Offres
API
Connexion
Documents similaires
Acte - 173 d2609615036995776 4390
Acte - 283 d2610377450676831 4390
Acte - 157 d2609508391670243 4390
Acte - 102 d987395622788252 5712
Acte - 293 d2610454299911045 4390
Acte - 126 d2609283489321351 4390
Acte - 113 d2609214496412002 4390
Acte - 139 d2609356645855580 4390
Acte - 102 d1706773016257
Acte - 41 d2608709448824158 4390
Acte - 102 d2609079099587069 4390
Document publié le Mardi 8 décembre 2020 par la commune de Bordeaux.
Lien du pdf (Acte - 102 d2609079099587069 4390)
Thèmes du document : Sport, Loisirs, Institutions publiques,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 65
Reçu en Préfecture le : 11/12/2020
Date de mise en ligne :
certifié exact,
Séance du mardi 8 décembre
2020
D-2020/363
Aujourd'hui 8 décembre 2020, à 14h37,
le Conseil Municipal de la Ville de Bordeaux s'est réuni à Bordeaux, sous la présidence de
Monsieur Pierre HURMIC - Maire
Etaient Présents :
Monsieur Pierre HURMIC, Madame Claudine BICHET, Monsieur Stéphane PFEIFFER, Madame Camille CHOPLIN, Monsieur Didier JEANJEAN, Madame Delphine JAMET, Monsieur Mathieu HAZOUARD, Madame Harmonie LECERF MEUNIER, Monsieur Amine SMIHI, Madame Sylvie SCHMITT, Monsieur Dimitri BOUTLEUX, Madame Nadia SAADI, Monsieur Bernard G BLANC, Madame Céline PAPIN, Monsieur Olivier CAZAUX, Madame Pascale BOUSQUET-PITT, Monsieur Olivier ESCOTS, Madame Fannie LE BOULANGER, Monsieur Vincent MAURIN, Madame Sylvie JUSTOME, Monsieur Dominique BOUISSON, Madame Sandrine JACOTOT, Monsieur Laurent GUILLEMIN, Madame Françoise FREMY, Madame Tiphaine ARDOUIN, Monsieur Baptiste MAURIN, Monsieur Bernard-Louis BLANC, Madame Marie- Claude NOEL, Monsieur Didier CUGY, Madame Véronique GARCIA, Monsieur Patrick PAPADATO, Madame Brigitte BLOCH, Madame Isabelle ACCOCEBERRY, Madame Isabelle FAURE, Monsieur Francis FEYTOUT, Madame Servane CRUSSIERE, Madame Eve DEMANGE, Monsieur Maxime GHESQUIERE, Monsieur Matthieu MANGIN, Monsieur Guillaume MARI, Madame Marie-Julie POULAT, Monsieur Jean-Baptiste THONY, Monsieur Radouane-Cyrille JABER, Monsieur Stéphane GOMOT, Madame Béatrice SABOURET, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Madame Anne FAHMY, Madame Géraldine AMOUROUX, Monsieur Marik FETOUH, Monsieur Aziz SKALLI, Monsieur Thomas CAZENAVE, Madame Catherine FABRE, Monsieur Fabien ROBERT, Monsieur Guillaume CHABAN-DELMAS, Monsieur Nicolas PEREIRA, Madame Evelyne CERVANTES- DESCUBES, Monsieur Philippe POUTOU, Monsieur Paul-Bernard DELAROCHE, Monsieur Antoine BOUDINET, Madame Véronique SEYRAL,
Madame Marie-Claude NOEL présente à partir de 16h05
Excusés :
Madame Emmanuelle AJON, Madame Pascale ROUX, Madame Nathalie DELATTRE, Subvention Sport Educatif et Loisirs et Haut Niveau.
Désaffectation. Année 2020. Autorisation de signature
Monsieur Mathieu HAZOUARD, Adjoint au Maire, présente le rapport suivant :
Mesdames, Messieurs,
Dans le cadre de son soutien à l’activité et au développement des clubs sportifs, la ville de Bordeaux accompagne financièrement les clubs sportifs œuvrant au développement de la pratique sportive sur le territoire.
La Ville souhaite soutenir certains projets en participant au coût de fonctionnement supplémentaire lié à des besoins de formations, au développement et à la pérennité des activités sportives de proximité nécessitant un accompagnement exceptionnel.
La présente délibération vise également la révision d’une subvention de fonctionnement.
Aide au fonctionnement des clubs bordelais
Développement des activités sportives de proximité : 7 300 €
Associations Activités Subventions Bordeaux Bastide Escrime Accompagnement au développement des activités sportives
2 000 €
Savate Boxe Française de
Bordeaux
Accompagnement au développement
des activités sportives
2 000 €
Studio Canopée Accompagnement au développement des activités sportives
300 €
Girondins de Bordeaux Bastide
Handball
Accompagnement au développement
des activités sportives
3 000 €
Ces subventions sont prévues au Budget Primitif et seront imputées sur la fonction 40 - nature 6574.
Gestion des équipements
Par acte notarié reçu par Maître Georges Chambarière les 13 mars et 8 mai 1973 et modifié le 10 janvier 1994, il a été convenu que la Ville de Bordeaux verserait à l’association Stade Bordelais une subvention de fonctionnement pour l’entretien du Stade Sainte Germaine, dont le montant doit être révisé, chaque année, en fonction de la variation de l’indice INSEE de la construction (3ème trimestre).
Pour 2020, cette aide, calculée suivant la base ci-dessus, s’élève à 278 232 €, ce qui augmente la subvention de fonctionnement initiale accordée au Stade Bordelais de 7 952 €.
Désaffectation de subventions
Dans le cadre du Conseil Municipal du 18 décembre 2019, une subvention « sport éducatif et loisirs » d’un montant de 8 000 € a été attribuée à l’association GIRONDINS OMNISPORTS pour l’organisation en avril 2019 de l’événement « Grand Prix de natation Jean Boiteux ». Annulé suite aux mesures sanitaires prises pour contenir la pandémie de Covid-19, la ville de Bordeaux a versé une subvention de 4 500 € pour assurer le remboursement des frais engagés par l’association.
Il convient alors de désaffecter 3 500 €.
Par conséquent, je vous demande de bien vouloir : - autoriser Monsieur le Maire à verser les subventions aux associations concernées ; - autoriser Monsieur le Maire à signer lorsque cela est nécessaire, les conventions ou avenants aux conventions initiales avec les associations bénéficiaires.
ADOPTE A L'UNANIMITE
Fait et Délibéré à Bordeaux, le 8 décembre 2020
P/EXPEDITION CONFORME,
Monsieur Mathieu HAZOUARD