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Procès Verbal - Delib 290725
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Varilhes.
Lien du pdf (Procès Verbal - Delib 290725)
Thèmes du document : Institutions publiques, Enseignement supérieur, Justice et droit,
Liste des délibérations de la réunion du Conseil Municipal du 29 Juillet 2025 à 18h30. Présents : ESTEBAN Martine (Maire), BATSALLE Agnès, BONNEFONT André, CERT Claudine, CLIMENT Alain, DAREAUX François, D’ANTONI-MARTY Mireille (5° Adjte), EYCHENNE Patrick (1° Adjt), FABRY Philippe (2° Adjt), JOLIBERT Frédéric, LAGARDE Daniel (4° Adjt), MERCIER Jean, METGE Nadine, MILVILLE Françoise (6° Adjte), MOUCHAGUE Nicole.
Excusés et représentés : BERGE Yves avec procuration à METGE Nadine, BERTHELOT Marie (3° Adjte) avec procuration à CERT Claudine, COUFFIGNAL Jean-François avec procuration à MILVILLE Françoise, GARCIA Frédéric avec procuration à BONNEFONT André, LAVIGNE Delphine avec procuration à LAGARDE Daniel, MAURAT Jean-Luc avec procuration à MERCIER Jean, RODA Joel avec procuration à ESTEBAN Martine. Excusée et non représentée : VAN MOLLE Julie.
Secrétaire : LAGARDE Daniel.
Quorum : 12 Conseillers.
- 1°) Délibération n°2025/63 examinée le 29 Juillet 2025 - Demandes de subventions d’Associations pour 2025. Approuvée à l’unanimité.
- 2°) Délibération n°2025/64 examinée le 29 Juillet 2025 – Autorisation vide- greniers/brocantes place de la libération. Approuvée à l’unanimité.
- 3°) Délibération n°2025/65 examinée le 29 Juillet 2025 – Travaux d’Eclairage Public rénovation du stade municipal par le SDE 09. Approuvée à l’unanimité.
- 4°) Délibération n°2025/66 examinée le 29 Juillet 2025 – Admissions en non-valeur pour le budget communal 2025. Approuvée à l’unanimité.
- 5°) Délibération n°2025/67 examinée le 29 Juillet 2025 – Vente d’une licence sur la Commune. Approuvée à l’unanimité.
- 6°) Délibération n°2025/68 examinée le 29 Juillet 2025 - Modification n°8 de la délibération relative à la mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP). Approuvée à l’unanimité.
- 7°) Délibération n°2025/69 examinée le 29 Juillet 2025 – Dénomination de la salle du RDC de la Mairie. Approuvée à l’unanimité.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h45.
Le Maire Le Secrétaire Martine ESTEBAN Daniel LAGARDE.