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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Belcastel.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Liste des dlibrations 14 11 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Institutions publiques,
DEPARTEMENT DE L’AVEYRON
Mairie de BELCASTEL
12390
COMMUNE DE BELCASTEL
Séance du 14-11-2023
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
Délibérations N° ETAT
Elaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) de la Communauté de Communes du Pays Rignacois : Débat sur les Orientations Générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) DE_2023_066 Adoptée
Décision modificative n°4 – Budget communal DE_2023_067 Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable. Exercice 2022 DE_2023_060
Renvoyée à une
prochaine séance
Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service assainissement. Exercice 2022 DE_2023_061
Renvoyée à une
prochaine séance