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Procès Verbal - PV conseil municipal 15112023
Document publié le Mercredi 15 novembre 2023 par la commune de Barjols.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV conseil municipal 15112023)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Budget,
Département du Var
Arrondissement de
Brignoles
MAIRIE DE BARJOLS
Barjols, 16/11/2023
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL du mercredi 15 novembre 2023
Date de convocation : 10/11/2023
Nombre de conseillers : 21
Présents : 18
Nombre de votants : 21
Début du Conseil : 18.35
Catherine VENTURINO - GABELLE Céline PETIT Guilda-CHAHVERDI Pouvoir à C.
VENTURINO-GABELLE
Alain VAURY Stéphanie GOUDAL-ORIONE François VOLPI
Michèle ARNAUD Raymonde ASTIER SébastienLEDESMA Pouvoir à J. CUCCHI
Jacques CUCCHI Pierre FABRE Myriam GARSON
Corinne BADOUX Monique ANANOU IMonee-ORLOMERTEEUEQUE Pouvoir à
S. GOUDAL-ORIONE
Daniel VIRGIL André APARICIO Laurent MICHEL
Magali SARDOU Daniel GERVASONI Maurice JEAN
Secrétariat Général
1. Approbation du procès-verbal du 27 septembre 2023
Vote : Pour : 19 Contre : Abstention : 2 Magali SARDOU, Laurent MICHEL
2. Election du secrétaire de séance : Stéphanie Goudal-Orione
Vote : Pour: 21 Contre : Abstention :
3. Maintien ou non des fonctions d'adjoint d'un élu après retrait de l'ensemble de ses délégations
Suite à l'arrêté de retrait de délégation de madame le maire à un adjoint pour perte de confiance, le
conseil se doit de statuer sur le maintien ou non du dit adjoint à son poste
Vote à bulletin secret : Votants : 21 Suffrage nul : 1 Bulletins blancs : 5 Suffrages contre le maintien : 15
4. Indemnité des élus
Suite au retrait des délégations d’un adjoint et à la démission de deux conseillers, il est nécessaire
d’actualiser la délibération concernant les indemnités des élus. La totalité des indemnités des élus
retourne dans l’enveloppe du budget général.
Vote : Pour: 16 Contre : Abstention : 5 André APARICIO Laurent MICHEL Magali
SARDOU Daniel GERVASONI Maurice JEAN
5. Demande d'adhésion au label « village en poésie »
Vote : Pour: 21 Contre : Abstention :
Service Finances
1. Demande de subvention — City stade
Afin de permettre la pose de filet et d’un nouveau sol sur le city stade à la demande des jeunes du
conseil municipal des jeunes, la municipalité souhaite réaliser une demande de subvention auprès du département.
Vote : Pour: 19 Contre : Abstention : 2 André APARICIO Laurent MICHEL Demande de subvention — Terrain Brunet
Afin de permettre l'acquisition du terrain dit Brunet qui permettra à terme de réaliser une piste
facilitant le cheminement de secours vers le quartier dit des Fourches, la municipalité souhaite réaliser
une demande de subvention auprès du département.
Vote : Pour: 21 Contre : Abstention :
Demande de subvention — Saint Marcel
Afin de permettre de financer en partie les obligations sécuritaires concernant la Saint Marcel, la
municipalité souhaite réaliser une demande de subvention auprès du département.
Vote : Pour: 18 Contre : Abstention : 3 Laurent MICHEL Magali SARDOU Maurice JEAN
Fonds de concours - CCPV 2023
Cette délibération permet d’acter la répartition des fonds de concours de la communauté de
communes.
Vote : Pour: 21 Contre : Abstention :
Autorisation Mandatement dépenses investissement Budget Commune
Pour le bon fonctionnement de la commune et la continuation des travaux commencés, il est nécessaire
comme chaque année de pouvoir donner la possibilité à Madame le Maire de mandater des dépenses
d'investissement entre janvier 2024 et le vote du budget.
Vote : Pour: 19 Contre : 2 André APARICIO Daniel GERVASONI Abstention :
Service Ressources Humaines
1- Création de poste — Assistant de prévention
Afin de régulariser le poste d’assistant de prévention pourvu précédemment mais non créer, il est
proposé la création du poste.
Vote : Pour: 21 Contre : Abstention :
Création de poste — ATSEM
Suite à une demande de mobilité interne et pour assurer la continuité de service auprès des enfants, il
est proposé de créer ce poste.
Vote : Pour: 19 Contre : Abstention : 2 André APARICIO François VOLPI
Prévoyance des agents
Afin que les agents de la collectivité puissent continuité à prétendre à une couverture prévoyance, il est
proposé de confirmer le montant pris en charge par la collectivité
Vote : Pour: 21 Contre : Abstention :
Service Jeunesse/Education/Restauration
1- Règlement cantine municipale
Erratum : sur le règlement voté, il était indiqué que l’année de référence était l’année N-2... or, il fallait
lire N-1.
Vote : Pour: 21 Contre : Abstention :
Projet Nefle/ école élémentaire
Afin de soutenir au mieux les projets de l’école élémentaire dans le cadre du plan Nefle, la municipalité
se doit de prendre une délibération.
Vote : Pour: 21 Contre : Abstention :
Projet Nefle/ école maternelle
Afin de soutenir au mieux les projets de l’école maternelle dans le cadre du plan Nefle, la municipalité
se doit de prendre une délibération. Vote : Pour: 21 Contre : Abstention :
4- Fixation des couts de prise en charge par les communes extérieures — ODEL
Plusieurs enfants de communes limitrophes participent aux activités de l'ODEL dans le cadre du marché
signé avec la mairie de Barjols. Cette délibération détermine le cout de remboursement par enfant
pour chacune de ces communes.
Vote : Pour: 21 Contre : Abstention :
5- Fixation des couts de prise en charge par les communes extérieures — Ecole
Plusieurs enfants de communes limitrophes sont scolarisés dans une école de Barjols. Cette
délibération détermine le cout de remboursement par enfant pour chacune de ces communes.
Vote : Pour: 21 Contre : Abstention :
Service Eau
1- Règlement service de l’eau de Barjols (cf document joint)
Suite aux retours de plusieurs concitoyens et à l'écoute attentive de la part des élus, il est proposé
d'élargir la possibilité de souscription d’un abonnement aux locataires de logement. Par ailleurs, grâce
au travail effectué par Monsieur Maurice Jean, le conseil en profitera pour actualiser certains articles.
Vote : Pour: 21 Contre : Abstention :
Service Urbanisme
1- Modification du PLU (cf document joint)
Vote : Pour: 19 Contre : Abstention : 2 André APARICIO Daniel GERVASONI
Service Technique
1- Symielec — communes Saint Tropez et Gassin
Vote : Pour: 21 Contre : Abstention :
Madame Stéphanie GOUDAL-ORIONE Madame Cathy VENTURINO-GABELLE
Secrétaire de séance Maire