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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Varilhes.
Lien du pdf (Procès Verbal - Delib 310626)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Justice et droit,
Liste des délibérations de la réunion d
Présents: ESTEBAN Martine (Maire), AIT MOKRANE Anaïs, BERGE Yves, BRAVO Christine, CLIMENT Alain, COUFFIGNAL Jean-François (5° Adjt), CROT Marion, D’ANTONI Mireille (2° Adjte), DAREAUX François, EYCHENNE Patrick (1° Adjt), GARCIA Frédéric, GOVIN Christian, JOLIBERT Frédéric, LABEUR Martine, LAGARDE Daniel (3° Adjt), LE MERCIER Cécile, METGE Nadine (4° Adjte), NAUDY Isabelle, PAILHES Carole, SIMONET Christophe, SOULA Claudine, TEULIERE Maxime.
Excusés et représentés : DONNET Corinne avec procuration à METGE Nadine.
Secrétaire : LAGARDE Daniel.
Quorum : 12 Conseillers.
- 1°) Délibération n°2026/14 examinée le 31 Mars 2026 — Création des Commissions Municipales. Approuvée à l'unanimité.
- 2°) Délibération n°2026/15 examinée le 31 Mars 2026 - Désignation des membres des Commissions Municipales. Approuvée à l'unanimité.
- 3°) Délibération n°2026/16 examinée le 31 Mars 2026 - Désignation des membres des
Commissions diverses : CCAS. Approuvée à l'unanimité.
- 4°) Délibération n°2026/17 examinée le 31 Mars 2026 - Désignation des membres des
Commissions diverses : CLSPD. Approuvée à l'unanimité.
- 5°) Délibération n°2026/18 examinée le 31 Mars 2026 - Désignation des membres des Commissions diverses : Impôts Locaux. Approuvée à l'unanimité.
- 6° Délibération n°2026/19 examinée le 31 Mars 2026 - Désignation des membres des
Commissions diverses : Contrôles des listes électorales. Approuvée à l'unanimité.
- 7°) Délibération n°2026/20 examinée le 31 Mars 2026 - Désignation des membres des Commissions diverses : Appel d'Offres. Approuvée à l'unanimité.
- 8°) Délibération n°2026/21 examinée le 31 Mars 2026 - Désignation des membres du
Conseil Municipal _au Conseil d'Administration de la Régie Municipale d'Electricité. Approuvée à l'unanimité.
- 9°) Délibération n°2026/22 examinée le 31 Mars 2026 - Désignation des membres au SDE 09. Approuvée à l'unanimité.
- 10°) Délibération n°2026/23 examinée le 31 Mars 2026 - Désignation du délégué CNAS. Approuvée à l'unanimité.
- 11°) Délibération n°2026/24 examinée le 31 Mars 2026 - Désignation de référents :
environnement santé, correspondant défense, conseillers sécurité routière. Approuvée à l'unanimité.
- 12°) Délibération n°2026/25 examinée le 31 Mars 2026 — Désignation de deux membres titulaires et de deux membres suppléants à la CLECT. Approuvée à l'unanimité.
- 13°) Délibération n°2026/26 examinée le 31 Mars 2026 - Délégations du Conseil Municipal au Maire dans le cadre de l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités
Territoriales. Approuvée à 19 Voix « POUR » et 4 Voix « CONTRE ».
- 14°) Délibération n°2026/27 examinée le 31 Mars 2026 - Indemnités des élus: Maire, Adjoints et Conseillers Délégués. Approuvée à 19 Voix « POUR » et 4 Voix « CONTRE ». - 15°) Délibération n°2026/28 examinée le 31 Mars 2026 - Règlement Intérieur du Conseil Municipal. Approuvée à l'unanimité.
- 16°) Délibération n°2026/29 examinée le 31 Mars 2026 - Sécurisation BT Route de Puget
s/P27 Lesquet par le SDE 09. Approuvée à l'unanimité.
- 17°) Délibération n°2026/30 examinée le 31 Mars 2026 -Travaux Génie Civil France
Télécom Route du Puget avec le SDE 09. Approuvée à l'unanimité.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20H00.
Le Secrétaire
Daniel LAGARDE.
Le Maire
Martine ESTEBAN