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Déliberation - 8 Liste des deliberations Conseil du 11 septembre 2023
Document publié le Lundi 11 septembre 2023 par la commune de Chuelles.
Lien du pdf (Déliberation - 8 Liste des deliberations Conseil du 11 septembre 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Sport,
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
MAIRIE DE CHUELLES
45220
SEANCE DU LUNDI 11 SEPTEMBRE 2023
Date de convocation : 5 septembre 2023
Présents : Stéphane Hamon, Roland Vonnet, Annick Morin, Martial Pinon, Martine Dieudonné de Carfort, Alain Goyon, Eric Gallois, Marie-Claude Aubey, Catherine Le Bec- Lesage, Isabelle Rosse, Marie-Charlotte Verhulst, Cédric Harry.
Absent excusé : Maurice Osig
Secrétaire de séance : Martine Dieudonné de Carfort
Numéro Objet Décision du conseil
DEL-043-2023
DELIBERATION D'ATTENTE DANS LE
CADRE DE L'OBLIGATION DE DESIGNER UN
REFERENT DEONTOLOGUE
Approuvée
DEL-044-2023
RAPPORT ANNUEL 2022 SUR LE PRIX ET LA
QUALITE DU SERVICE DU SERVICE PUBLIC
D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
(SPANC)
Approuvée
DEL-045-2023
RAPPORT PRIX QUALITE DU SERVICE DU
SERVICE PUBLIC DE LA COLLECTE DES
DECHETS ANNEE 2022
Approuvée
DEL-046-2023 ADOPTION DE L'INSTRUCTION BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57 Approuvée
DEL-047-2023 REDEVANCE POUR OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL Approuvée
DEL-048-2023 CONTRAT DE CONTROLE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS ET RECREATIFS Approuvée
DEL-049-2023 TRAVAUX DE CREATION D'UN PARKING FACE A LA MAIRIE Approuvée
Affichée le : 14 septembre 2023
TEL. 02.38.94.23.63 - E-mail : mairiedechuelles@gmail.com
Site Internet : www.chuelles.fr