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Ordre du Jour - ordre du du jour du 24 avril 2018
Document publié le Mardi 24 avril 2018 par la commune de Nontron.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du du jour du 24 avril 2018)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Jeunesse, Éducation,
MAIRIE DE NONTRON Tél : 05.53.60.84.00
24300 Fax : 05.53.56.19.55
A V I S
Le Conseil Municipal de Nontron se réunira en
Séance ordinaire
Le Mardi 24 Avril 2018 à 18 H 30
à la Mairie de NONTRON
Nontron, le 19 Avril 2018
Le Maire,
Pascal BOURDEAU
ORDRE DU JOUR
Compte-rendu de la précédente séance
Institutions :
1- Remplacement d’un élu représentant la collectivité auprès d’organismes extérieurs et au sein de commissions municipales :
a) Correspondant défense
b) Commissions d’appel d’offres et des marchés publics
c) Commission cadre de vie
d) Commission des finances
Intercommunalité :
2- Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges du 1er mars 2018
Finances/budget :
3- Participation des communes aux frais de fonctionnement des écoles de Nontron année 2017
4- Participation de la commune de Nontron aux frais de fonctionnement de l’école de Saint-Martial-de-Valette pour 2017
5- Aides aux voyages scolaires éducatifs du Lycée Collège de Nontron pour 2017/2018 6- Régie photovoltaïque : budget annexe pour 2018
7- Vote des taux des taxes locales
8- Budget principal pour 2018
Travaux :
9- SDE24 remplacement des luminaires « boules » par des luminaires LED Personnel :
10- Modalités de recours aux agents contractuels
11- Modification du tableau des emplois de la commune
12- Participation de la collectivité au contrat de prévoyance des agents Autres actes de gestion de la collectivité :
13- Convention avec l’association pour l’emploi en Haut-Périgord 2017
14- Dispositif de Participation Citoyenne
Motion en faveur d’un service de transport scolaire pour tous
Informations diverses