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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Belcastel.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Liste des dlibrations 08 11 2023)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Justice et droit,
DEPARTEMENT DE L’AVEYRON
Mairie de BELCASTEL
12390
COMMUNE DE BELCASTEL
Séance du 08-11-2023
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
Délibérations N° ETAT
Acquisition à titre gratuit des parcelles cadastrées section ZF n° 28 et ZF n°30, pour la régularisation d’une voie communale DE_2023_059 Adoptée
Protocole d’accord transactionnel relatif aux réparations de la Passerelle en Bois sise Riou Jouanenq DE_2023_ Retirée de l’ordre du
jour
Autorisation du Marie à déposer une candidature auprès de la SAFER Occitanie DE_2023_060
Tarifs de location du gîte communal Le Buis DE_2023_061 Adoptée
Redevance Assainissement Collectif - Facturation 2025 DE_2023_062 Adoptée
Régie du camping municipal. Modification des Tarifs DE_2023_063 Adoptée
Rétrocession d’une concession à la commune DE_2023_064 Adoptée Adoption de l’instruction budgétaire et comptable M 5 DE_2023_065 Adoptée
Décision modificative n°4 – Budget communal DE_2023_065 Renvoyée au conseil
municipal suivant