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Déliberation - 2023 02 23 DELI liste des deliberations du conseil municipal du 7 decembre 2023
Document publié le Jeudi 7 décembre 2023 par la commune de Saint-Bauzile.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 02 23 DELI liste des deliberations du conseil municipal du 7 decembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE LA LOZÈRE
MAIRIE DE SAINT-BAUZILE
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
du 23 février 2023 — 20h30
Liste des délibérations examinées
Nombre de membres en L'an deux mille vingt-trois et le vingt-trois février l'assemblée régulièrement convoquée le exercice: 15 16/02/2023, s'est réunie sous la présidence de Didier COUDERC
Sont présents: Didier COUDERC, Régine PAILHAS, Jean-Luc ANTRAYGUE, Raymond
Présents : 11 CHAPTAL, Jean-Christophe DEPOISIER, Patrice DURAND, Sabine GERBAL, Désiré ROPERS,
Adrien SAVAJOL, Geneviève TUFFERY, Valérie VAN OORTEGEM.
Représentés: Dominique RICHARD par Jean-Luc ANTRAYGUE, Sandrine BRAY par Désiré
ROPERS
Excusés: Dominique AURIERES, Delphine PAULUS
Absents:
Secrétaire de séance : Désiré ROPERS
Votants: 13
Délibération n°2023-001, examinée le 23/02/2023 - Approbation du procès-verbal du Conseil
municipal du 15 décembre 2022 — approuvé à l'unanimité
Délibération n°2023-002, examinée le 23/02/2023 - Demande de financement au titre de la DETR
2023 - Extension Columbarium - approuvé à l'unanimité
Délibération n°2023-003, examinée le 23/02/2023 - Demande de financement au titre de la DETR
2023 — Acquisition de véhicule de déneigement - approuvé à l'unanimité
Délibération n°2023-004, examinée le 23/02/2023 — Demande de financement auprès du
Conseil départemental de la Lozère au titre des travaux exceptionnels - - Rénovation de 4 chalets - approuvé à l'unanimité
Délibération n°2023-005, examinée le 23/02/2023 — Adhésion à la procédure de ‘'médiation
préalable obligatoire" - approuvé à l'unanimité
Délibération n°2023-006, examinée le 23/02/2023 — Charte d'engagement des employeurs
publics lozériens - approuvé à l'unanimité
Le Maire