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Déliberation - ListeDeliberation 1
Document publié le Vendredi 23 mai 2025 par la commune de Chaponnay.
Lien du pdf (Déliberation - ListeDeliberation 1)
Thèmes du document : Éducation, Sécurité publique, Grandes et moyennes entreprises,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
APPROUVEES
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
22
MAI
2025
FER
N°
Délibération
Objet
Vote
N°533,
N°615,
N°676,
N°852,
N°962,
N°964
et
section
C
N°184,
N°490
sises
lieudit
«
ROGNARD»
- Autorisation
de
signature
de
l'acte
authentique
2025_052
Cadre
de
Vie
—
Autorisation
à
Monsieur
le
Maire
de
signer
la
convention
avec
l'organisme
LEKO
Adoptée
à
l'unanimité
Pour
:27
Lostsonner 2025
053
Sécurité
et
Prévention
—
Convention
de
mise
en
fourrière
des
véhicules
Adoptée
à
l'unanimité
Pour
:27
2025
054
Ressources
—
Autorisation
de
signature
avec
le
SYDER
pour
le
reversement
des
Adoptée
à
l'unanimité
Pour
:27
2025
055
Urbanisme
—
Acquisition
des
parcelles
cadastrées
section
À
N°611,
N°621
ET
N°624,
sises
lieudit
«
TERRE
Adoptée
à
l'unanimité
D'AILLON
» -
Autorisation
de
signature
de
l’acte
authentique
Pour
:
27
2025
056
Urbanisme
—
Acquisition
des
parcelles
cadastrées
section
D
N°206,
N°207
ET
N°208,
sises
lieudit
«
PUTARET
» -
Adoptée
à
l'unanimité
Autorisation
de
signature
de
l’acte
authentique
Pour
:27
2025
057
Urbanisme
—
Acquisition
des
parcelles
cadastrées
section
D
N°498,
N°499,
N°500
sises
lieudit
«
MISSY»,
section
D
Adoptée
à
l'unanimité
Pour
: 27 2025 058
Service
à
la
Population
—
Attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
LES
AMIS
DES
ALLOBROGES
Adoptée
à
l'unanimité
Pour
: 27
2025
059
Service
à
la
Population
-
Attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
au
club
CHAPONNAY
GYM
Adoptée
à
l'unanimité
Pour
: 27
2025
060
Service
à
la
Population
-
Approbation
des
tarifs
du
Padel
Adoptée
à
l'unanimité
Pour
: 27
2025
061
Service
à
la
Population
- Approbation
des
tarifs
de
la
fête
du
village
Adoptée
à
l'unanimité
Pour
: 27
2025 062
Service
à
la
Population
- Approbation
des
tarifs
de
location
de
la
halle
et chapiteau
pour
la foire
de
Pentecôte
Adoptée
à l'unanimité
Pour
: 27
2025
063
Parcours
Educatif
- Attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
au
lycée
des
Monts
du
Lyonnais
Adoptée
à
l'unanimité
Pour
: 27
2025 _064
Ressources
-
Mise
en
œuvre
du
bonus
attractivité
de
la
CAF
pour
les
agents
de
la crèche
Adoptée
à l'unanimité
Pour
: 27
2025 065
Ressources
-
Modification
des
règles
de
maintien
du
régime
indemnitaire
des
agents
de
la
commune
de
Adoptée
à l'unanimité
Chaponnay
Pour
: 27
2025
066
Ressources
-
Modification
des
règles
de
maintien
du
régime
indemnitaire
tenant
compte
des
fonctions,
sujetions,
Adoptée
à
l'unanimité
de
l’expertise
et
de
l'engagement
professionnel
des
agents
de
la
commune
de
Chaponnay
Pour
: 27 2025
067
Ressources
-
Modification
des
règles
de
maintien
du
régime
indemnitaire
tenant
compte
des
fonctions,
sujetions,
|
Adoptée
à
l'unanimité
de
l'expertise
et
de
l'engagement
professionnel
des
agents
de
la
police
municipale
de
la
commune
de
Chaponnay
|
Pour
:27
2025
068
Ressources
-
Recrutement
pour
accroissement
temporaire
d'activité
Adoptée
à
l'unanimité
Pour
:27
2025
069
Ressources
-
Autorisation
de
signature
de
la
convention
avec
le
Centre
de
Gestion
69
pour
le
DSAV
Adoptée
à
l'unanimité
Pour
:27
2025
070
Ressources
-
Autorisation
de
signature
de
la
convention
avec
le
Centre
de
Gestion
69
pour
la
rédaction
du
Adoptée
à
l'unanimité
document
unique
Pour
:27
2025
071
Ressources
-
Autorisation
de
signature
de
la
convention
avec
le
Centre
de
Gestion
69
pour
la
mise
à
dispositon
Adoptée
à
l'unanimité
d'un
agent
de
prévention
Pour
:27
2025
072
Ressources
-
Autorisation
de
signature
de
la
convention
avec
le
Centre
de
Gestion
42
pour
l’externalisation
de
la
Adoptée
à
l'unanimité
paye
Pour
:27
2025
073
Ressources
-
Mise
à
jour
du
tableau
des
effectifs
Adoptée
à
l'unanimité
Pour
:27
2025 _074
Ressources
-
Mise
en
place
des
Contrats
d'Engagements
Educatifs
pour
l'accueil
de
loisirs
Adoptée
à l'unanimité
Pour
:27
2025
075
Ressources
-
Mise
en
place
de
contrats
d'apprentissage
Adoptée
à l'unanimité
Pour
:27
2025
076
Service
à
la
Population
-
Approbation
du
règlement
intérieur
du
Padel
Adoptée
à l'unanimité
Pour
: 27 2025 077 Ressources - Régalien - Désignation des jurys d'assises Les élus prennent acte
2025_078 Décisions du Maire Les élus prennent acte
Fait à Chaponnay, le 23 mai 2025
IGNY
4