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Déliberation - 2023 12 07 DELI liste des deliberations du conseil municipal du 7 decembre 2023
Document publié le Jeudi 7 décembre 2023 par la commune de Saint-Bauzile.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 12 07 DELI liste des deliberations du conseil municipal du 7 decembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Jeunesse,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE LA LOZÈRE
MAIRIE DE SAINT-BAUZILE
TE
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
du 7 décembre 2023 - 18h30
Liste des délibérations examinées
Nombre de mernbres en L'an deux mille vingt-trois et le sept décembre, l'assemblée régulièrement convoquée le
exercice: 15 30/11/2023, s'est réunie sous la présidence de Régine PAILHAS
Sont présents : Régine PAILHAS, Jean-Luc ANTRAYGUE, Jean-Christophe DEPOISIER,
Présents : 11 Raymond CHAPTAL, Sandrine BRAY, Sabine GERBAL, Dominique RICHARD, Désiré
ROPERS, Adrien SAVAIJOL, Geneviève TUFFERY, Valérie VAN OORTEGEM.
Représentés: Patrice DURAND représenté par Jean-Christophe DEPOISIER
Excusés : Dominique AURIERES Delphine PAULUS, Didier COUDERC
Absents :
Secrétaire de séance : Désiré ROPERS
Votants: 12
Délibération n°2023-032, examinée Le 07/12/2023 — Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 28 septembre 2023 — approuvée (10 pour, 2 abstentions)
Délibération n°2023-033, examinée le 07/12/2023 - Procédure de dénomination et numérotation
des rues - approuvée à l'unanimité
Délibération n°2023-034, examinée le 07/12/2023 - Demande de financement au titre du FRAT :
cour de la maternelle du groupe scolaire - approuvée à l'unanimité
Délibération n°2023-035, examinée le 07/12/2023 — Demande de financement dans le cadre
de la DETR 2024 : cour de la maternelle du groupe scolaire - approuvée à l'unanimité
Délibération n°2023-036, examinée le 07/12/2023 - Demande de financement exceptionnel au Conseil Départemental - Véhicule - approuvée à l'unanimité
Délibération n°2023-027 examinée le 07/12/2023 — Modification des statuts de COEUR DE LOZERE au ler janvier 2024 - approuvée à l'unanimité
Première adjointe au maire
Régine PAILHAS