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Procès Verbal - PV du 07 juillet 2023
Document publié le Vendredi 7 juillet 2023 par la commune d'Athée.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 07 juillet 2023)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Union Européenne,
Conseil
municipal
du
jeudi
07
juillet
2023
PROCÈS
VERBAL
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
sept
juillet
à vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d’Athée,
légalement
con-
voqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
dans
la
salle
communale
sous
la
présidence
de
Madame
le
Maire,
Nadine
MAR-
TIN-FERRE. Présents
: GIRAUD
Marc,
PAILLARD
Alain,
CHAMPION
Kalyne,
DESMONTILS
Olivier,
PESCHÉ
Nicole.
Absents
excusés
: GAUTHIER
Clarisse,
LAMY
Anthony,
PIAU
Valérie
Absent
non
excusé
: JULLIOT
Alexandre
Secrétaire
de
séance
: GIRAUD
Marc
ÿ
APPROBATION
DU
PROCÈS
VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
09
JUIN
2023
Madame
le
Maire
demande
si des
observations
sont
à apporter
au
compte
rendu
de
la séance
du
09
juin
2023.
Le
procès-verbal
est
adopté
à l'unanimité
des
membres
présents.
>
PARTICIPATION
FINANCIÈRE
ÉCOLES
DE
CRAON
La
participation
financière
pour
les
écoles
de
Craon
s’élève
en
2023
à 41
614
€.
Cette
participation
concerne
23
élèves
en
maternelle
et
18
élèves
en
cours
élémentaire.
>
DEL
20230707
01
MISE
EN
PLACE
DE
CAVURNES
DANS
LE
CIMETIÈRE
Madame
le
Maire
informe
le conseil
municipal
que
nous
avons
reçu
le devis
de
l’entreprise
PFM
pour
la
mise
en
place
de
2 cavurnes
dans
le cimetière.
Dans
le devis
N°
23D00041
du
24
mai
2023
il est
prévu
:
e
Mise
en
place
de
2
cavurnes
de
50x50
conçues
pour
recevoir
4
urnes,
Le
montant
du
devis
est
de
516,00
€ TTC
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal,
décide
à
l’unanimité
de
:
>
VALIDER
le devis
de
l’entreprise
PFM
pour
un
total
de
516,00
€ TTC
>
AUTORISE
Mme
le
Maire
à établir
et signer
tous
documents
s’y
référant.
>
GROUPEMENT
D'ACHAT
TERRITOIRE
D'ÉNERGIE
A
titre
d’information,
la commune
bénéficiant
du
tarif réglementé
pour
l'électricité,
il n’est
pas
nécessaire
d’adhérer
au
groupement
d’achat
proposé
par Territoire
d’Énergie
Mayenne.
>
TAXE
D'HABITATION
SUR
LES
LOGEMENTS
VACANTS
Suite
à de
nouveaux
éléments
transmis
par
le comptable
du
Trésor
Public,
la taxe
d'habitation
sur
les
logements
va-
cants
sera
revue
lors
de
la
prochaine
réunion. >
DEL
202300707
02
ARGENT
DE
POCHE
2023
Cinq
jeunes
participeront
au
dispositif
« Argent
de
poche
».
Ils effectueront
des
travaux
de
peinture
et du
désher-
bage. Ce
dispositif,
mis
en
place
en
collaboration
avec
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Craon,
s'adresse
aux jeunes
âgés
de
16
à
18
ans.
Cette
action
permet
à ces
derniers
de
s'investir
sur
leur
commune
et de
parti-
ciper
à une
action
citoyenne.
Ils
sont
encadrés
soit par
le personnel
de
la commune
soit par
des
élus.
Les
jeunes
reçoivent
une
indemnité
de
15
euros
pour
3 heures
de
travail.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
DECIDE
à l'unanimité
:
- _
D’organiser,
en
lien
avec
les
services
concernés
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Craon,
une
réunion
d’information
pour
les jeunes
concernés
par
ce
dispositif,
-
De
mettre
en place
ce
dispositif du
10
au
13 juillet
et du
17
au
21
juillet
2023,
-_
D'autoriser
Madame
le maire
à signer
les
conventions
avec
Les jeunes
qui
le
souhaiteraient,
-
De
régler
les
indemnités
sur
la base
de
15
euros
pour
3 heures
de
travail.
>
DEL202300707
03
DÉCISION
MODIFICATIVE
N°1
BP
2023
En
raison
de
crédits
insuffisants
au
chapitre
011
pour
régler
une
facture
CHAZE
TP,
d’un
montant
de
37
181.76
€,
Madame
le Maire
propose
de
voter
une
décision
modificative
comme
suit
:
SECTION
D’INVESTISSEMENT
Dépenses
Recettes
Pour
rappel
— BP
2023
766
949.80
€
1766
949.80
€
021
Virement
de
la section
de
fonctionnement
- 38
000.00
€
2315/161
Installation
en
cours
(voirie)
-38
000.00
€
TOTAL
après
DM
1|
728
949.80
€
|728
949.80
€
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
Dépenses
Recettes
Pour
rappel
—
BP
2023
984
868.82€
|984
868.82
€
023
Virement
à la section
d’investissement
- 38
000.00
€
615231/011
Entretien
voies
et réseaux
+ 38
000.00
€
TOTAL
après
DM
1|
984
868.82€
|984
868.82
€
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré :
-__
VALIDE,
à Punanimité,
la
DM
n°1
telle
que
présentée
ci-dessus
>
QUESTIONS
DIVERSES
-
Lors
de
la locations
des
salles,
il faudra
informer
les
locataires
que
la Mairie
décline
toute
responsabilité
quant
à Putilisation
du
Citystade.
-
Un
projet
de
boîte
à livres
au
niveau
de
Pabribus
est
à l’étude. >
La
prochaine
séance
aura
lieu
le jeudi
07
septembre
2023
à 20
heures.
>
La
séance
s’est
achevée
à 21h30
heures.
SIGNATURES
Le
Maire
Secrétaire
de
séance
Marc
GIRAUD À