

5 / Questions diverses

-Tarifs location salle polyvalente pour l’année 2016 :

- Extérieurs : 445 €

- Habitants : 158 €

- Caution : 135 €

-CLIS de La Barbarade :

Synthèse est faite par M. PELLETIER François, de la dernière CLIS – « Site de la Barbarade » qui s'est tenu à la mairie de

Billom le 5 décembre 2014 :

• résultats d'exploitation : aucun volume enfoui depuis 2007, résultats d'analyse des eaux de ruissellement, lixiviats et eaux

souterraines conformes aux arrêtés préfectoraux.

• déclaration cessation d'activité du site le 11 juillet 2014 par Michelin.

• réhabilitation complète réalisée et terminée par l'entreprise Sita Remédiation (travaux de comblement et de couverture) • suivi du site pendant 30 ans par Michelin.

• site déclaré apte à la reconversion de ferme photovoltaïque : projet porté par Valorem, étude en cours, appel d'offre CRE en juin 2015.

-En raison des fêtes de fin d’année, le secrétariat de Mairie sera fermé au public les vendredis : 26 décembre 2014 et 02 janvier 2015.

Bonnes fêtes à tous !!!

L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 21 H 30.