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Déliberation - Liste des deliberations du 15 juillet 2025
Document publié le Mardi 15 juillet 2025 par la commune de Charquemont.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 15 juillet 2025)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Justice et droit,
COMMUNE DE CHARQUEMONT – 25140
SEANCE DE CONSEIL MUNICIPAL
DU 15 JUILLET 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
Le conseil municipal s’est réuni le 15 juillet 2025 à vingt heures à la mairie et a examiné les délibérations suivantes :
Délibération n°2025-46 : Décision modificative n°2 au BP 2025
Délibération n°2025-47 : Délibération portant création et suppression d’emplois Délibération n°2025-48 : Tableau des emplois
Délibération n°2025-49 : Réhabilitation et extension des locaux de l’Hôtel de Ville. Validation du devis de l’APAVE pour la réalisation d’attestations sismiques
Délibération n°2025-50 : Appellation de la Zone d’Activités Economiques de Charquemont Délibération n°2025-51 : Convention relative à la mise en place, la surveillance et l’entretien de la signalétique « les points-nœuds » sur le domaine de la Commune de Charquemont avec le Département du Doubs
Délibération n°2025-52 : Subvention exceptionnelle à l’association Team VTT Maiche Délibération n°2025-53 : Demande de subvention de l’ASPAS 25