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Document publié le Lundi 8 décembre 2025 par la commune de Charquemont.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 8 decembre 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aménagement du territoire,
COMMUNE DE CHARQUEMONT – 25140
SEANCE DE CONSEIL MUNICIPAL
DU 8 DECEMBRE 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
Le conseil municipal s’est réuni le 8 décembre 2025 à vingt heures à la mairie et a examiné les délibérations suivantes :
Délibération n°2025.86 : Tarifs 2026
Délibération n°2025.87 : Etat d’assiette, dévolution et destination des coupes 2026 Délibération n°2025.88 : Travaux forêt 2026
Délibération n°2025.89 : Transfert dans le domaine public communal de la RD10E1 du PR 2+70 au PR 3+780
Délibération n°2025.90 : Subvention à la Ligue contre le cancer