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Déliberation - liste des deliberations 29 03 2024
Document publié le Vendredi 29 mars 2024 par la commune d'Exireuil.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 29 03 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Environnement, Économie et finances,
Pour Contre Abstention Ne prend pas part au vote
15 élus présents + 2 pouvoirs + Monsieur le Maire (non présent lors du vote des CFU)
2024-03-07 Adoption du Compte Financier Unique 2023 / Budget principal « Commune » 17 0 0 1
2024-03-08 Adoption du Compte Financier Unique 2023 / Budget annexe « Lotissement » 17 0 0 1
16 élus présents + 2 pouvoirs
2024-03-09 Affectation du résultat de fonctionnement – Budget « Commune » 18 0 0 0
2024-03-10 Vote des taux de la fiscalité directe locale pour 2024 18 0 0 0
2024-03-11 Budget Primitif 2024 / Budget principal « Commune » 18 0 0 0
2024-03-12 Budget Primitif 2024 / Budget annexe « Lotissement » 18 0 0 0
2024-03-13 Caisse des Écoles – Approbation du Compte de Gestion 2023 18 0 0 0
2024-03-14 Travaux de voirie 2024 18 0 0 0
2024-03-15
Programme de réduction et maîtrise de la
consommation des énergies / École : Lot 06 -
Avenant 02
18 0 0 0
2024-03-16
Programme de réduction et maîtrise de la
consommation des énergies / École : Lot 04 -
Avenant 01
18 0 0 0
2024-03-17 Demande de gratuité de la salle des fêtes 15 0 3 0
Publié le 04/04/2024
Commune d'Exireuil
Conseil muncipal du vendredi 29 mars 2024
Liste des délibérations
Numéros des
délibérations Objet
Vote