unknown - DEC2025 579 Décision relative à la signature d'une convention d'objectifs et de financement avec la CAF pour la mise en place du contrat local l'accompagnement scolaire au sein de la maison de quartier Marcel Paul pour l'exercice 2025 2026

Documents similaires

unknown - DEC2025 580 Décision relative à la signature d'u

unknown - DEC2025 546 Décision relative à la signature d'u

unknown - DEC2023 294 Signature d’une convention avec l’as

Déliberation - decision ndeg2021 051du 19 02 2021 mqd marcel pa

unknown - DEC2025 582 Convention de formation professionne

unknown - ARR2026 366 RÈGLEMENTATION PROVISOIRE DE LA CIR

Déliberation - decision ndeg2021 078 du 24 mars 2021 mdq m paul

unknown - ARR2026 427 RÈGLEMENTATION PROVISOIRE DE LA CIRC

unknown - DEC2025 413 Convention Décision de mise à disp

unknown - DEC2025 357 Décision pour la convention d'object

unknown - DEC2025 579 Décision relative à la signature d'une convention d'objectifs et de financement avec la CAF pour la mise en place du contrat local l'accompagnement scolaire au sein de la maison de quartier Marcel Paul pour l'exercice 2025 2026 Document publié le Mercredi 26 novembre 2025 par la commune de Sevran. Lien du pdf (unknown - DEC2025 579 Décision relative à la signature d'une convention d'objectifs et de financement avec la CAF pour la mise en place du contrat local l'accompagnement scolaire au sein de la maison de quartier Marcel Paul pour l'exercice 2025 2026)Thèmes du document :