Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ordre du jour?download=205:ordre du jour du 30 oct
Ordre du Jour - ordre du jour?download=168:ordre du jour du 24 avr
Ordre du Jour - ordre du jour?download=178:ordre du jour du 04 jui
Ordre du Jour - ordre du jour?download=252:ordre du jour du 7 aout
Ordre du Jour - ordre du jour?download=168:ordre du jour du 24 avr
Ordre du Jour - ordre du jour?download=257:ordre du jour du 9 octo
Ordre du Jour - ordre du jour?download=159:ordre du jour du 22 mar
Ordre du Jour - ordre du jour?download=109:ordre du jour du 30 nov
Ordre du Jour - ordre du jour?download=268:ordre du jour du 12 dec
Ordre du Jour - ordre du jour?download=98:ordre du jour du 30 janv
Ordre du Jour - ordre du du jour du 30 octobre 2018
Document publié le Mardi 30 octobre 2018 par la commune de Nontron.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du du jour du 30 octobre 2018)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Jeunesse, Institutions publiques,
COMMUNE DE NONTRON
Place Alfred Agard — BP 103 — 24300 NONTRON
tel 05 53 60 84 00 — courriel: accueil@nontron.fr
AVIS
Le Conseil Municipal de Nontron se réunira à la Mairie
en séance ordinaire
Le Mardi 30 Octobre 2018 à 18 H 30
ORDRE DU JOUR
Compte-rendu de la précédente séance
1-transfert des résultats de clôture du budget annexe du service assainissement non collectif à la régie assainissement de la CCPN
2-transfert du passif et de l'actif des services « assainissement collectif » et « assainissement
non collectif » de Nontron à la régie assainissement de la CCPN
3-réseau d'eaux pluviales :
a-annulation de décisions liées au transfert de compétence
b-constitution d'un groupement de commandes avec la CCPN
c-demande de fonds de concours à la CCPN pour la réalisation des travaux impasse
des Laurières et Avenue de la Gare, rue Font-Charleppe, rue de la Croizette.
4- aménagement du boulevard du Palais : étude d'un nouveau projet
5- projet « ltinérance Nontronnaise d'Art et d'Histoire » : approbation du projet, consultation
pour une étude de faisabilité, demande de subvention pour l'étude de faisabilité
6-Décision Modificative n°3 du budget 2018
7-ZAE « Le Grand Moulin » à Varaignes : transfert de gestion de la Commune à la CCPN
8- ZAE « Les terres du Point du Jour » à Augignac : vente du lot n°1
9- conventions de mise à disposition de personnels affectés au service intercommunal périscolaire
10- réforme de la gestion des listes électorales (répertoire électoral unique) : constitution de la commission de contrôle
11-représentation de la commune au sein des commissions administratives du lycée et du
collège « Alcide Dusolier »
Informations :
Présentation du rapport des services de l'Etat sur Nontron dans le réseau d ‘alerte en 2017
Nontron, le 25 Octobre 2018
Le Maire, +